Projet de loi "Enseignement supérieur et recherche" 1ère lecture. Liste des amendements par ordre des articles (cet ordre est provisoire et peut différer de l'ordre de discussion). Les commissions du Sénat ont proposé, en première relecture, 197 amendements au projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et la recherche, avant de se prononcer en faveur du texte global.
Liste des 197 amendements
Article 1er bis (nouveau).
Amt n° COM-36. Mme D. GILLOT, rapporteure. Adopté.
Article 2.
Amt n° COM-17. Mme D. GILLOT, rapporteure. Adopté avec modification.
Amt n° COM-98. Mme LEPAGE. Satisfait ou sans objet.
Amt n° COM-186. M. LEGENDRE. Satisfait ou sans objet.
Article(s) additionnel(s) après Article 2.
Amt n° COM-99. Mme LEPAGE. Adopté.
Article 2 bis (nouveau).
Amt n° COM-19. Mme D. GILLOT, rapporteure. Adopté.
Amt n° COM-100. Mme LEPAGE. Satisfait ou sans objet.
Article 3.
Amt n° COM-20. Mme D. GILLOT, rapporteure. Rejeté.
Amt n° COM-21. Mme D. GILLOT, rapporteure. Adopté.
Amt n° COM-178. Mme BOUCHOUX. Adopté.
Voir la Liste complète des 197 amendements par ordre des articles.

