Dans une Note d'information intitulée « Qualité: condition sine qua non de la confiance dans les certifications », le CEDEFOP indique qu'une interaction systématique entre cadres de certifications et mécanismes d’assurance qualité est nécessaire pour garantir la confiance dans les certifications. Cette interaction doit porter avant tout sur la certification et viser à assurer la qualité des acquis de l’apprentissage, de l’évaluation, des autorités certificatrices/compétentes et des normes.
L’Europe se positionne en faveur d'un développement rapide des cadres fondés sur les acquis de l’apprentissage. Elle souhaite que soit facilitée la compréhension et la comparabilité transnationale des certifications et veut offrir davantage de passerelles entre les différents établissements d’enseignement/de formation et entre les différentes filières d’apprentissage. Consulter la Note d'information.

L’ARFTLV vous propose une sélection de ses outils et dossiers en ligne pour y accéder plus rapidement et suivre les dernières actualités.
Ce menu permet de mieux connaître les acteurs, les aides et les procédures de validation des acquis de l’expérience (VAE) en Poitou-Charentes. Il rassemble également toutes les informations utiles sur les certifications professionnelles accessibles par la VAE ou par la formation initiale ou continue.

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La VAE Le parcours de VAE Certifications - Quelle certification valider ? Financer son accompagnement

• L'Aide de l'Etat au parcours individuel du candidat à la VAE
  Télécharger la fiche technique - G 1.9  
• Les aides financières à la VAE de la Région et de Pôle emploi
  Télécharger la fiche technique - G 1.6 

