Le nombre de personnes détenues dans les prisons françaises a atteint un niveau inégalé : 70 337 personnes incarcérées au 1er avril 2018 (dont 21 000 en attente de jugement), pour 60 000 places opérationnelles.
Le système carcéral français est régulièrement pointé du doigt pour les conditions de vie en prison encore trop souvent déplorables voire attentatoires à la dignité. Plus...

La question de la RSO est au cœur d’une triple dynamique porteuse de tensions :
- les exigences des accords internationaux sur des enjeux fondamentaux : objectifs de Développement Durable, accord de Paris sur le climat, accords commerciaux internationaux, … ;
- la demande croissante des populations d’une prise en compte par les entreprises et les gouvernements des questions éthiques, environnementales, sanitaires, … ;
- le poids grandissant des sociétés transnationales dans l’économie mondiale. Plus...

Ce rapport phare du CESE se base sur un travail transversal de l’ensemble des formations de travail, mais également de 10 indicateurs complémentaires au PIB. Ce travail autour des indicateurs complémentaires a été mené en partenariat avec France Stratégie.
Pour cette édition 2019, un partenariat est conclu avec le Centre de recherche, d’études et d’observation des conditions de vie (CREDOC), qui enrichira l’analyse des indicateurs relatifs à la satisfaction dans la vie et à la pauvreté en conditions de vie par ses propres enquêtes et études. Plus...

L’objectif de cette étude est de rendre visible la fragilité des droits sexuels et reproductifs considérés par l’Union Européenne et la France comme droits humains fondamentaux. Il s’agira d’identifier les freins et les discriminations à l’œuvre, ainsi que les dynamiques qui permettront de faire progresser l’accès à ces droits universels pour construire une Europe plus égalitaire entre les femmes et les hommes. Plus...

La lutte contre la grande pauvreté constitue historiquement le fil rouge des travaux du Conseil depuis l’avis porté par Joseph Wrésinski en 1987, suivi en 1995 par celui de Geneviève de Gaulle-Anthonioz. Au-delà de ces deux travaux emblématiques, la lutte contre la grande pauvreté a imprégné de très nombreux avis du CESE, en portant fortement les sujets de l’indivisibilité des droits et de la dignité de la personne. Conscient du chemin à parcourir pour atteindre l’objectif de développement durable adopté par l’ONU et la France d’éradiquer la pauvreté sous toutes ses formes à l’horizon 2030, le CESE entend poursuivre résolument la lutte contre la grande pauvreté. Plus...

Il convient d’étudier les voies et moyens permettant de sécuriser les capacités financières des individus et leur participation à l’économie. Une piste de solution serait de réinjecter une part de la richesse économique au travers de l’allocation universelle d’un revenu citoyen. Cette idée, développée dès le 18ème siècle (principalement par la voix de Thomas Paine), rencontre aujourd’hui un écho important dans le débat public : elle fait l’objet d’études - voire d’expérimentations - dans des pays proches tels que la Suisse, l’Allemagne ou la Finlande. Une initiative citoyenne a été amorcée au niveau de l’Union européenne. Plus...

L’élaboration des avis, rapports ou études du CESE qu'ils soient issus d'une saisine gouvernementale ou parlementaire, d'une autosaisine ou par voie de pétition, sont confiés par le Bureau à une ou plusieurs des neuf sections et des trois délégations ou à une commission temporaire. Ces formations de travail sont ensuite chargées d’élaborer un projet de texte qui sera présenté en séance plénière et soumis au vote de l’ensemble des membres du Conseil. Plus...

Présentation du projet d'avis intitulé « Les métropoles : apports et limites pour les territoires » par M. Yann LASNIER, rapporteur, et Mme Dominique RIQUIER-SAUVAGE, rapporteure, au nom de la section de l'aménagement durable des territoires, présidée par Mme Éveline DUHAMEL. Plus...

Présentation du projet d'avis intitulé « Les enjeux relatifs aux conditions d'élevage, de transport et d'abattage en matière de bien-être animal » par Mmes Anne GARRETA, rapporteure et Marie-Noëlle ORAIN, co-rapporteure au nom de la section de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation présidée par M. Étienne GANGNERON. Plus...

Retrouvez la liste des prochaines assemblées plénières du Conseil économique, social et environnemental. Plus...