Formation Continue du Supérieur

Blog Educpros de Pierre Dubois. Gestion des IUT. COM ou pas COM?
Histoire de contrats d’objectifs et de moyens. Le COM, c’est oui? c’est non? ou c’est non et oui?
2 juillet 2013, Assemblée nationale. Réponse de Geneviève Fioraso à une question de Claude Sturni, déposée le… 5 février 2013. Signalement par Michel Abhervé. Claude Sturni est député de Haguenau (Bas-Rhin). Histoire de l’IUT de Haguenau et 75 photos.
Pour aller plus loin. 137 chroniques du blog sur les IUT. Voir l'article entier.

Blog Educpros de Pierre Dubois. L’article 38 de la loi relative à l’enseignement supérieur et à la recherche est consacré à la coopération et aux regroupements entre établissements. Dans la version adoptée la semaine dernière par la Commission mixte paritaire, cet article est décliné sur 9 pages (pages 44 à 53 sur 82). Autant dire que la coopération et les regroupements, ainsi que les contrats uniques de site qui y sont liés, constituent une nouveauté et une priorité du gouvernement et du ministère. Geneviève Fioraso n’a-t-elle pas déclaré que l’objectif était de parvenir rapidement à une trentaine de regroupements?
...30 juin 2013. L’université d’Aix-Marseille, fusionnée le 1er janvier 2012, cherche à faire des économies de bout de chandelle, tant sa situation financière est mauvaise. 53 chroniques du blog sur le SUP en Provence Alpes Côte d’Azur. Suite de l'article...

Neuf conventions ont été signées le vendredi 28 juin, à l’Hôtel de la Région à Marseille entre Michel Vauzelle, Président de Région et les réseaux d’employeurs de Provence-Alpes-Côte d’Azur. Ceux-ci s’engagent ainsi à recruter près de 2000 jeunes en contrat « Emploi d’avenir » d’ici 2014, qui viendront s’ajouter aux 2000 contrats déjà signés. Ces neuf conventions conclues avec les représentants d’employeurs de nombreux secteurs professionnels permettent de coordonner les actions conduites, afin de contribuer au succès du dispositif.
Ils s’engagent à recruter
Elles traduisent surtout l’engagement des employeurs à recruter de nombreux jeunes de la région, leur donnant ainsi, souligne Michel Vauzelle, Président de la Région, « le droit de regarder l’avenir autrement, avec confiance et de trouver pleinement leur place dans la société.
Quels secteurs?
Les employeurs concernés par ces conventions sont le secteur hospitalier (500 recrutements),  le sanitaire, social et médico-social (680 recrutements), les organismes HLM (120), l’artisanat (110), le secteur sportif, associatif, la Sncf, le C3 Paca. L’objectif des emplois d’avenir est d’offrir à des jeunes peu ou pas qualifiés une véritable insertion professionnelle, en leur proposant une première expérience professionnelle et une période d’acquisition de compétences ou de qualification reconnue (25 % du temps de travail.
Des formations gratuites avec la Région
Très investie aux côtés de l’Etat dans ce dispositif, la Région mobilise quant à elle l’ensemble de son offre de formation et s’engage, par ces conventions, à offrir des formations qualifiantes gratuites aux jeunes, quels que soient les employeurs. Elle s’engage également elle-même en tant qu’employeur et va recruter 60 postes en Emploi d’avenir.
La mobilisation continue!
Mobilisée dès le lendemain du vote de la loi en octobre 2012, la Région n’a pas ménagé ses efforts pour contribuer à la promotion de ces nouveaux contrats de travail aidés par l’Etat. Elle a organisé une journée d’information le 15 avril dernier pour les grands réseaux d’employeurs (400 participants). Elle produit et diffuse des documents d’information, notamment aux Missions locales, qui sont au cœur du dispositif.
Tous les départements
Ce travail d’explication, de sensibilisation et de mobilisation a continué avec des journées organisées spécialement dans tous les départements, en collaboration avec les préfectures, à Nice, Avignon, Toulon, Gap, et, en juillet, Marseille et Digne-les-Bains. A suivre.
Retrouvez la plaquette "Les Emplois et la Région" en cliquant ici.
Plus d'infos sur les emplois d'avenir en cliquant ici.
Retrouvez notre article: "Emplois d'avenir: ils témoignent" en cliquant ici.
Retrouvez le reportage sur les emplois d'avenir dans votre Webhebdo en cliquant ici.
Retrouvez la liste de vos missions locales en cliquant ici.

