La formation doctorale rénovée - Un établissement peut-il délivrer un doctorat conjoint (de type "Joint Doctorate") ?

L'article D613-20 du Code de l'éducation permet dans le cadre d'un partenariat international de délivrer conjointement un seul diplôme ou de délivrer deux diplômes :
"Dans le cadre du partenariat international, les établissements partenaires peuvent :
1° Soit délivrer conjointement un même diplôme ;
2° Soit délivrer simultanément un diplôme propre à chacun d'eux.
Le diplôme délivré conjointement est reconnu de plein droit en France à condition d'être également reconnu dans le ou les pays partenaires. La convention mentionnée à l'article D. 613-18 mentionne les modalités de cette reconnaissance."
Par ailleurs, l'article 23 de l'arrêté du 25 mai 2016 rappelle cette possibilité dans le cadre d'une cotutelle "Le ou les diplômes de doctorat sont délivrés par les autorités académiques habilitées à le faire, sur proposition conforme du jury, après la soutenance de la thèse."
Enfin, la circulaire diplôme dans le titre III « Diplômes nationaux délivrés dans le cadre d'un partenariat international » apporte des précisions sur le parchemin et propose deux modèles de diplôme de master délivrés par plusieurs établissements qui peuvent être adaptés au doctorat. Plus...