Par Mathilde Pak (avec la participation de Sandra Zilloniz). Dares Synthèses04 - Le travail à temps partiel.
En 2011, selon l’enquête Emploi de l’Insee auprès des ménages, près de 4,2 millions de salariés sont à temps partiel en France, soit 18,6% des salariés. Le travail à temps partiel a légèrement progressé au cours de la dernière décennie. Il avait auparavant beaucoup augmenté dans les années 1980 et 1990, encouragé notamment par des politiques publiques d‘abattements de cotisations patronales ciblées directement ou indirectement sur les emplois à temps partiel, puis avait baissé entre 1999 et 2002 suite à la mise en œuvre de la réduction du temps de travail et la suppression des abattements en faveur du temps partiel.
La Formation dans le Dares Synthèses04 - Le travail à temps partiel
Les caractéristiques individuelles des salariés à temps partiel
Près d’1 salarié à temps partiel sur 3 déclare être à temps partiel faute d’avoir trouvé un emploi à temps plein (temps partiel « subi »): 37% des hommes à temps partiel et 31% des femmes à temps partiel. Lorsque le temps partiel est « choisi » (68% des salariés à temps partiel), les raisons du temps partiel sont assez différenciées selon le sexe; les hommes déclarent plus fréquemment travailler à temps partiel pour exercer une autre activité professionnelle, suivre des études ou une formation ou pour raison de santé, alors que les femmes souhaitent plus souvent s’occuper de leurs enfants ou d’un autre membre de la famille. p.3
Les conditions d’emploi des salariés à temps partiel
Les salariés à temps partiel « subis » occupent plus souvent des emplois précaires (CDD, intérim) que ceux à temps partiel « choisi » ou à temps complet. Ils sont également plus exposés au risque de chômage et accèdent moins fréquemment à la formation. Les salariés à temps partiel, « subi » ou « choisi », ont des horaires de travail moins réguliers que ceux à temps complet. p.4
Le temps partiel dans l’Union européenne
Les raisons du temps partiel déclarés par les salariés varient fortement selon les pays. Les Pays- Bas, le Danemark, le Royaume-Uni, la Belgique et l’Allemagne se distinguent par une faible proportion de salariés à temps partiel « subi » tandis qu’en Espagne et Italie, plus de la moitié des salariés à temps partiel le sont faute d’avoir trouvé un emploi à temps plein. La France et la Suède apparaissent dans une situation intermédiaire: moins d’un tiers des salariés sont à temps partiel faute d’avoir trouvé un temps complet, et 45% des salariés sont à temps partiel pour raisons familiales ou personnelles, ou pour études ou formation. p.5
2.1 Le temps partiel faute d’emploi à temps plein
La raison principale du travail à temps partiel fait l’objet d’une question posée directement aux actifs à temps partiel: « Pour quelle raison principale travaillez-vous à temps partiel?
1) Pour exercer une autre activité professionnelle, ou suivre des études ou une formation. p.7
2.2 Des raisons différentes pour les femmes et les hommes
68 % des salariés à temps partiel invoquent des raisons relevant davantage d’un choix. Ces raisons sont très différenciées suivant le sexe. 18% des hommes travaillant à temps partiel déclarent le faire pour exercer une autre activité professionnelle ou pour suivre des études ou une formation et 11% pour raison de santé, contre respectivement 7% et 6% des femmes (tableau 2.2). En revanche, 34% des femmes déclarent travailler à temps partiel pour pouvoir s’occuper de leurs enfants ou d’un autre membre de la famille (contre 7% des hommes). 11% des hommes et 16% des femmes déclarent souhaiter disposer de temps libre ou de temps pour faire des travaux domestiques. p.10
4.2 Jeunes et salariés faiblement diplômés sont davantage représentés parmi les temps partiels « subis »
Au sein de la population à temps partiel, le profil des salariés est très différent selon que le temps partiel est « subi » ou « choisi ». Les salariés à temps partiel « choisi » ont ainsi un profil assez similaire à celui des salariés à temps complet en termes de niveau de formation. Les proportions de personnes très diplômées sont notamment très proches: 34% et 35% de diplômés de niveau bac +2 ans et plus. À l’inverse, les salariés à temps partiel « subi » sont près des deux tiers (64%) à avoir un diplôme de niveau inférieur au baccalauréat ou à n’avoir aucun diplôme, contre 45% des temps complets ou des salariés à temps partiel « choisi ». p.11
1 • Les conditions d’emploi sont plus précaires pour les personnes à temps partiel « subi »
Les salariés à temps partiel (hors contrats en alternance) occupent des emplois plus précaires que les personnes à temps complet. Toutefois, les salariés à temps partiel « choisi » ont des profils relativement similaires à ceux à temps complet, en termes de contrat de travail, d’ancienneté dans l’entreprise, de risque d’avoir connu un à plusieurs mois de chômage ou d’accès à la formation...
Enfin, les salariés à temps partiel « subi » accèdent moins fréquemment à la formation: seuls 6% déclarent avoir suivi une formation au cours des trois derniers mois contre 10% des salariés à temps partiel « choisi » et des salariés à temps complet. p.15
2 • … et selon les raisons du temps partiel
Les salariés à temps partiel pour raisons familiales (29% des salariés à temps partiel) travaillent, pour les trois quarts, moins de cinq jours par semaine, en effectuant principalement des durées hebdomadaires longues. Il s’agit notamment de salariés qui exercent à temps partiel pour pouvoir garder leurs enfants le mercredi. Les salariés qui sont à temps partiel pour pratiquer une autre activité professionnelle ou suivre des études ou une formation (8% des salariés à temps partiel), travaillent en général peu de jours et sur des durées hebdomadaires courtes. p.22
IX – Les pratiques du temps partiel dans trois secteurs du tertiaire
Le temps partiel est fortement concentré dans le secteur tertiaire: ce secteur regroupe 92% des salariés à temps partiel (hors contrats en alternance (18)) et le taux de temps partiel s’y élève à 22%. Trois secteurs du tertiaire ont un taux de temps partiel particulièrement élevé: la grande distribution (30%), l’hébergement et la restauration (30%) et les activités de nettoyage en entreprise (51%). Ces trois secteurs se caractérisent par un faible niveau de formation de leurs salariés, des salaires relativement faibles et un taux de contrat à durée indéterminée plutôt élevé sans être toutefois un gage de stabilité de l’emploi. Au-delà de ces caractéristiques communes, les pratiques de temps partiel de ces trois secteurs diffèrent sur de nombreux aspects. p.31
1 • Le temps partiel « subi » concerne davantage les jeunes et moins les seniors
Lorsque le temps partiel est « choisi » chez les jeunes, il l’est principalement pour exercer une autre activité ou pour suivre des études ou une formation: 40% des jeunes à temps partiel le sont principalement pour cette raison. Parmi ces 40% de jeunes à temps partiel, 9% déclarent être en contrat en alternance. p.33
Deux tiers des jeunes et des seniors à temps partiel travaillent moins de 24 heures par semaine, contre 45% pour la classe d’âge intermédiaire. Les jeunes à temps partiels courts (moins de 24 heures par semaine) travaillent plus fréquemment que les autres classes d’âge moins de 5 jours par semaine: plus de la moitié d’entre eux, contre 28% pour les 25-54 ans et 43 % pour les seniors (graphique 10.2). Il s’agit notamment de jeunes qui exercent un temps partiel pour pouvoir exercer une autre activité ou pour suivre des études ou une formation. p.34
3 • Les raisons de l’emploi à temps partiel sont différentes selon les pays
Les Pays-Bas et le Danemark, qui ont les taux de jeunes salariés à temps partiel les plus élevés, sont les pays où la part des salariés se déclarant à temps partiel pour étudier ou suivre des formations professionnelles, est la plus importante. Au Danemark, 38% des salariés à temps partiel ont choisi ce type d’emploi pour étudier ou suivre des formations professionnelles et aux Pays-Bas, ce choix concerne près d’1 salarié à temps partiel sur 4. Le Royaume-Uni, la Belgique et l’Allemagne se distinguent, quant à eux, par la forte proportion de salariés se déclarant à temps partiel pour raisons familiales ou personnelles (environ 1 salarié sur 2). p.40
Entre ces deux grandes catégories de pays marqués par la prédominance du temps partiel « choisi » ou du temps partiel « subi », la France et la Suède apparaissent dans une situation intermédiaire: moins d’un tiers des salariés sont à temps partiel faute d’avoir trouvé un temps complet, et 45% des salariés sont à temps partiel pour raisons familiales ou personnelles, ou pour études ou formation. p.41