Les documents référencés dans ce dossier sont disponibles, sur simple demande, auprès du centre de ressources documentaires du Carif-Oref des Pays de la Loire. Pour connaître les modalités d’emprunt et/ou de consultation de ces documents, contacter le centre de ressources: doc@cariforef-pdl.org – tél. 02 40 20 40 16, www.cariforef-pdl.org. Télécharger le dossier Usages de la certification par les acteurs de la formation et place du RNCP. Voir aussi l'article Usages de la certification par les acteurs de la formation et place du RNCP.
Sommaire
- Bibliographie des intervenants
. Pascal Caillaud
. George Asseraf
- Les évolutions du cadre réglementaire de la certification en France
. La place du «diplôme» dans la société française avant la création du RNCP
L’idée d’une prise en main par l’État des affaires d’enseignement a été évoquée dès 1789. Cependant, l’essentiel paraissait alors de doter la République d’un réseau destiné à instruire toutes les classes de la société. L’instruction publique devient un ministère à part entière en 1828, renommé Éducation nationale en 1932. Depuis, traditionnellement, le ministère de l’Éducation nationale est considéré comme le lieu de construction de programmes de formation et de transmission des savoirs.
La notion de diplôme national sanctionnant différents registres de savoirs et conduisant à des types identifiés d’emplois qualifiés s’est imposée lentement. Le diplôme a cependant pris progressivement une énorme influence dans notre organisation sociale. En effet, le diplôme était essentiellement considéré comme une forme d’évaluation en interne de performances scolaires et non comme un signal externe d’accès à l’emploi, d’autant plus que les besoins du marché du travail absorbaient sans grande peine les sortants du système de formation, diplômés ou non.
Avec l’apparition des difficultés d’insertion des jeunes, dans les années 1970, la valeur du diplôme comme signal sur le marché du travail est devenue importante. Parallèlement à ces diplômes d’enseignement général se sont développées, à partir du début du XXe siècle, d’autres certifications, issues du monde de la production, pour répondre au besoin de main-d’oeuvre qualifiée des branches. Dès les années 1920, la grande marge d’autonomie laissée aux instances locales a engendré une fragmentation des métiers en de multiples spécialités et a entraîné une très grande hétérogénéité des contenus des formations et des conditions de leur validation.
Progressivement, diplômes et certifications ont été marqués par une grande variété: diplômes d’État (des ministères de l’Éducation nationale, de l’Agriculture, de la Jeunesse et des Sports…), diplômes d’universités, titres du ministère du Travail, Certificats de qualification professionnelle (CQP) des branches, habilitations, attestations…
. La création du RNCP (loi de janvier 2002) : données de cadrage
La Loi de modernisation sociale de janvier 2002 a mis en place une Commission nationale de la certification professionnelle (CNCP) ainsi qu’un Répertoire national des certifications professionnelles (RNCP), notamment pour gérer et rendre lisible cet ensemble de certifications professionnelles particulièrement composite et plutôt opaque.
Loi n° 2002-73, chapitre II, section, article 134
La Loi de modernisation sociale du 17 janvier 2002 donne à la certification un sens plus large que celui qui avait cours auparavant en créant une nouvelle instance et un nouvel outil exclusivement adressés à tous ce qui a trait à la certification entendue comme document attestant de connaissances et de compétences liées à une activité professionnelle.
. La situation du cadre réglementaire de la certification depuis la création du RNCP
George Asseraf, président de la CNCP, présente les missions de la commission sur le site consacré à la manifestation
Usages de la certification par les acteurs de la formation et place du RNCP du 18 mai 2011. www.certification-orientation.fr/.
. Les certifications professionnelles : nouvelles normes, nouveaux enjeux.
La Loi de modernisation sociale de 2002 a fixé un nouveau cadre réglementaire de la certification mais les réflexions qui ont mené à sa création se poursuivent, liées, en particulier, à l’obligation de dialogue social dans la régulation de l’offre de certification.
De nouvelles évolutions apparaissent, réalisées au nom des principes d’équité, de protection des individus sur le marché du travail grâce à la sécurisation de leurs parcours, mais aussi de hausse du niveau des qualifications professionnelles, de transparence des qualifications et de fluidité du marché du travail. Ces évolutions combinent des valeurs et des intérêts qui s’affrontent sur certains points et se révèlent porteuses de changements profonds.
- Les usages de la certification et du RNCP par les acteurs de la formation professionnelle continue
. Les partenaires sociaux
La transformation des qualifications professionnelles, dans un contexte de mutations technico-économiques, a fait de la formation professionnelle un enjeu central de la négociation collective de branche depuis la fin des années 1980.