Les services de contrôle ont pour mission de faire respecter l’application du droit commun régissant les activités conduites en matière de formation professionnelle continue et d’apprentissage.
Ils veillent ainsi à la bonne utilisation des fonds dédiés à la formation des salariés et des demandeurs d’emploi en s’assurant notamment de la réalisation des actions et du bien-fondé des dépenses afférentes.
À cet égard, vous trouverez ci-dessous le bilan 2012 de l’activité des services de contrôle de la DGEFP et des DIRECCTE/DIECCTE. Télécharger: Bilan 2012 de l’activité des services de contrôle de la formation professionnelle.
I.CHAMP DU CONTRÔLE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE
L’État exerce un contrôle administratif et financier sur les dépenses de formation exposées par les employeurs au titre de leur contribution au développement de la formation professionnelle continue et sur les actions de formation qu’ils conduisent (C. trav. art. L. 6361 - 1 et L. 6361 - 2). Ce contrôle porte aussi sur les activités en matière de formation professionnelle conduites par les OPCA, les organismes de formation et leurs sous-traitants, les organismes chargés de réaliser des bilans de compétences, les organismes qui interviennent dans le déroulement des actions destinées à la validation des acquis de l’expérience (VAE), ainsi que sur les act ivités d’accueil, d’informati on , d’orientation et d’évaluation en matière de formation professionnelle continue. Par ailleurs, l’ État exerce des contrôles administratif et financier en matière d’apprentissage (C. trav. art. L. 6252 - 4 et suivants).
Ces compétences de contrôle induisent d’autres activités:
- Pour réaliser leurs missions de contrôle, les services régionaux de contrôle (SRC) assurent le suivi des fichiers d’entreprises (90 000 déclarations annuelles) et d’organismes de formation. Ils instruisent les demandes des nouveaux organismes de formation et assurent les trait e ments administratifs qui y sont liés (14 000 nouvelles déclarations dont 12 000 enregistrements et 2 000 refus, plus de 60 000 bilans pédagogiques et financiers et plus de 10 000 caducités de déclarations prononcées par an).
- Ils fournissent, dans le cadre de leur champ d’intervention, toutes les informations nécessaires aux prestataires de formation lors des différentes phases déclaratives (enregistrement des organismes, modification des éléments de la déclar ation, bilan pédagogique et financier, obligations juridiques et comptables, droits des stagiaires et documents à leur remettre) et assurent l’information du public sur les questions d’accès à la formation.
Le champ du contrôle de la formation représente des flux financiers de plus de 31 milliards d’euros et concerne plus de 150 000 acteurs répertoriés dans les fichiers des services...
V .TRAITEMENT DU CONTENTIEUX
L’activité de contrôle génère une activité contentieuse. En 2012, 39 contentieux ont été engagés devant les juridictions administratives. Ils concernent en premier lieu des contrôles d’organismes de formation pour 25 d’entre eux, 12 sont relatifs à des contrôles d’employeurs et 2 concernent des opérations cofinancées par le Fonds social européen.
À la fin de l’année 2012, la Mission de l’organisation des contrôles a relevé 42 jugements et arrêts rendus par les juridictions administratives répartis ainsi:
• 36 décisions de justice favorables, dont:
o 24 par les Tribunaux administratifs,
o 9 par les Cours administratives d’appel,
o 2 par le Conseil d’État,
o 1 par le Conseil constitutionnel
• 6 décisions de justice défavorables.
Par comparaison, 32 jugements et arrêts avaient été rendus par les juridictions administratives en 2011 contre 35 en 2010 et 44 en 2009...
VI. CONCLUSION
L’intervention des services de contrôle a donc pour légitimité de faire respecter l’application du droit commun régissant les activités conduites en matière de formation professionnel le continue et d’apprentissage.
Ils veillent ainsi à la bonne utilisation des fonds dédiés à la formation des salariés et des demandeurs d’emploi en s’assurant notamment de la réalisation des actions et du bien - fondé des dépenses afférentes.
Une prochaine réforme sur la formation professionnelle a été annoncée par le Président de la République. Ce rendez-vous sera l’occasion, avec tous les acteurs concernés, de rendre plus efficace l’investissement dans notre système de formation professionnelle et d’apprentissage qui constitue un outil majeur de la politique de l’emploi et de la sécurisation des parcours professionnels. Télécharger: Bilan 2012 de l’activité des services de contrôle de la formation professionnelle.