Par Paulo1321. De nos jours, les étudiants américains hésitent de plus en plus à poursuivre leurs études dans leurs propres universités. Certains décident donc d’émigrer dans les Universités canadiennes. Le Canada, nouvelle terre d’accueil ? Dans un contexte où poursuivre ses études, pour un adolescent, devient de plus ne plus difficile financièrement, les américains ont trouvé une solution. En effet, pour pallier aux Université payantes sur le territoire américain, certains étudiants ont décidé de tenter leur chance au Canada. Alors, pourquoi me direz-vous? Eh bien tout simplement parce que les études y sont ‘’facilitées’’. D’après nos confrères de Radio Canada, les frais de scolarité n’excèdent pas 30 000 $ pour les étudiants internationaux. Un avantage certain comparé aux 60 000$ que déboursent les élèves d’une des Universités de Boston… Une autre qualité que proposent les établissements canadiens, l’aspect international. Et plus particulièrement la ville de Montréal. Toujours selon le média canadien, c’est une ville unique en son genre en Amérique du Nord, tant sur le plan linguistique que culturel. Suite de l'article...

La version anglaise de cet article d’opinion a paru dans le National Post le 21 mai 2013
Par Paul Davidson, Président-directeur général de l’Association des universités et collèges du Canada. Au cours des prochaines semaines, partout au pays les cérémonies de remise des diplômes se succéderont, et verront de nouveaux diplômés fiers, à juste titre, de leur parcours. Les quelques pas qu’ils franchiront vers le podium mettront un terme à un cheminement de quelques années, mais le papier officiel qu’ils recevront représente un parcours qui s’est échelonné sur plusieurs décennies pour assurer au Canada une position de chef de file mondial en matière d’éducation postsecondaire de qualité. Parmi l’assistance, certains parents et invités penseront inévitablement à leur propre expérience universitaire. Détrompez-vous: les diplômes et l’université ont bien changé depuis l’époque de leurs parents.
En nombres absolus, aucune comparaison n’est possible. Depuis une dizaine d’années environ, les universités canadiennes ont affiché une hausse de 50 pour cent du nombre d’admissions à temps plein, portant à plus de 1,2 million le nombre d’étudiants inscrits chaque année dans un programme menant à l’obtention de crédits. Pourquoi cette augmentation? Parce que le marché du travail l’exige; parce que le pays a besoin de l’avantage soutenu que lui procure une population instruite. Suite de l'article...