En 2008, 119 accords de branche ont été conclus sur la formation professionnelle, abordant principalement l’apprentissage, les Commissions paritaires nationales de l’emploi et de la formation professionnelle (CPNEFP), les Certificats de qualification professionnelle (CQP), l’entretien professionnel, le passeport formation, le bilan de compétences, la Validation des acquis de l’expérience (VAE), le financement de la formation professionnelle continue, le plan de formation, les contrats de professionnalisation et le Droit individuel à la formation (DIF).
. L’utilisation de la certification par les branches professionnelles
Depuis les années 1970, parallèlement au développement de l’offre de certifications professionnelles, les branches et les fédérations d’employeurs mettent progressivement en place des politiques de certification. Au niveau des entreprises, les stratégies sont plus le plus souvent élaborées lorsque la certification est explicitement un argument commercial ou lorsqu’elle permet de défendre une certaine image de l’entreprise. Depuis la Loi de modernisation sociale de 2002, le développement de ces politiques et stratégies s’accélère. L’objectif principal est de répondre aux besoins de qualification.
Il peut s’agir de :
- garantir l’employabilité des salariés et leur ouvrir l’accès au marché du travail,
- gérer les trajectoires d’emploi, principalement pour les entreprises de travail temporaire, les associations d’insertion et d’aide par le travail,
- fidéliser la main-d’oeuvre et internaliser leur parcours professionnel pour une intégration durable des salariés et éviter, ainsi, le turn-over,
- prévenir les restructurations : dans le cadre d’une politique préventive de gestion de l’emploi, certifier les salariés permet d’accroître les possibilités de reconversion dans un espace de mobilités interbranches,
- valoriser des secteurs professionnels, des métiers et des personnels souvent peu considérés, - conférer plus d’objectivité aux pratiques de promotion interne et favoriser la mobilité interne,
- bâtir des passerelles entre les différents métiers d’une même branche,
- accroître le niveau de qualification du personnel pour réduire l’écart entre l’accroissement de la complexité des missions et le déficit de qualification des salariés,
- oeuvrer pour l’avenir des entreprises et du secteur…
. La particularité de la Validation des acquis de l’expérience (VAE)
La Loi de modernisation sociale de 2002 a également institué la Validation des acquis de l’expérience (VAE). Ce dispositif de reconnaissance de l’expérience est de plus en plus utilisé par les entreprises comme un outil de gestion des ressources humaines.
Les acteurs de l’entreprise y voient surtout un moyen de reconnaissance symbolique de l’expérience et du travail à un double titre : symbolique parce que déconnecté de la classification comme l’est, en règle générale, la certification en France ; mais symbolique aussi parce que venant de l’extérieur de l’entreprise, un extérieur disposant d’une grande légitimité sociale en matière de certification.
La certification à laquelle la VAE permet d’aboutir est visée d’abord en tant que reconnaissance par la société tout entière du travail accompli. Par contre, la reconnaissance salariale de la certification semble avoir peu bougé.
. Les branches professionnelles s’investissent dans la construction de l’offre de certification
Les partenaires sociaux jouent un rôle déterminant dans la constitution de l’offre de certification et la diffusion de la norme certificative. La création d’une identité professionnelle, la structuration d’un marché, l’organisation de filières professionnelles… peuvent avoir efficacement recours à des certifications. Les représentants des employeurs et ceux des salariés y trouvent des intérêts communs, au moins au moment de la mise en place de la nouvelle offre de certification.
. Les financeurs, les organismes de formation…
Pour les acteurs de la formation continue que sont les financeurs, l’utilisation du RNCP est considérée avant tout comme un gage de qualité. Dans le cas précis des Régions, il s’avère que l’aide financière qu’elles octroient aux organismes de formation est souvent liée à l’enregistrement des certifications au RNCP. En conséquence, les organismes de formation certificateurs ont tout intérêt à ce que leurs certifications soient référencées afin d’élargir leur marché. Par ailleurs, le financement d’actions de VAE est une utilisation indirecte du RNCP puisque toute certification accessible par la VAE y est enregistrée.
- Le cadre européen des certifications
La politique européenne, dans ses objectifs de constituer un marché unique du travail et d’instaurer une société de la connaissance, souhaite harmoniser les systèmes de certification. Ceci doit permettre la mise en place de signaux homogènes et lisibles permettant de caractériser les compétences possédées par les individus dans l’ensemble de l’Union.
C’est dans ce cadre qu’a été établi le Cadre européen des certifications (CEC), le 23 avril 2008.
Tout comme la Loi de modernisation sociale de 2002, il suscite des réflexions et engendre des évolutions pour le système éducatif, la formation tout au long de la vie et le monde du travail.