« Ton premier emploi Eures », une action visant à faciliter la mobilité des jeunes en Europe
Alors que plus de la moitié des jeunes européens sont prêts à travailler à l’étranger, ils sont encore très peu nombreux à franchir le cap. Pour améliorer la mobilité transfrontalière de plus de 5000 jeunes et les aider à trouver un emploi, la Commission européenne lance un projet pilote intitulé « Ton premier emploi Eures ».
Cette action, soutenue par les services nationaux de l'emploi (information, recherche d'un emploi, recrutement, financement), est destinée à la fois aux jeunes demandeurs d’emploi et aux entreprises souhaitant recruter du personnel d’un autre pays que celui dans lequel elles sont établies:
- Les jeunes citoyens européens, âgés de 18 à 30 ans, bénéficieront d’informations et de conseils en matière de recrutement et, éventuellement, d’une aide financière pour introduire leur candidature ou recevoir une formation.
- Quant aux entreprises, elles peuvent bénéficier d’une aide au recrutement. Les PME (max. 250 employés) peuvent également demander un soutien financier pour couvrir une partie des dépenses de formation des nouveaux travailleurs recrutés et pour les aider à s'intégrer.
« Ton premier emploi Eures » est appelé à être intégré dans EURES, le réseau des services européens de l'emploi, qui aide déjà à trouver un emploi à l'étranger.
En savoir +.

Un réseau d’« ambassadeurs », accessibles et disponibles sur leur lieu de travail ou de formation afin de décrire leur métier, parcours de formation professionnelle ou expérience en matière de VAE a été mis en place à titre expérimental par le Conseil régional de Basse-Normandie.
Les publics ciblés par l’expérimentation étaient les jeunes scolaires en classe de 3e de découverte professionnelle; les jeunes lycéens de terminale souhaitant s’orienter vers une filière professionnalisante; les jeunes sortant précocement du système éducatif sans qualification et les jeunes suivis par les missions locales.
Une évaluation de cette expérimentation, réalisée par le centre associé régional au Céreq de Bordeaux, a porté sur la mise en œuvre du processus de coordination, ses effets sur les pratiques des partenaires impliqués en région et les bénéficiaires finaux du dispositif. La méthode qualitative a été privilégiée.
Dans le rapport d’évaluation, que le Céreq vient de mettre en ligne, les évaluateurs indiquent notamment: « Que ce soit côté ambassadeurs ou bénéficiaires interrogés, le projet suscite l’adhésion et son utilité est largement reconnue. Cependant, une des difficultés rencontrées par cette expérimentation tient aux responsabilités entrecroisées sur les publics scolaires, entre le rectorat et la région. Tout l’enjeu repose sur la coordination de leurs actions ».
Consulter le rapport d’évaluation.