De notre correspondante en Allemagne, Marie Luginsland. En Allemagne, à l’approche des élections législatives de septembre, les fédérations professionnelles ont constitué un groupe de travail avec des recteurs d’université et des instituts économiques. Au programme: le financement de l’enseignement supérieur.
Le groupe de travail qui réunit outre-Rhin entreprises et universitaires à l’initiative des fédérations professionnelles a élaboré au printemps 2013 un plan stratégique sur le financement de l’enseignement supérieur. Innovation phare: subventionner les établissements non plus au nombre d’étudiants inscrits mais au nombre de diplômés sortants. Un ajustement de la subvention est par ailleurs prévu en fonction des filières, de leurs coûts et selon que celles-ci correspondent ou non aux besoins des entreprises.
Précisant qu’il ne s’agit que de propositions, la HRK (Conférence des recteurs d’université) dénonce ce modèle que certains parlements régionaux tentent déjà d’appliquer à l’échelle des Länder. Suite de l'article...

L’attractivité internationale des universités françaises explique leur rôle historique de croisement des savoirs et savoir-faire. Elles contribuent à l’essor des connaissances, de l’innovation, et ainsi à l’épanouissement individuel, à la dynamique économique et à la cohésion sociale de notre pays. Elles contribuent au rayonnement international de la France et à sa politique d’influence, en formant de futurs cadres de nos partenaires, et en raffermissant nos relations diplomatiques, culturelles et commerciales. Elles contribuent à l’ouverture à l’autre et à la capacité à collaborer et à échanger de nos jeunes générations.
Le concept d’immigration professionnelle et étudiante est aujourd’hui dépassé pour les personnes ayant mené des études supérieures, et ne correspond ni à leur réalité ni à leurs besoins: il est plus juste de parler de circulation des talents. Dans une économie et une société de la connaissance mondialisées, la coopération internationale en recherche et enseignement, la mobilité des enseignants-chercheurs et des étudiants sont des enjeux majeurs. Télécharger la contribution de la CPU.

By Ellen Roseman . Two young men who finished university without applying for student loans give advice to others on how to cut expenses. Kyle Prevost and Justin Bouchard, both 25, met in residence at the University of Manitoba. They graduated without debt, thanks to help from parents, scholarships and summer jobs.
Now working in education — Prevost as a high school teacher and Bouchard as dean of residence at his alma mater — they have published a student guide with a cheeky title, More Money for Beer and Textbooks.
“We are prime examples of the fact that you do not have to choose between living like a monk and being $100,000 in debt when you get out of school,” they say in the introduction. Read more...

By Usman A. Bello. Five years since it was founded, Salem University convoked its first set of graduates with the founder, Archbishop Sam Amaga, saying private universities fill a gap in education that government needs to recognise. Excerpts: As a parent expecting a new baby, I am happy that my dream of about five years ago has come to reality. Here at Salem University, we tend to bring out the real and the total man in the student. In the past we neglected their spirit and the real mind, and the consequence today is that we have made intellectual criminals. So what Salem University is devoted to doing is making total leaders by empowering their mind and spirit, so that they are socially adaptable and able to change their world. We build in them the attitude that will help them to win and create opportunities for others. That is the joy we have, that we are seeing the first sect of graduates today. Read more...