Ce nouvel Eclairage n°19 porte sur la « reconnaissance » des certifications en France et Europe. Cette question s’inscrit dans un contexte de sécurisation des parcours, d’employabilité et de mobilité qui nécessite la mise en place  de «cadres repères».
Au travers de ce dossier, nous avons voulu: * clarifier le concept en faisant un bref état de lieux, * présenter le processus et les modalités, * montrer les enjeux en France comme en Europe. Toutefois, nous ne reviendrons pas sur les éléments présentés dans l’Eclairage d’octobre 2009, nous aborderons uniquement les points qui ont impacté les modalités de certifications depuis cette date; notamment la loi du 24 novembre 2009 relative à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie.
5.5 Les points à améliorer
5.5.1 Une difficulté dans les choix nationaux en matière de méthodologie à utiliser le référencement: par exemple, comment transposer 5 ou 12 niveaux en 8?
Comme les classifications n'ont pas été faites avec les mêmes descripteurs, la question s’est posée notamment autour de la transposition réalisée pour l’enseignement supérieur par rapport à ce qui est fait pour la formation professionnelle. Nous avons observé qu’actuellement, si les choses ne changent pas, une certification délivrée dans deux pays différents pourrait être référencée à des niveaux différents car l’exercice de référencement aura été conduit sur des bases différentes.
5.5.2 Articuler le cadre du CEC avec la grille de niveaux de la directive 2005/36 concernant les professions réglementées
« Les autorités compétentes responsables des certifications concernant les professions réglementées ont généralement trois types différents de référencement à effectuer: • par rapport au cadre national, • par rapport au CEC, • par rapport à la directive 2005/36.
Dans certains pays, les certifications concernant des professions réglementées ne sont pas intégrées dans le CNC, pour d'autres, les certifications pour les mêmes professions ne sont pas réglementées (dans le domaine des sports, particulièrement pour la voile). Les descripteurs adoptés dans la directive 2005/36 sont si différents de ceux adoptés dans les CNC et dans le CEC que les autorités responsables du référencement ne savent pas comment employer les différentes grilles. Le problème est accentué quand le processus de Bologne est appliqué. Le niveau référencé provient de la durée du programme de formation. Comme cette durée n'est pas identique selon les pays, et que les compétences attendues ne sont pas décrites, c'est un vrai dilemme pour décider quelle grille doit être utilisée pour réaliser des études et recruter pour la mobilité. Il serait important d'avoir une réflexion spécifique au niveau européen pour clarifier comment considérer les certifications concernant des professions réglementées.
5.5.3 Mieux utiliser les supports européens
Par les échanges lors du projet Leonardo, nous avons découvert que l'information produite au sujet des certifications est très hétérogène. Il existe des documentations diverses et variées mais nous avons noté que très peu fournissent une information suffisamment complète concernant le contenu des certifications pour réaliser le référencement.
Les supports Europass 25 et particulièrement le supplément au certificat, et le supplément au diplôme ont deux avantages importants :
• ils sont élaborés de manière identique pour tous les pays européens
• le supplément au certificat, et peut-être le supplément au diplôme ont des rubriques spécifiques qui permettent une description des certifications en termes de « résultats d’apprentissage ». Le problème est qu’actuellement les suppléments Europass ne sont pas remplis uniformément à travers les différents pays européens. Tous les champs ne sont pas complétés pour certains d'entre eux et beaucoup d'autres ne l'emploient pas. De tels supports, complétés correctement, peuvent constituer une base commune et qualitative pour le référencement et pour produire de l'information pour le public au sujet des certifications (http://www.eqfnet-testing.eu/).

