Le décret n° 2014-967 du 22 août 2014 définit les règles selon lesquelles les Opca peuvent bénéficier des versements complémentaires du Fpspp et les modalités selon lesquelles le Fpspp verse, aux Fongecif, les sommes collectées par les Opca et destinées au financement du Congé individuel de formation.
Le décret. Voir l'article...

Le décret relatif au FPSPP est publié au Journal officiel du mercredi 27 août 2014. Ce décret, pris en application de la loi du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, définit notamment les nouvelles règles d’accès à la péréquation, élargies à la prise en compte des moyens accordés par les Opca "au financement des dépenses de fonctionnement des CFA". La part des fonds collectés par l’Opca au titre des actions de professionnalisation qui devra être affectée aux contrats de professionnalisation pour que l’organisme de collecte puisse accéder à la péréquation est fixée à 25 %. Voir l'article...

La part des fonds engagés pour la prise en charge des contrats de professionnalisation est fixée à 25 % au moins des fonds recueillis par l’organisme collecteur paritaire agréé au titre des actions de professionnalisation.
Consulter le décret n°2014-967 du 22 août relatif au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (Journal officiel, 27 août 2014). Voir l'article...

Conformément à l'ANI du 14 décembre 2013 et à la loi du 5 mars 2014 (Plus d'infos), le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels va modifier ses règles de financement des OPCA au titre de la péréquation. Les sommes perçues par les OPCA devront désormais uniquement affectés au financement des contrats de professionnalisation.
Pour en bénéficier, en cas de ressources insuffisantes, les OPCA devront affecter au moins 50 % de leur collecte au titre de la professionnalisation, au financement de contrats de professionnalisation et du fonctionnement des CFA. Une autre condition sera nécessaire :  la part des fonds engagés pour la prise en charge des contrats de pro. devra être supérieure ou égale à 25 % de cette collecte.
Par ailleurs, avec la mise en place de la contribution unique FPC des employeurs (plus d'infos), les OPCA vont reverser une partie de leur collecte au FPSPP qui répartira les sommes dédiées au financement des congés individuels de formation entre les OPACIF. Cette répartition s'effectuera selon la répartition la masse salariale des établissements par région et selon les modalités prévues par la convention cadre Etat-FPSPP.
A titre transitoire, la répartition des contributions versées au titre du CIF pour les années 2015, 2016 et 2017, s'effectuera en tenant compte du montant perçu par les OPACIF au cours des trois années précédant l'année en cause.
Décret n° 2014-967 du 22 août 2014. Voir l'article...

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3000ème article sur le blog/Contrats apprentissage et pro, 
2500ème article sur le blog/Journées Nationales des MDE et des PLIE, 
2000ème article sur le blog/Question Formation n°1, 
1500ème article sur le blog/Seniors - le groupe SPB signe son accord, 
1000ème article sur le blog/Fête de la musique dans les jardins du MESR, 
500ème article sur le blog/L'archipel de l'ingénierie de formation, 
1er article sur le blog/Un forum de la Commission européenne pour promouvoir la coopération entre l’université et le monde des affaires.

 Décret n° 2014-967 du 22 août 2014 relatif au Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels. JORF n°0197 du 27 août 2014 page 14396, texte n° 28, NOR: ETSD1415861D.

