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Formation Continue du Supérieur
16 décembre 2013

Dotations 2014 aux Universités et établissements d'enseignement supérieur

Les dotations des universités et des établissements d’enseignement supérieur pour l’année 2014 sont toutes en progression entre 0,15% et 3% par rapport à l'année dernière.

Les dotations des universités et des établissements d’enseignement supérieur pour l’année 2014 ont été communiquées aujourd’hui par le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche. Ces dotations progressent entre 0,15% et 3,0% par rapport à l'année dernière.

Le ministère de l’Enseignement supérieur a adressé aujourd’hui à tous les établissements d’enseignement supérieur les éléments détaillés de leurs dotations pour l’année 2014. Celles-ci sont toutes en progression sous l’effet des mesures pluriannuelles engagées dès le budget 2013 par la ministre et dont la mise en œuvre se poursuit en 2014.

La dotation globale des établissements, constituée d’une part "Masse salariale" et d’une part "Fonctionnement", est partout en hausse.

La part "Masse salariale" progresse de 0,2% à 3,0% selon les établissements, sous le triple effet du financement en année pleine des 1 000 créations d’emplois intervenues en 2013, des emplois nouveaux créés en 2014 et du financement des titularisations prononcées au titre du plan pluriannuel de résorption de l’emploi précaire.

La part "Fonctionnement" de la dotation, quant à elle, progresse pour les deux tiers des établissements et reste stable pour le dernier tiers grâce à la première étape de la "compensation boursière réelle", qui voit les exonérations de droits de scolarité dont bénéficient les étudiants boursiers compensées auprès des universités et des écoles en fonction des effectifs réellement constatés et non dans le cadre d’une compensation théorique.

Comme chaque année, ces notifications seront complétées en cours d’année par des crédits supplémentaires au titre notamment des crédits d’investissements et des opérations de mise en sécurité.

A cette occasion, Geneviève Fioraso, dans la lettre qu’elle a adressée à tous les présidents d’établissements, a demandé à ce que "ces créations d’emplois, qui représentent un engagement important de l’Etat vis-à-vis de la jeunesse, bénéficient aux actions les plus efficaces en faveur de la réussite en premier cycle, et notamment à l’orientation et à l’accompagnement des étudiants, à l'innovation pédagogique et aux développements numériques.".

Elle a exprimé sa confiance et ses remerciements aux établissements pour les initiatives déjà engagées en application de la loi d’orientation sur l’enseignement supérieur et la recherche adoptée le 22 juillet dernier et souhaité que "l’année 2014 soit l'occasion de nouvelles initiatives et de projets innovants au service de la réussite des étudiants."

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