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Formation Continue du Supérieur

5 novembre 2016

RéFérens III - RÉFérentiel des Emplois-types de la Recherche et de l'ENseignement Supérieur

Les métiers des ingénieurs et personnels techniques de recherche et de formation (ITRF) et des ingénieurs et personnels techniques de la recherche (ITA) sont décrits dans le répertoire des branches d’activités professionnelles et des emplois-types, dénommé RéFérens (REFérentiel des Emplois-types de la recherche et de l’Enseignement Supérieur).
Afin de prendre en considération une actualisation qui s’avère nécessaire, la Direction Générale des Ressources Humaines a mis en place, en novembre 2012, un groupe de travail avec l’appui de DRH des universités et des Etablissements publics scientifiques et techniques (EPST). La réflexion se fonde sur un système de « veille métiers » destinée à identifier les grands facteurs d’évolution susceptibles d’avoir un impact sur les métiers.
Les échanges ont porté sur la cartographie du répertoire en prenant en considération l’évolution des activités et l’émergence des nouveaux besoins en compétences des établissements de l’enseignement supérieur et des organismes de recherche.
Cette actualisation s’effectue dans le respect de la coexistence de la filière ITARF et de la filière AENES au sein de l’enseignement supérieur. Voir l'article...
5 novembre 2016

Lancement de la campagne d'information sur les élections aux conseils d'administration des CROUS

Le ministère et le CNOUS lancent une campagne d’information en vue d’inciter les étudiants à participer aux élections de leurs représentants aux conseils d’administration des CROUS. Celles-ci se dérouleront le 8 novembre 2016 pour la Réunion, et du 14 au 25 novembre pour la métropole. Voir l'article...
5 novembre 2016

Archives des notes d'information relatives aux personnels enseignants de l'enseignement supérieur

5 novembre 2016

Signature d'un avenant au contrat de filière Industries et technologies de santé

Marisol Touraine, Ministre des Affaires sociales et de la Santé, Matthias Fekl, secrétaire d'État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l'étranger, Thierry Mandon, secrétaire d’État chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, et Christophe Sirugue, secrétaire d’État chargé de l’Industrie, ont réuni ce jour le Comité Stratégique de Filière (C.S.F.) des Industries et Technologies de Santé du Conseil national de l’industrie, en présence de Marc de Garidel, Président du Groupe IPSEN, Président du G5 Santé et Vice-Président du Comité Stratégique de Filière. Voir l'article...
5 novembre 2016

Logement étudiant : avancée très positive du Plan 40000

Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l’Habitat durable et Thierry Mandon, secrétaire d'Etat chargé de l'Enseignement supérieur et de la Recherche  se félicitent du nouveau bilan des constructions de logements étudiants à caractère social en cette rentrée universitaire, qui confirme le respect des objectifs de construction fixés dans le cadre du Plan 40000. Voir l'article...
5 novembre 2016

Liste officielle des experts I.T.R.F. - Session 2016

5 novembre 2016

Création du Fongecif ALPC au 1er janvier 2017

http://www.arftlv.org/images/logos/logo.jpgLe "Fongecif Aquitaine Limousin Poitou-Charentes" est agréé pour gérer les contributions dues au titre du congé individuel de formation à compter du 1er janvier 2017. Son siège est se trouve Immeuble M, les Bureaux du Lac II, rue Robert-Caumont, 33049 Bordeaux Cedex.
Cet OPACIF remplacera au 1er janvier prochain les Fongecif des 3 Ex-Régions Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes.
Arrêté du 25 octobre 2016. Voir l'article...

5 novembre 2016

Obligation d'emploi des Travailleurs handicapés : demande de rescrit à l'Agefiph

http://www.arftlv.org/images/logos/logo.jpgUne ordonnance de décembre 2015 avait prévu la possibilité pour les employeurs de demander à l'Agefiph de se prononcer sur leur assujettissement  à l'obligation d'emploi (voir notre info). Un décret précise la procédure de mise en oeuvre de ce dispositif de rescrit applicable depuis le 28 octobre 2016.
Décret n° 2016-1435 du 25 octobre 2016. Voir l'article...

5 novembre 2016

Modulation des objectifs de prescription des contrats aidés au dernier trimestre 2016

http://www.arftlv.org/images/logos/logo.jpgCompte tenu du développement des contrats aidés au regard des objectifs et des crédits correspondants, les orientations données aux prescripteurs sont modulées par le ministère chargé de l'emploi pour le dernier trimestre 2016.
Instruction du 24 octobre 2016. Voir l'article...

5 novembre 2016

Du nouveau sur la demande de rescrit pour le Crédit d'impôt recherche

http://www.arftlv.org/images/logos/logo.jpgSi elles le souhaitent, les PME éligibles au crédit impôt recherche peuvent demander une prise de position formelle de l'administration fiscale pour savoir si leur projet de dépenses de recherche ou d'innovation est éligible au crédit d'impôt et obtenir la validation d'un montant plancher de leur future créance de crédit d'impôt au titre de l'année en cours, au regard de l'avancée des travaux de recherche et des dépenses engagées.
BOI du 5 octobre 2016. Voir l'article...

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