Article 1
Le chapitre II du titre III du livre III de la sixième partie du code du travail est ainsi modifié :
1° Aux première, deuxième et troisième phrases de l'article R. 6332-104-1, le mot : « collecteur » est supprimé ;
2° La première phrase du deuxième alinéa de l'article R. 6332-106 est ainsi modifiée :
a) Les mots : « est réalisée » sont remplacés par les mots : « peut être réalisée » ;
b) Les mots : « septième alinéa » sont remplacés par les mots : « onzième alinéa » ;
c) Le mot : « collecteurs » est supprimé ;
3° L'article D. 6332-106-1 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. R. 6332-106-1. - La part des fonds engagés pour la prise en charge des contrats de professionnalisation mentionnée au 1° de l'article L. 6332-22 est fixée à 25 % au moins des fonds recueillis par l'organisme collecteur paritaire agréé au titre des actions de professionnalisation. » ;
4° L'article R. 6332-106-2 est ainsi modifié :
a) Au premier alinéa, les mots : « et du congé individuel de formation » sont supprimés ;
b) Le deuxième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :
« Les fonds disponibles transférés permettent la prise en charge des contrats de professionnalisation selon des modalités de mise en œuvre définies dans la convention cadre mentionnée au dixième alinéa de l'article L. 6332-21. » ;
5° L'article R. 6332-106-3 est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. R. 6332-106-3. - Pour l'accomplissement de la mission de péréquation, le fonds procède à l'attribution d'une enveloppe de fonds réservés au profit d'organismes collecteurs paritaires agréés au titre de la professionnalisation sur la base de prévisions d'activité démontrant une insuffisance de couverture. Les prévisions d'activité détaillent les besoins d'engagements nouveaux et anciens. L'attribution tient compte de la moyenne d'annulation des engagements constatés au cours des trois dernières années et exclut du besoin de couverture les engagements anciens de plus de trois ans. » ;
6° Après l'article R. 6332-106-3, il est inséré un article R. 6332-106-4 ainsi rédigé :
« Art. R. 6332-106-4. - Pour l'accomplissement de la mission de répartition des fonds destinés au financement du congé individuel de formation en application de l'article L. 6332-3-6, le fonds procède à l'attribution des fonds reçus des organismes collecteurs paritaires agréés au profit des organismes paritaires agréés au titre du congé de formation en fonction de la masse salariale des établissements par région et selon des modalités précisées par la convention cadre mentionnée au dixième alinéa de l'article L. 6332-21.
« L'attribution des fonds reçus des organismes collecteurs paritaires agrées au profit des organismes paritaires agréés au titre du congé de formation est effectuée avant le 30 avril de l'année suivant celle au titre de laquelle est effectué le recouvrement. » ;
7° Après l'article R. 6332-106-4, il est inséré un article R. 6332-106-5 ainsi rédigé :
« Art. R. 6332-106-5. - Pour l'accomplissement de ses missions mentionnées à l'article L. 6332-21, le fonds peut prendre en charge tout ou partie des dépenses liées à des études et évaluations. » ;
8° Au deuxième alinéa de l'article R. 6332-107, les mots : « Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie » sont remplacés par les mots : « Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles » ;
9° Au premier alinéa de l'article D. 6332-107-1, les mots : « 3° » sont remplacés par les mots : « 2° ».

Parmi ses missions, le FPSPP contribue au financement d’actions de formation professionnelle afin de corriger les inégalités d’accès à la formation et d’accroître le nombre d’actions de formation au bénéfice des salariés, notamment les salariés peu ou pas qualifiés,  les salariés des TPE/PME, des entreprises artisanales et des demandeurs d’emploi. La mise en œuvre de ces actions de formation se fait sur la base d’appels à projets et s’appuie sur la Convention-cadre FSPSPP ETAT 2013-2015.
Les appels à projets du FPSPP sont dédiés aux OPCA et OPACIF.
Dans ce cadre, le service projets a pour mission d’accompagner et conseiller les porteurs d’opérations mais également d’assurer le suivi des projets et opérations et ce, jusque leur clôture.
Certaines de ces actions bénéficient du concours du Fonds Social Européen.
En 2013, ce sont 479 dossiers qui sont en cours de traitement correspondant à une gestion financière de 1 milliard 410 millions.

Une méthodologie construite - Une équipe mobilisée- Un budget maîtrisé

Qu'est-ce qu'un projet
Un projet est une réponse méthodologique en vue d’atteindre un objectif clairement défini.
Dans le cadre des projets financés par le FPSPP, il s’agit d’une réponse à un appel à projets.
1) Il est donc limité dans le temps (avec un début et une fin), et par un plan de financement (respect des coûts).
2) Il vise un résultat défini et validé par le commanditaire.
3) Il est en général managé par un Chef de projet qui coordonne une équipe dédiée selon une stratégie de mise en œuvre définie en amont (démarche qualité).

Les opérations programmées

Opérations programmées 2014
Opérations programmées 2013. Voir l'article...

Les missions  du FPSPP dans le domaine de l’animation des OPCA s’inscrit dans le prolongement de la « Charte des bonnes pratiques pour les organismes paritaires collecteurs agréés et les entreprises » (art. L.6332-1-2 du code du travail).
Par la présente Charte, les partenaires sociaux manifestent leur volonté de développer, en lien avec les OPCA et OPACIF et au service des entreprises et de leurs salariés :

1. Des actions de formation qui répondent aux besoins des entreprises (en particulier les très petites, petites et moyennes entreprises) et des publics les plus en difficulté ;
2. La lisibilité, la transparence et l’optimisation du fonctionnement des OPCA et OPACIF ;
3. La qualité de l’offre de formation et son évaluation.

