Accueil - Vie PubliqueDeux jours après Sedan, le 4 septembre 1870, un gouvernement provisoire, constitué autour de députés parisiens, proclame la République au balcon de l’Hôtel de Ville de Paris. Ce gouvernement « de défense nationale » autoproclamé, voulant continuer la guerre avec la Prusse, ne peut cependant ni signer la paix avec l’ennemi ni donner une nouvelle Constitution, faute de légitimité.
L’Assemblée nationale constituante élue le 8 février 1871 l’est d’abord sur la question de la guerre ou de la paix : c’est ainsi que les Français élisent majoritairement des monarchistes (400 députés sur 650), favorables à la paix, face aux républicains pour leur part favorables à la guerre.
En attendant l’adoption d’une future constitution, cette Assemblée monarchiste, réunie à Versailles, nomme le 17 février Adolphe Thiers, républicain modéré, « chef de l’exécutif de la République française », et le charge de gouverner sous son autorité, avec des ministres choisis et dirigés par lui, mais sur la base d’une « résolution » de l’Assemblée.
La période est également marquée par le mouvement insurrectionnel, social, politique, et militaire de la Commune de Paris, du 20 mars 1870 jusqu'au 28 mai 1871, réprimé par le même Thiers.
C’est cette Assemblée qui signera le traité de paix de Francfort (10 mai), entraînant notamment la perte de l’Alsace-Moselle.
De 1870 à 1875, l’Assemblée adopte trois lois constitutionnelles « provisoires » :

  • la première est la loi ou « Constitution » Rivet du 31 août 1871, qui vise à réduire l’influence de Thiers sur l’Assemblée, malgré ou à cause de sa popularité : « Le chef de l’exécutif prendra le titre de président de la République », mais ses pouvoirs prendront fin en même temps que ceux de l’Assemblée, ce qui marque une évolution vers un régime de type parlementaire, avec un « gouvernement » responsable et un chef de l’État dont le rôle devait être moins direct ;
  • la deuxième loi ou « Constitution de Broglie » du 13 mars 1873, destinée également à limiter l’influence de Thiers, met en place un système compliqué de communication entre le chef de l’exécutif et l’Assemblée (qualifié de « cérémonial chinois » par Thiers) : finalement mis en minorité, Thiers est remplacé en mai 1873 par le Maréchal de Mac-Mahon, monarchiste légitimiste ;
  • le 20 novembre 1873 est adoptée une troisième loi, celle du septennat : en attendant que les partisans des deux branches royales se mettent d’accord sur l’accession au trône de l’un des deux héritiers, elle organise le provisoire, en prévoyant une présidence personnelle au profit de Mac-Mahon pour une durée de sept ans, délai jugé suffisant pour régler la question. Plus...