L'UFEO est à la fois un colloque annuel et un lieu de rencontre pour les élus, acteurs de terrain, décideurs publics, monde associatif, responsables syndicaux, chercheurs, universitaires et étudiants. Elle propose un lieu ouvert d’échange et de réflexion pour les acteurs de la relation formation-emploi. L'UFEO est organisée depuis 1994.
La 19e UFEO - Partir pour mieux grandir?
Les apports de la mobilité internationale et de l’éducation interculturelle en débat. 14 et 15 octobre 2013, Maison de la Promotion Sociale, Artigues-près-Bordeaux.
Programme provisoire
Lundi 14 octobre / Après-midi
14h15-14h45 : Ouverture de la 19e UFEO
Thierry Berthet, directeur de recherche CNRS, président du comité scientifique de l’UFEO, Jérôme Burguière, directeur général d’Aquitaine Cap Métiers, Jean Camille, directeur de la MPS Aquitaine, Antoine Godbert, directeur général de l’Agence 2E2F, Hélène Henry, présidente d’AFS Vivre sans frontière France
14h45-16h30 : 1ère table-ronde - La mobilité en faits - Les perspectives historiques du lien entre mobilité, formation et insertion. Anne-Marie Cocula, vice-présidente du Conseil régional d’Aquitaine en charge de l’Education, de l’Enseignement Supérieur, de la Culture et de l’Apprentissage; Alfred Pilon - Avocat, membre du Barreau du Québec, il a présidé à la création et dirige Les Offices jeunesse internationaux du Québec (LOJIQ); Me Alfred Pilon agit comme Secrétaire général de l’Office franco-québécois pour la jeunesse (OFQJ), de l’Office Québec Wallonie Bruxelles pour la jeunesse (OQWBJ) ainsi que comme Président-directeur général et membre du conseil d’administration de l’Office Québec-Amériques pour la jeunesse (OQAJ) et de l’Office Québec-Monde pour la jeunesse (OQMJ). Michel Joli, président de la MPS Aquitaine, secrétaire général du conseil d’administration de France Libertés; Jean-Luc Fauguet, maître de conférences en sociologie, responsable des relations internationales à l’IUFM de l'Université de Provence, membre du bureau exécutif du RIFEFF (Réseau International Francophone des Etablissements de Formation de Formateurs)
16h45-18h30 : 2ème table-ronde - La mobilité en effets - Quels effets de la mobilité sur les processus de formation et d’insertion? Melissa Liles, AFS international, Jacqueline Bergeron, présidente d'Erasmus Expertise.
Lundi 14 octobre / Soirée
20h30 : Projection du film « L’Auberge espagnole ». Suivie d’un débat avec Cédric Klapisch (sous-réserve) animé par Alain Jeannel et Léo Soesanto (sous réserve) dans le cadre d’un partenariat avec le FIFIB (Festival international du film indépendant de Bordeaux). La présence de Cédric Klapisch le 14 octobre n’étant pas garantie, des solutions d’entretien filmé ou de visioconférence sont envisagées. Des bénéficiaires de programmes d’aide à la mobilité seront invités à témoigner lors du débat.
Mardi 15 octobre / Matin
9h-9h45 : Table-ronde (les enjeux de la recherche) - Lancement du « Journal of International Mobility » (JIM). Catherine Agulhon, maître de conférences à l'université Paris Descartes; Magali Ballatore, chargée de recherche à l’Université catholique de Louvain, chercheure associée au LEST (Université d’Aix-Marseille); Aline Gohard-Radenkovic, professeur, Université de Fribourg (Suisse); des représentants de l’Agence 2E2F.
10h-12h30 : Travaux en ateliers
Atelier 1 Quels outils pour mesurer les apports de la mobilité
Atelier 2 Les différentes échelles de la mobilité (locale, nationale, internationale)
Atelier 3 La mobilité vue par les entreprises
Atelier 4 Mobilité et altérité/Céreq;
Mobilité transfrontalière: Suisse / Allemagne / France. Stéphane Cheref, directeur de la MdE transfrontalière de St-Louis (Alsace); Jean Vanoye, président de la FREREF Rhône-Alpes (Fondation des Régions Européennes pour la Recherche, l’Education et la Formation); Agence A2E2F; Région Aquitaine: une entreprise d’accueil de stagiaire; Témoignages d’étudiants  et d'apprentis; Aline Gohard-Radenkovic, professeur, Université de Fribourg (Suisse).
Mardi 15 octobre / Après-midi
14h-15h30 : Table-ronde - La mobilité en fait - Acteurs publics et mobilité internationale. Antoine Godbert, directeur général de l’Agence 2E2F; Candice de Laulanié, déléguée générale de l’agence française
du programme européen « Jeunesse en action »; Anne Collignon, administratrice d’EFIL (Europian Federation for Intercultural Learning), ex-présidente d’AFS Vivre Sans Frontière France; Catherine Veyssy, vice-présidente du Conseil régional d’Aquitaine chargée de la formation professionnelle; un représentant de la Direction générale de l'enseignement scolaire (DGESCO) ou de la Direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle (DGSIP).
15h30-16h30 : Conférence de clôture - Fred Dervin, professeur à l’université d’Helsinki et à l’université de Turku en Finlande et spécialiste des questions multiculturelles.
La vocation de l’UFEO
L'Université de la Formation, de l'Éducation et de l'Orientation est organisée par Aquitaine Cap Métiers, et la Maison de la Promotion Sociale, centre de formation et pôle d'organisation de congrès. L'UFEO est à la fois un colloque annuel et un lieu de rencontre pour les élus, acteurs de terrain, décideurs publics, monde associatif, responsables syndicaux, chercheurs, universitaires et étudiants. Elle propose un lieu ouvert d’échange et de réflexion pour les acteurs de la relation formation-emploi.
L'édition 2012
La formation, coeur du développement humain? 22 et 23 octobre 2012 par Thierry Berthet « Les individus sont la véritable richesse d'une nation ». Consulter les actes de la 18e UFEO.
Voir aussi sur le blog L'Université de la Formation, de l'Education, et de l'Orientation, La formation, coeur du développement humain 18e UFEO, 18e Université de la formation, de l'éducation et de l'orientation, La promotion sociale - une idée d'avenir 17e UFEO, 17e Université de la formation, de l'éducation et de l'orientation, Concrétiser la réforme de la formation professionnelle dans un contexte de crise 16e UFEO, 15ème Université de la Formation, de l'Education, de l'Orientation: qui oriente, L'Europe de la Formation: Quelles réalisations concrètes du 23 au 25 septembre 2008 - Artigues-près-Bordeaux (33) 14e UFEO.