Cette Charte a une dimension évolutive, par l’enrichissement continu des bonnes pratiques identifiées au sein des réseaux.
Les OPCA et les OPACIF s’engagent à faire vivre la présente Charte en participant à l’harmonisation des démarches, la promotion et la diffusion des bonnes pratiques identifiées dans leurs réseaux.
Le FPSPP organise des travaux collectifs nécessaires à la mutualisation, la diffusion, la valorisation des bonnes pratiques et crée les conditions de la coopération entre les réseaux OPCA et OPACIF. Voir l'article...

ACTALIANS
AFDAS
AGEFOS PME
ANFA
CONSTRUCTYS
FAFIEC
FAFIH
FAFSEA
FAFTT
FORCO
INTERGROS
OPCA BAIA
OPCA DEFI
OPCAIM
OPCALIA
OPCALIM
OPCA TRANSPORTS
OPCA 3+
UNIFAF
UNIFORMATION

 

Les Fongecif sont d’abord des lieux d’accueil pour tout salarié qui a la volonté de changer le cours de sa vie professionnelle.
61%* des salariés du secteur privé déclarent vouloir changer d’emploi dans les deux ans à venir. Ils sont 10% réellement à occuper un autre emploi tous les ans. Les Fongecif se trouvent sur la route de beaucoup de ces salariés qui s’engagent dans une mobilité professionnelle. 60 000 d’entre eux déposeront une demande de CIF pour acquérir les compétences utiles à la réalisation de leur projet professionnel.
Plus de 125 000 salariés sont personnellement reçus, chaque année, par les Fongecif. Ils y sont écoutés et accompagnés dans le respect de chaque situation individuelle.
Les conseillers des Fongecif savent gérer ce moment particulier, souvent empreint de doutes et d’interrogations, où un salarié ressent le besoin d’une bifurcation dans son parcours professionnel, ou simplement de se donner une seconde chance pour acquérir de nouvelles compétences.
Dans chaque Fongecif, le salarié peut élaborer avec son conseiller une stratégie individuelle d’évolution professionnelle et, si besoin, construire un projet de formation adapté à ses souhaits et à ses potentialités.
Dans cette démarche, l’autonomie des Fongecif par rapport aux employeurs et aux organismes qui dispensent les formations est un atout décisif.

Dans chaque région, les Fongecif contribuent à l’élévation du niveau de qualification des salariés et au développement économique des territoires.
Evoluer dans l’emploi ou rebondir en cas de rupture, exige de développer, en permanence, la compétence des hommes et des femmes et de soutenir leur volonté d’entreprendre.
Les 26 Fongecif présents dans chaque région de France, de par leur mission même, contribuent à ce progrès collectif.
Témoins privilégiés des évolutions de notre société, attentifs aux nouvelles technologies et aux nouvelles exigences environnementales qui génèrent de nouveaux métiers et de nouveaux emplois, les Fongecif connaissent les besoins en qualifications des territoires et sont proches des aspirations des salariés. Ils sont ainsi à l’origine de nombreuses reconversions professionnelles qui s’inscrivent dans les dynamiques économiques régionales.

Les Fongecif sont des organismes gérés paritairement, où chaque administrateur s’efforce de prendre les bonnes décisions pour l’avenir des salariés.
La relation employeurs-salariés, est, en France, souvent perçue à travers le prisme déformant des médias, comme un long chemin pavé de conflits et d’incompréhensions.
Les Fongecif sont loin de ces images négatives.
Les partenaires sociaux y exercent leur mandat au sein des conseils d’administration et des commissions paritaires d’examen des dossiers. Lorsqu’il s’agit d’attribuer ou non, le financement d’un dossier de formation, chacun s’efforce d’oublier qui il représente pour tenter d’atteindre, par le dialogue et l’écoute, le but commun : permettre à un salarié de faire valoir son droit et donner une nouvelle impulsion à son parcours professionnel.
Ne disposant pas des ressources permettant de satisfaire toutes les demandes, les administrateurs mettent en pratique les valeurs qui fondent les Fongecif. Ils assurent l’égalité des chances de tous les salariés face à leurs besoins de formation.
C’est au nom de l’équité que les Fongecif revendiquent l’égalité de traitement des dossiers de formation dont ils ont la charge, tout en assumant d’accorder un accès prioritaire à ceux dont ils estiment qu’ils en ont le plus besoin.

