04 juillet 2017

MESRI - Santé et sécurité au travail

Cette rubrique présente d'une part la politique ministérielle en matière de santé et sécurité au travail, et d'autre part, des informations sur l'organisation et la réglementation relative à la prévention des risques professionnels dans les établissements de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Politique nationale en matière de prévention des risques professionnels
Pilotage de la politique nationale
Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel (CHSCT MESR)
Procès-verbaux et avis du CHSCT MESR
Rapport annuel (santé, sécurité et conditions de travail)
Orientations stratégiques ministérielles
Les publications à disposition

Prévention des risques professionnels dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Les obligations du chef d'établissement (en matière de prévention des risques professionnels)
Les droits et obligations des agents
Les organismes de concertation
Les acteurs opérationnels en santé et sécurité au travail
Les consignes de sécurité
Information et formation
Les textes de référence
Les publications à disposition. Plus...

Posté par : pcassuto à - - Permalien [#]