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Formation Continue du Supérieur
1 janvier 2019

La formation doctorale rénovée - Le directeur de thèse doit-il être comptabilisé au titre des membres du jury ?

Screenshot-2018-4-21 Journal de mise en ligne - ESR enseignementsup-recherche gouv frLe directeur de thèse (ou les directeurs de thèse) participe au jury. Il assiste à la discussion et sa participation demeure précieuse pour la bonne compréhension des travaux qu'il a encadrés. Il peut, le cas échéant, éclairer les débats menant à la décision. Il n'a donc pas vocation à mener les débats et, s’il assiste à la délibération, ne prend pas part à la décision finale. Le directeur de thèse est donc pris en compte dans les ratios qui peuvent être considérés au sein du collège doctoral pour les membres internes ou externes à l’établissement de rattachement.
Il ne signe pas le procès-verbal de délibération, mais signe le rapport de soutenance. Lorsque le rapport de soutenance fait état de la délibération, il doit figurer que cette décision a été prise par les membres du jury hors directeur(s) de thèse.
Le directeur de thèse figure sur la liste des membres du jury, y compris pour le dépôt légal des thèses.
Pour autant, bien que la circulaire du 24 mars 2015 relative aux modalités d’élaboration et de délivrance des diplômes nationaux et de certains diplômes d’État par les établissements d’enseignement supérieur relevant du Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche ne le précise pas, en raison de son antériorité par rapport à l’arrêté du 25 mai 2016, il est souhaitable que le parchemin du diplôme soit complété par la mention du directeur de thèse. La circulaire et le modèle de parchemin seront modifiés prochainement en ce sens. Plus...
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