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Formation Continue du Supérieur
20 mars 2018

Lancement d’une consultation en ligne auprès des personnes en situation de handicap et de leurs proches

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalInitiée par la mission Egalité Handicap, cette consultation s’inscrit dans une démarche de simplification des procédures administratives, des règles et de l’organisation des différentes institutions impliquées dans le domaine du handicap. Plus...
20 mars 2018

Comment accélérer la transition énergétique ? Séance plénière du 28-02-2018

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalLa France s’est engagée à diviser par quatre ses émissions de gaz à effet de serre (GES) d’ici 2050. En 2015, la Loi de transition énergétique pour la croissance verte (LTECV) a précisé les modalités de cette profonde mutation de nos modes de production et de consommation. Le CESE dresse un premier bilan de sa mise en œuvre. Plus...
20 mars 2018

Le CESE a adopté son avis pour des élèves en meilleure santé

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalLa santé et l’école sont en tête des préoccupations des Français. L’école est un lieu de vie propice à la prévention. Elle permet le repérage et la prise en charge des troubles de toute nature qui peuvent affecter la santé des 12 millions d’élèves qu’elle scolarise pour une durée de plus de 18 ans en moyenne. Elle est, pour des populations fragilisées ou dans certaines zones en difficultés, la seule garantie d’accès à un suivi médical. Plus...
20 mars 2018

Comment accélérer la transition énergétique ? Le CESE a rendu ses préconisations

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalLa LTECV a reconnu la place centrale des territoires dans la transition énergétique. Mais les collectivités locales n’ont pas été dotées de moyens supplémentaires pour assurer cette mission. Et, il y a même lieu de redouter que, dans un contexte de rigueur budgétaire accrue, elles aient des difficultés à poursuivre leurs actions en faveur de la rénovation des bâtiments, du développement des transports collectifs, du déploiement des énergies renouvelables ou encore de la mise en place du Service public de la performance énergétique de l’habitat (SPPEH) prévu par la LTECV. Plus...
20 mars 2018

La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalComme les chiffres le prouvent actuellement, nous sommes désormais plus nombreux à vivre en ville qu’à la campagne au niveau mondial. Or, pour une ville accueillante et durable, la biodiversité et les services que l’humanité en tire sont nécessaires. Des choix ambitieux en matière de préservation et d’intégration de la nature en ville peuvent ainsi améliorer la qualité de vie de millions de personnes, tout en participant à l’objectif international d’arrêt de la perte de biodiversité, dans lequel la France est pleinement investie. Plus...
20 mars 2018

Promouvoir l’accès aux droits sexuels et reproductifs en Europe : un enjeu fondamental pour l’égalité

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalLe Programme d’action de la Conférence internationale sur la population et le développement de 1994 définit la santé et les droits sexuels et reproductifs comme les droits de chaque personne de « jouir de sa propre sexualité, de l’exprimer, de pouvoir sans ingérence extérieure prendre des décisions personnelles concernant sa sexualité et la procréation, ainsi que d’avoir accès à l’information, l’éducation et aux services en matière de santé sexuelle et procréative ». Plus...
20 mars 2018

Sciences et société : les conditions du dialogue

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalDans son avis du 11 octobre 2017 « Sciences et société : répondre ensemble aux enjeux climatiques » le CESE s’est prononcé en faveur d’un dialogue de qualité entre la communauté scientifique, la société civile et les pouvoirs publics pour pouvoir rechercher et trouver des réponses collectives aux enjeux du changement climatique. Plus...
20 mars 2018

TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalPour limiter sous les 2°C le réchauffement climatique, les économies mondiales doivent devenir neutres en carbone autour du milieu du siècle. C’est ce que demandent les scientifiques du GIEC et ce sont aussi les termes de l’Accord de Paris. Pour notre pays, cela signifie que l’objectif de neutralité s’imposera à tous les secteurs et toutes les branches, ainsi qu’à toutes les tailles d’entreprises. Plus...
20 mars 2018

Étude relative aux études d’impact

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalL’évaluation préalable des projets de loi réalisée sous la forme d’une étude d’impact, repose sur les dispositions des articles 8 à 12 de la loi organique du 15 avril 2009. Ce dispositif précisé par une circulaire du Premier ministre du 15 avril 2009 « n’est pas assimilable à un exposé des motifs enrichi mais constitue un outil d’évaluation et d’aide à la décision ». Seuls les projets de loi ordinaire, organique, de programmation autre que de finances publiques, de finances et de financement de la sécurité sociale, tendant à autoriser la ratification ou l’approbation d’un traité ou accord international, sont obligatoirement présentés avec une étude d’impact. Plus...
20 mars 2018

Grande-Synthe, une ville d'accueil - politiques accueil demandeurs d’asile

Logo CESE - Conseil économique, social et environnementalDéplacement à Grande-Synthe, région des Hauts-de-France. Ville d'accueil de nombreux migrants désireux de rejoindre la Grande-Bretagne.
Dans un contexte de sécurisation et de fermeture des frontières européennes, l’accueil des réfugiés s’impose dans le débat public et dans nos réalités locales. Plus...
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