Sommaire des fiches techniques juridiques. Plus...

• VAE : quels financements en Nouvelle-Aquitaine ? (G 3.1 )

  Date de mise à jour : octobre 2017

• Validation des Acquis de l'Expérience : droit et procédure de VAE (G 3.0 )

  Date de mise à jour : octobre 2017

• Volontariat international en entreprise (VIE) (A 2.2 )

  Date de mise à jour : mai 2017. Plus...

• Taxe d'apprentissage (E 3.0 )

  Date de mise à jour : janvier 2018

• Tutorat en entreprise (D 1.5 )

  Date de mise à jour : mai 2018

• TVA et dispensateurs de formation (I 1.2 )

  Date de mise à jour : avril 2016. Plus...

• Service civique et volontariat associatif (A 3.1 )

  Date de mise à jour : août 2018

• Service de santé au travail (SST) (D 2.0 )

  Date de mise à jour : mars 2017

• Service public régional de la formation professionnelle (SPRF) (G 1.3 )

  Date de mise à jour : novembre 2014

• Stages professionnels lycéens/étudiants (F 2.2 )

  Date de mise à jour : décembre 2017. Plus...

• Régie de Quartier (RQ) (F 3.4 )

  Date de mise à jour : mars 2017

• Règlement intérieur, programme et obligations vis à vis des stagiaires (I 1.0 )

  Date de mise à jour : juin 2015

• Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle (F 2.0 )

  Date de mise à jour : janvier 2018

• Rupture conventionnelle collective (RCC) (F 1.4 )

  Date de mise à jour : juin 2018. Plus...

• Qualité des formations (I 1.5 )

  Date de mise à jour : juin 2018. Plus...

• Parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie (PACEA) (F 1.5 )

  Date de mise à jour : mars 2017

• Parcours d'accès aux carrières territoriales, hospitalières et de l'Etat (PACTE) (A 1.5 )

  Date de mise à jour : octobre 2017

• Parcours emploi compétences : CAE (A 1.0 )

  Date de mise à jour : février 2018

• Participation des employeurs au développement de la formation continue (E 3.1 )

  Date de mise à jour : juin 2016

• Période de mise en situation en milieu professionnel (PMSMP) (F 1.9 )

  Date de mise à jour : août 2017

• Période de professionnalisation des agents publics de l'Etat (E 4.12 )

  Date de mise à jour : mai 2017

• Période de professionnalisation des salariés du secteur privé (E 1.4 )

  Date de mise à jour : mai 2015

• Plan de formation des administrations de l'Etat (E 4.8 )

  Date de mise à jour : mai 2018

• Plan de formation des agents territoriaux (E 4.9 )

  Date de mise à jour : février 2017

• Plan de formation des entreprises privées et des associations (E 1.0 )

  Date de mise à jour : février 2017

• Plan de formation des établissements publics hospitaliers (E 4.10 )

  Date de mise à jour : janvier 2017

• Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) (F 1.0 )

  Date de mise à jour : septembre 2018

• Préparation opérationnelle à l’emploi collective (POEC) (G 1.9 )

  Date de mise à jour : avril 2018

• Prime d'aménagement du territoire (PAT) (C 2.3 )

  Date de mise à jour : septembre 2014. Plus...

• Obligation d'emploi des travailleurs handicapés (A 3.0 )

  Date de mise à jour : septembre 2016

• Organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage (OCTA) (J 2.4 )

  Date de mise à jour : octobre 2017

• Organismes paritaires agréés au titre du congé individuel de formation (OPACIF) (J 2.1 )

  Date de mise à jour : octobre 2017

• Organismes Paritaires Collecteurs Agréés (OPCA) et FAF de non salariés (J 2.0 )

  Date de mise à jour : juin 2017. Plus...

• Insertion, formation, emploi des intérimaires (E 5.2 )

  Date de mise à jour : juin 2016. Plus...

• Garantie Jeunes (F 1.6 )

  Date de mise à jour : mars 2017

• Groupement d'Employeurs (D 1.2 )

  Date de mise à jour : août 2017. Plus...