Accueil étudiants étrangers
Lors du débat sans vote sur l'immigration étudiante et professionnelle qui a eu lieu à l'Assemblée nationale jeudi 13 juin, Geneviève Fioraso a rappelé que l'accueil des étudiants étrangers est un enjeu de rayonnement et de compétitivité pour la France.
La mondialisation des connaissances, des universités et des laboratoires est une réalité en marche. Le nombre d'étudiants en mobilité internationale a doublé depuis 2005. Il doublera à nouveau d'ici 2020. Beaucoup d'entreprises recrutent à l'international les compétences dont elles ont besoin. De plus en plus de jeunes qualifiés aspirent à donner une dimension internationale à leur carrière. Les pays émergents fondent désormais leur développement sur l'élévation du niveau de qualification et sur la recherche. L'Inde veut doubler le nombre de ses étudiants d'ici à 2020. La Chine, qui ne comptait que 5 millions d'étudiants il y a une dizaine d'années, en a aujourd'hui 30 millions et en prévoit plus de 60 millions en 2020.
L'accueil des étudiants étrangers: un enjeu de rayonnement et de compétitivité
Nous devons nous montrer à la hauteur de cet enjeu. Chaque année, 290 000 jeunes étrangers font le choix d'étudier dans notre pays. 41% des thèses soutenues en France le sont par des étudiants étrangers. 60 000 titres de séjours de longue durée bénéficient annuellement aux étudiants, contre 17 000 à des salariés et 90 000 au motif du regroupement familial. Notre pays peut s'honorer de ce rayonnement international qui témoigne à lui seul de la qualité scientifique et pédagogique de nos universités et de nos établissements d'enseignement supérieur...
Diversifier l'origine des étudiants
Pour être à nouveau compétitive, la France doit non seulement continuer à attirer les meilleurs étudiants internationaux, mais aussi diversifier leur origine géographique. Nous devons nous tourner vers les pays émergents, les BRICs, et nous devons consolider, dans le même temps, nos partenariats avec l'Afrique. Les pays émergents investissent massivement dans la formation et la recherche et connaissent une dynamique nouvelle de leurs mobilités étudiantes. Face à l'attractivité qu'exercent sur leurs étudiants et leurs chercheurs les pays anglo-saxons, la France se doit de réagir.
Si nous accueillons 30 000 étudiants chinois, principalement dans les filières littéraires, commerciales et artistiques, nous n'avons en effet que 5500 étudiants coréens, principalement dans les filières scientifiques, 3000 étudiants venus de l'Inde – qui compte 1 milliard d'habitants – et trop peu d'étudiants russes. Le programme brésilien "sciences sans frontière" prévoit quant à lui 10 000 étudiants supplémentaires de niveaux M et D en mobilité vers la France d'ici 2017. Et nous avons conclu d'un accord avec mon collègue brésilien à cet effet. Suite de l'article...

Le 21 juin 2013, à l’occasion de la Fête de la musique, des étudiants de l’Ecole Centrale Paris, de la faculté de chirurgie-dentaire de l'université Paris-Descartes, et des Beaux-Arts de Paris donnent un concert dans le jardin du ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche.
Pour la Fête de la musique, le 21 juin 2013 à partir de 19 heures, le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche invite le public à assister à une soirée musicale festive, dans ses jardins situés 11 rue Descartes, Paris 5e.
A l'affiche: trois fanfares étudiantes issues de l'Ecole Centrale Paris, de la faculté de chirurgie-dentaire de l'université Paris-Descartes, et des Beaux-Arts de Paris. Une programmation joyeuse et festive pour passer un bon moment!
La Band'a Joe, fanfare de l'Ecole Centrale Paris
La Band'a Joe, c'est avant tout une fanfare étudiante survoltée de haute qualité. Des Balkans à la Nouvelle-Orléans, de Paname à Cuba, La Band'a Joe propose un répertoire éclectique.
Les Youri Gargariz, fanfare de la faculté de chirurgie-dentaire de l'université Paris-Descartes
Joyeuse bande d’étudiants aux salopettes rouges, Les Youri Gargariz possèdent un répertoire allant de Charles Aznavour à Britney Spears, en passant par Brassens ou Zouk Machine.
Les Boula Matari, fanfare des Beaux-Arts de Paris
Les Boula Matari explorent tous les genres musicaux en mélangeant et détournant les styles, les époques et les registres. Au programme : joie de vivre et  convivialité.