Formation Continue du Supérieur

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26 février 2020

CPF HTT : demande de remboursement des Frais Annexes

Vous bénéficiez de la prise en charge de vos frais annexes dans le cadre du CPF hors temps de travail ? Téléchargez le bordereau et n'oubliez pas de le joindre à votre demande de remboursement. Plus...

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26 février 2020

CPF Hors Temps de Travail (HTT) : Demande de paiement

Téléchargez le bordereau de demande de paiement dans le cadre d'une prise en charge du CPF Hors Temps de Travail (HTT). Plus...

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26 février 2020

CPF HTT : Demande de gestion et de financement

Ce document concerne tous les salariés qui ne souhaitent pas associer leur employeur à leur projet de formation et pour lesquels la formation se déroulera en dehors du temps de travail. Votre dossier est à votre délégation OPCO Santé deux mois minimum...

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26 février 2020

CPF HTT : Bordereau remboursement frais annexe salarié

Vous bénéficiez de la prise en charge de vos frais annexes dans le cadre du CPF ? N'oubliez pas de joindre le document ci-dessous à votre demande de remboursement. Plus...

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19 février 2020

OPCO Atlas - Particulier - La FOAD hors temps de travail

Les formations ouvertes et/ou à distance peuvent être réalisées hors temps de travail sous certaines conditions. Si votre FOAD est suivie dans le cadre du plan de développement des compétences de votre entreprise par exemple, pour les formations non obligatoires...

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28 décembre 2019

C2RP - Formation hors temps de travail

La Formation Hors Temps de Travail s’adresse aux salariés en CDI ou en CDD justifiant d’un an d’ancienneté dans la même entreprise (tous types de contrats de travail confondus y compris les contrats aidés). Plus...

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18 août 2019

OPCA PEPSS/ACTALIANS - Entreprise - La formation hors temps de travail

La formation réalisée en tout ou partie hors temps de travail nécessite l’accord du salarié concerné et implique des engagements réciproques, sauf dans le cadre du compte personnel de formation. Plus...

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14 août 2019

AGEFOS PME - FAQ - Toutes les formations peuvent-elles être mises en œuvre hors temps de travail ?

Depuis le 1er janvier 2019, le plan de développement des compétences se substitue au plan de formation. Toute action de formation qui conditionne l'exercice d'une activité ou d'une fonction (en application d'une convention internationale ou de dispositions...

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8 août 2019

Opcalia - Temps de travail et formation - Modalités de mise en œuvre

La formation peut se dérouler tout ou partie en dehors du temps de travail dans le cadre : Du plan de développement des compétences pour toutes les formations « non obligatoires », c’est-à-dire toutes les actions autres que celles conditionnant l’exercice...

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8 août 2019

Opcalia - La définition du hors temps de travail

Ni la loi, ni la jurisprudence ne donnent de définition du « hors temps de travail ». Il convient de considérer qu’il vise tout temps habituellement non travaillé par le salarié concerné, qu’il soit rémunéré ou non rémunéré : samedi, jour de RTT, soirées....

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