Vadémécum - VAE et Doctorat - Étapes de la procédure VAE - 2. LA RECEVABILITÉ ADMINISTRATIVE ET SCIENTIFIQUE

Le diplôme de Doctorat peut-être délivré dans le cadre de la « Validation des acquis de l’expérience» selon les modalités suivantes :
2. LA RECEVABILITÉ ADMINISTRATIVE ET SCIENTIFIQUE
Le candidat doit en premier lieu constituer un dossier de recevabilité. Le dossier de recevabilité à utiliser est le CERFA 12818* 02 disponible sur le site www.vae.gouv.fr. Il doit être accompagné des pièces suivantes :
• un rapport d’activités de recherche et de productions scientifiques et techniques, précisant les développements réalisés et les résultats
• une liste recensant l’intégralité des publications hiérarchisée et organisée avec pertinence
• une copie d’extraits des documents les plus marquants (page de couverture, sommaire, copie d’un choix de pages)
Le dossier de recevabilité est, tout d’abord, étudié par le service en charge de la VAE afin de vérifier la conformité de la candidature au cadre légal en se référant aux différentes fiches RNCP de doctorat. Ce service nomme un accompagnateur VAE en charge du suivi du processus.
Par la suite, le dossier de recevabilité est étudié par l’école doctorale dont la thématique est la plus proche du profil du candidat (conseil, bureau ou commission ad-hoc pouvant contenir des membres extérieurs à l’ED). L’accord ou le refus motivé de recevabilité est prononcé par le conseil de l’école doctorale concernée signé par le directeur de l’ED. En cas d’accord, le conseil de l’école doctorale propose un référent titulaire de l’Habilitation à Diriger des Recherches (HDR) qui accompagnera le candidat dans la rédaction de la partie scientifique du dossier de VAE (référent VAE HDR). Son rôle s’apparente à celui du directeur de thèse.
Outre la recevabilité prononcée par le conseil de l’école doctorale, elle peut être examinée par la commission de la recherche ou l’instance qui en tient lieu. Le passage en commission de la recherche alourdie la procédure mais présente l’avantage d’un examen par l’ensemble de la communauté scientifique de l’établissement. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...