Le ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation professionnelle et du Dialogue social, le ministère des droits des femmes et Pôle emploi ont signé un accord cadre national dont le but est de:
• contribuer à renforcer la mixité des emplois de recrutement et d’insertion dans les territoires;
• faciliter le retour à l’emploi et contribuer à l’amélioration de la qualité des emplois des femmes en agissant sur les freins à l’emploi en lien avec les acteurs de l’insertion sur les territoires.
Télécharger l'accord cadre national portant sur la mixité et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Suite de l'article...

Une alliance européenne pour l’apprentissage a été lancée le 2 juillet 2013 par la Commission européenne. Cette alliance permettra de lutter contre le chômage des jeunes en multipliant les offres d'apprentissage dans l’ensemble de l’Union Européenne et en améliorant leur qualité, grâce à un large partenariat entre les principales parties prenantes en matière d’emploi et d’éducation. Elle vise également à faire évoluer les mentalités à l'égard des apprentissages.
Elle recensera notamment les programmes d’apprentissage qui obtiennent les meilleurs résultats dans l'Union européenne et appliquera des solutions appropriées dans chaque État membre.
L’alliance appuiera les réformes nationales visant à mettre en place ou à renforcer les programmes d’apprentissage. La Commission invite tous les partenaires potentiels à adhérer à l’alliance: pouvoirs publics, entreprises, syndicats, chambres de commerce, prestataires d’enseignement et de formation professionnels, représentants de la jeunesse et services de l’emploi. Elle les encourage à prendre des engagements fermes pour stimuler les financements publics et privés en faveur des programmes d'apprentissage. Pour en savoir plus sur l’Alliance européenne pour l’apprentissage. Suite de l'article...

By Ian Mundell. Examining claims that the EU's Erasmus programme has run out of steam and looks at alternatives that would give universities greater control of studies abroad Europe needs a more structured form of  student mobility if the number of young people studying abroad is to continue growing, according to the League of European Research Universities (LERU). In a report presented in Brussels last month, the group of 21 institutions argued that take-up of the Erasmus student-exchange scheme has peaked and that European Union education funds should now be opened up to other approaches. Read more...