Rapport établi par Marie-Christine Combes, Nathalie Quintero, Marie-Christine Bureau, Carole Tuchszirer, Solveig Grimault, Yves Lochard.
La VAE représente aussi, et cela fait sa profonde originalité, une occasion de confrontation entre l’expérience professionnelle et l’offre de certification. Or, cette confrontation est inévitablement le lieu d’un rapport de forces. A terme, deux hypothèses sont envisageables : soit la VAE renforcera le pouvoir du diplôme, ce qui contraindra les candidats au formatage de leur expérience dans le langage des diplômes existants, laissant de côté un grand nombre de salariés ; soit l’offre de certification évoluera suffisamment pour prendre en compte, dans une certaine mesure, la diversité des expériences professionnelles et permettre ainsi la valorisation de leurs acquis. Jusqu’où cette évolution est-elle souhaitable ? Faut-il tout certifier ? Tout est-il « certifiable » ? Cela aussi est objet de débat. La VAE interroge directement la construction des certifications et les modes d’évaluation du travail.

L'équipe française des experts de Bologne a ouvert un espace de réflexion sur la problématique transversale de la certification des diplômes, de l'insertion professionnelle des étudiants et de leur inscription dans la dynamique européenne.
La conférence "Processus de Bologne et Cadre National de Certification" s'est déroulé à Paris les 12 et 13 mars 2009. Télécharger le livret de présentation de ces journées. Télécharger le programme de la conférence "Processus de Bologne et Cadre National de Certification". Télécharger le compte-rendu de la conférence "Processus de Bologne et Cadre National de Certification".
Extraits:
Un Cadre National de Certifications relié à un Cadre européen est un outil au service de la formation tout au long de la vie. C’est le nouveau défi que nos établissements d’enseignement supérieur ont à affronter désormais. Il ne s’agit pas de donner un place plus significative en terme de priorité à la formation continue, mais de repenser la façon dont chaque établissement d’enseignement supérieur construit sa relation avec ses étudiants. Il ne s’agit pas de penser la formation en deux temps séparés, celui de la formation initiale et celui de la remise à jour, mais bien comme un continuum permettant les allers et retours, à tout moment d’une trajectoire ndividuelle, entre formation et travail afin de rendre chacun capable de faire face aux changements de plus en plus accélérés et exigeants en terme de connaissances et compétences mobilisées auxquels il devra faire face.
L’EUA (European University Association) a élaboré un Charte de la formation tout au long de la vie à l’université qu’elle a présentée aux ministres de l’éducation réunis en novembre dernier à Bordeaux. Le problème est maintenant celui de la mise en oeuvre de cette Charte. Le draft Communiqué des ministres de l’Education qui sera publié après leur rencontre à Leuven‐Louvain la Neuve à la fin du mois d’avril pointe quelques pistes pour les deux prochaines années : fléxibilisation des parcours, validation des apprentissages non formels et informels, diplômes intermédiaires pour matérialiser les étapes d’un parcours, partenariats forts avec les autorités publiques, les autres établissements d’enseignement supérieur, les employeurs, les étudiants et les salariés. La mise en place de adres Nationaux de Certification constitue du point de vue des ministres un instrument clé pour la mise en oeuvre d’une politique de formation tout au long de la vie dans chaque établissement d’enseignement supérieur.
Il team francese di esperti provenienti da Bologna, ha aperto uno spazio di riflessione sul tema della croce di certificazione delle qualifiche, formazione degli studenti e la loro entrata nel contesto europeo. La conferenza "Processo di Bologna e il quadro nazionale delle qualifiche" si è tenuta a Parigi il 12 e 13 marzo 2009. Scarica l'opuscolo per la presentazione di quei giorni. Scarica il programma del convegno "Processo di Bologna e il quadro nazionale delle qualifiche". Scarica il conto del "Processo di Bologna e il quadro nazionale delle qualifiche". Maggiori informazioni...

La base de données intitulée Certifications Vae, qu'Efigip vient de mettre en ligne sur son site, recense les certifications accessibles par la Vae.
La recherche d'une certification peut se faire à partir d'un nom de métier, d'un intitulé de certification, d'un domaine, d'un certificateur…
Une fiche descriptive par certification fournit des informations sur le métier, le programme, les textes officiels et renvoie sur les fiches Rncp et Rome, et selon le cas, les référentiels… Elle renseigne sur la procédure Vae et les contacts en Franche-Comté des certificateurs publics (Agriculture, Éducation nationale, Emploi, Jeunesse et Sports, Sanitaire et Social, Enseignement supérieur).
Die Datenbank über Zertifizierungen Vae, daß Efigip bringt auf seiner Website, werden die Zertifikate von der Vae zugänglich. Mehr...

Journée de formation « Certifications et VAE dans l’enseignement supérieur », le 24 mars de 9h30 à 17h au PUIO, Bât 640, Orsay.
Cette journée, organisée par l’UPS11, dans le cadre du PRES UniverSud Paris, s’articulera autour d’exposés de personnalités qualifiées qui présenteront leurs points de vue et débattront sur les thèmes :
Cadres nationaux et européens des certifications professionnelles  Anne-Marie Charraud, rapporteure générale du Comité National des Certifications Professionnelles.
Déclinaison des diplômes en termes de compétences : approches européennes pour l'enseignement supérieur
Nicole Quetin, chargée de mission validation d’acquis, Université Evry Val d’Essonne
Description des diplômes universitaires en termes de métiers / emplois / compétences : Alain Nicolas, Directeur FC, Université Versailles Saint Quentin.