Les modalités de réponse et la procédure d'instruction applicable sont détaillées dans le formulaire téléchargeable en annexe du cahier des charges. Voir l'article...
C'est ce que préconise le Conseil économique social et environnemental lors du bilan sur la Stratégie Europe 2020. Voir l'article...
C'est une des décisions prises par le COPANEF réuni le 7 juillet 2015.
En savoir plus. Voir l'article...
Pôle Emploi publie une instruction dans le but de délivrer un conseil de qualité. Voir l'article...
Le décret est publié au Journal Officiel du 30 juin 2015. Voir l'article...
Le décret n° 2015-790 du 30 juin 2015 relatif à la qualité des actions de la formation professionnelle continu.
Les nouvelles règles qualitatives seront applicables en janvier 2017. Voir l'article...
Opposition des partenaires sociaux sur les accords de maintien dans l'emploi (AME).
Fiche d'évaluation paritaire AME
Fiche d'évaluation paritaire Temps partiel
Fiche d'évaluation paritaire Ruptures conventionnelles
Fiche d'évaluation paritaire PSE
Fiche d'évaluation paritaire Activité partielle
Fiche provisoire des ANI 2008-2013. Voir l'article...
Ce hors-série réalisé par le Centre Inffo "Régions et commandes de formation. Quels régimes juridiques ? " fait le point sur les procédures d'achat de formation qui peuvent être différentes selon les Régions. Voir l'article...
Le volet formation du plan PME prévoit 40 000 formations prioritaires pour les demandeurs d'emploi. Voir l'article...
Le Cnefop rend un avis favorable.
La fiche de présentation du projet de décret
Le projet de décret
Le cahier des charges. Voir l'article...
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