Le ministère met à la disposition des présidents et directeurs des établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche et des agents une documentation spécifique afin de les sensibiliser aux risques inhérents à leurs activités professionnelles. Il met également à la disposition des acteurs de la santé et de la sécurité au travail des publications portant sur l'évaluation et la prévention des risques professionnels.
L'évaluation des risques professionnels
Identifier les facteurs de risques auxquels peuvent être exposés les personnels. Cette publication est destinée aux chefs d’établissement d’enseignement supérieur et de recherche. Téléchargement du guide "l'évaluation des risques professionnels"
Résumé : Ce guide a pour but d’identifier les facteurs de risques auxquels peut être exposé l’ensemble des personnels. Il est destiné aux responsables des établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche pour les aider à transcrire et à mettre à jour au moins annuellement l’évaluation des risques identifiés dans chacune des unités de travail dont ils ont la responsabilité.
La prévention des risques professionnels
Identifier l’ensemble des risques qu'il est possible de rencontrer dans les établissements d’enseignement supérieur. Ce document est destiné aux agents. Téléchargement du manuel "la prévention des risques professionnels"
Résumé : Ce manuel s’adresse à tous les agents et présente l’ensemble des risques rencontrés dans les établissements d’enseignement supérieur et de recherche.
Les clés de la sécurité
Disposer des éléments d’information permettant la maîtrise des problèmes liés à la sécurité. Cette publication est destinée aux chefs d’établissement de l’enseignement supérieur et de la recherche et aux agents chargés de la prévention. Téléchargement de la brochure " les clés de la sécurité"
Résumé : Ce document élaboré par l’observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement apporte des éléments d’information permettant la maîtrise des problèmes liés à la sécurité et à l’accessibilité.
L'amiante, ce qu'il faut savoir dans l'enseignement supérieur et la recherche
Cette publication est destinée aux agents en exercice dans les établissements de l’enseignement supérieur et de la recherche. Elle présente les circonstances d’exposition, les risques encourus, le suivi médical et les dispositions à prendre en cas de risque d’exposition aux poussières d’amiant. Téléchargement de la brochure "l'amiante, ce qu'il faut savoir dans l'enseignement supérieur et la recherche"
Résumé : Cette brochure d’information présente les circonstances d’exposition, les risques encourus, le suivi médical et les dispositions à prendre par le chef d’établissement et les personnels lorsque ceux-ci sont susceptibles d’avoir été ou d’être exposés aux poussières d’amiante.
La gestion des déchets
Développer une politique de gestion des déchets pour protéger la santé de l’homme et son environnement et maîtriser les coûts. Cette publication est mise à la disposition des chefs d’établissement de l’enseignement supérieur et de la recherche. Téléchargement de la brochure "la gestion des déchets"
Résumé : Les objectifs de ce guide sont la protection de la santé de l’homme et son environnement et la maîtrise des coûts. Cet outil est mis à la disposition des établissements d’enseignement supérieur et de recherche pour développer une politique de gestion des déchets.
Plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs
Guide pour l'élaboration d'un plan particulier de mise en sûreté face aux risques majeurs. B.O. hors-série n°3 du 30 mai 2002.
Ce document réalisé pour les établissements d’enseignement scolaire est un guide pour l’élaboration du plan particulier de mise en sûreté. Il est transposable pour les établissements d’enseignement supérieur et de recherche. Il a été publié au B.O. hors-série n°3 du 30 mai 2002.
Acteurs et instances
Ce document, publié en janvier 2012 par la direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP), a été conçu comme un outil pratique à l’usage des acteurs de la santé et de la sécurité au travail. Kit santé et sécurité au travail sur le portail de la fonction publique
Résumé : La première partie présente les dispositions législatives et réglementaires du champ de la santé et de la sécurité au travail, ainsi que l’accord du 20 novembre 2009 sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique.
La seconde partie comprend des livrets thématiques ayant vocation à répondre aux questions pratiques d’application de la réglementation à partir de documents type et d’analyses issues de la jurisprudence.
- Un livret destiné à l’ensemble des agents portant sur la problématique des risques psychosociaux au travail.
- La circulaire du premier ministre du 20 mars 2014 relative à la mise en œuvre du plan national d’actions pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques.