Depuis 30 ans, les Fongecif permettent aux salariés de construire leur propre projet de formation. Pour qu’ils soient mieux armés dans leur parcours professionnel.
Se former est d’abord une démarche individuelle qui commence avec les études mais doit se poursuivre tout au long de sa vie. Se former, c’est assumer son rôle de citoyen. C’est s’adapter en permanence à un monde qui change et se prémunir contre les ruptures dans sa vie professionnelle.
C’est se donner une seconde chance de progresser professionnellement, d’acquérir de nouvelles compétences et s’épanouir dans sa vie personnelle.
Depuis 30 ans, les Fongecif permettent à des salariés qui le souhaitent d’être à l’initiative de leur formation professionnelle, d’identifier leurs propres besoins, de définir leur projet de formation et de le mettre en oeuvre.
Présents dans chaque région de France, les 26 Fongecif assurent aux salariés l’accueil et l’accompagnement et gèrent plusieurs dispositifs tels que le CIF (Congé Individuel de Formation), dont ils tirent leur nom. Ils ont permis, en 30 ans, à 5 millions de salariés d’agir sur leur avenir professionnel.
Avec les Fongecif, l’initiative individuelle des salariés vers la formation professionnelle concourt à leur promotion professionnelle et sociale. Elle leur permet de réduire le risque de passer par la case chômage.

Charte d'engagement du réseau
Plaquette institutionnelle du réseau FONGECIF. Voir l'article...

Données statistiques

2012 : Enquête Quantitative Professionnalisation 2012 Synthèse et données
2011 : Enquête Quantitative Professionnalisation 2011 Synthèse et données
2010 : Enquête Qualitative Professionnalisation 2010 Synthèse et données
2009 : Enquête Qualitative Professionnalisation 2009 Synthèse et données

2012 : Enquête Quantitative CIF 2012 Synthèse et données
2011 : Enquête Quantitative CIF 2011 Synthèse et données
2010 : Enquête Qualitative CIF 2010 Synthèse et données
2009 : Enquête Qualitative CIF 2009 Synthèse et données.

Dispositions légales réglementaires et contractuelles
- loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
- loi n°2009-1437 du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie

Dispositions réglementaires et contractuelles concernant le FPSPP
- décret n°2010-155 du 19 février 2010 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- arrêté du 12 mars 2010 portant agrément de l’association gestionnaire du fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- convention-cadre du 15 mars 2010 entre le Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels et l’Etat 2010-2012

Dispositions réglementaires d’application de la loi n°2009-1437 du 24 novembre 2009
- décret n°2009-1498 du 7 décembre 2009 pris pour application de l’article L.6332-19 du code du travail
- décret n°2010-60 du 18 janvier 2010 pris pour application de l’article L.6325-1-1 du code du travail
- décret n°2010-61 du 18 janvier 2010 pris pour application de l’article L.6332-22 du code du travail
- décret n°2010-62 du 18 janvier 2010 pris pour application de l’article L.6324-5 du code du travail
- décret n°2010-63 du 18 janvier 2010 pris pour application de l’article L.6351-4 du code du travail
- décret n°2010-64 du 18 janvier 2010 pris pour application de l’article L.6323-21 du code du travail
- décret n°2010-65 du 18 janvier 2010 pris pour application de l’article L.6323-64 du code du travail
- décret n°2010-155 du 19 février 2010 relatif au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- décret n°2010-289 du 17 mars 2010 pris pour application de l’article L.3142-3-1 du code du travail
- décret n°2010-290 du 17 mars 2010 pris pour application de l’article 44 de la loi n°2009-1437
- décret n°2010-530 du 20 mai 2010 pris pour application des articles L.6353-2 et L.6362-7-3 du code du travail
- décret n°2010-661 du 15 juin 2010 pris pour application de l’article 33 de la loi n°2009-1437    
- décret no 2010-1571 du 15 décembre 2010 pris en application du 3°de l’article L. 6332-19 du code du travail (recouvrement des excédents)

Dispositions relatives aux ressources du Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels
- article L.6332-19 du code du travail
- décret n°2009-1498 du 7 décembre 2009 pris pour application de l’article L.6332-19 du code du travail
- décret n°2010-155 du 19 février 2010 relatif au FPSPP
- Arrêté du 31 décembre 2013 fixant le pourcentage de reversement au fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels en application des 1° et 2° de l’article L. 6332-19 du code du travail (année 2014 – masses salariales 2013)»
- Arrêté du 08 mars 2010 fixant la part de reversement au FPSPP dans les professions agricoles

CQPI
Charte Paritaire CQPI.pdf
CQP Interbranches une démarche dynamique de consolidation des parcours Pro - 24 septembre 2012.pdf
Guide_méthodologique_à_l'usage_d es_CPNE_-_Mise_en_place_d'une_dé marche_CQPI.pdf
Préconisations_du_COC_en_matière _de_Certification_Professionnelle.pdf. Voir l'article...