- Le protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique signé le 22 octobre 2013.
- Un guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique.
- Quatre référentiels de formation à la prévention des risques psychosociaux
- Un document proposant des indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux.
La prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique
Huit organisations syndicales et l’ensemble des employeurs de la fonction publique ont signé, le 22 octobre 2013, un accord cadre relatif à la prévention des risques psychosociaux (RPS) dans la fonction publique. En application de cet accord, chaque employeur public doit élaborer un plan d’évaluation et de prévention des RPS. La prévention des risques phychosociaux sur le portail de la fonction publique
Résumé : Afin d’aider les employeurs, ainsi que l’ensemble des acteurs de la prévention a informé l’ensemble des agents et mettre en place cette démarche d’évaluation puis de prévention des risques psychosociaux, plusieurs outils sont proposés :
- Un livret destiné à l’ensemble des agents portant sur la problématique des risques psychosociaux au travail.
- La circulaire du premier ministre du 20 mars 2014 relative à la mise en œuvre du plan national d’actions pour la prévention des risques psychosociaux dans les trois fonctions publiques.
- Le protocole d’accord relatif à la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique signé le 22 octobre 2013.
- Un guide méthodologique d’aide à l’identification, l’évaluation et la prévention des risques psychosociaux dans la fonction publique.
- Quatre référentiels de formation à la prévention des risques psychosociaux
- Un document proposant des indicateurs de diagnostic des risques psychosociaux.
Préconisations relatives au renforcement du reseau des assistants et conseillers de prévention dans la fonction publique de l'état
Cet outil destiné aux gestionnaires des ressources humaines édité par le ministère de la fonction publique en février 2016 indique comment structurer et animer un réseau d’assistants et de conseillers de prévention. Préconisations relatives au renforcement du réseau des assistants et conseillers de prévention dans la fonction publique de l’État sur le portail de la fonction publique
Résumé : Ce document élaboré par le CCHSCT (commission centrale hygiène, sécurité et conditions de travail) du conseil supérieur de la fonction publique de l’Etat, a vocation à rappeler aux chefs de services et aux différents acteurs de la prévention, les conditions indispensables à un bon fonctionnement du réseau des assistants et conseillers de prévention, aux fins de prévention des risques et d’amélioration des conditions de travail
Circulaire de 28 mars 2017 relative au plan d’action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
Cette circulaire du ministre de la fonction publique adressée aux ministres, préfets et directeurs généraux des agences régionales de santé demande aux employeurs publics de participer à la mise en œuvre du plan d’action sur la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique. Circulaire de 28 mars 2017 relative au plan d’action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et la sécurité au travail dans la fonction publique
Résumé : Le plan d’action pluriannuel pour une meilleure prise en compte de la santé et de la sécurité au travail dans la fonction publique découle d’un travail de concertation avec les représentants du personnel et les employeurs des trois versants de la fonction publique en 2015 et 2016. Il est articulé autour de cinq axes et identifie les chantiers sur lesquels l’administration entend désormais avancer.
Sites à consulter
Institut national de recherche et de sécurité
La principale mission de l’INRS est de développer et de promouvoir une culture de prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles. Site de l'institut national de recherche et de sécurité
Résumé : L’INRS est l’organisme de référence dans la prévention des risques professionnels, accidents du travail et maladies professionnelles
Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignementL'observatoire propose des mesures concrètes à mettre en œuvre et met à disposition l'ensemble des travaux produits par ses instances dans un rapport remis chaque année au ministre chargé de l'éducation nationale et au ministre chargé de l'agriculture.
Site de l'observatoire national de la sécurité et de l'accessibilité des établissements d'enseignementRésumé : L'observatoire étudie l'état des bâtiments et des équipements, évalue les conditions de sécurité, d'hygiène, d'accessibilité et de mise en sûreté en cas de risque majeur des établissements d'enseignement.
Voir aussi
L’Alliance pour l’Environnement AllEnvi fédère la recherche publique française investie sur des questions environnementales clés pour notre cadre de vie et notre économie, et notamment sur l’alimentation, la bio économie, l’eau, les sols, l’air, le climat et la qualité environnementale des milieux et des territoires.
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