Formation Continue du Supérieur

6 novembre 2019

La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Année 2009

Ces contributions offrent à la fois un éclairage sur des sujets d'actualité, tels que le suivi de la conférence de Durban II, ou encore les activités du Comité des Nations unies pour l'élimination de la discrimination raciale (CERD) et de l'ECRI (travaux de la Commission européenne contre le racisme et l'intolérance), et abordent des problématiques plus complexes, telles que le racisme dans le monde du travail ou les manifestations du phénomène sur Internet. Le volume se complète par la publication des résultats du sondage sur le racisme réalisé en novembre 2009. Plus...

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6 novembre 2019

Médias et diversités

La Commission « Médias et Diversités », présidée par M. Bernard Spitz, a réuni une trentaine de professionnels, acteurs du monde de la communication et personnalités engagées en faveur de la diversité, afin de comprendre pourquoi les médias français dans leur ensemble restaient peu représentatifs de la diversité de la société française. Plus...

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6 novembre 2019

Rapport d'information sur le bilan de la réforme et l'évaluation de la politique du crédit d'impôt recherche

Le présent rapport d'information propose une évaluation de la politique du crédit d'impôt recherche (CIR), crée par la loi de finances pour 1983, et un bilan de la réforme de 2008. Il s'appuie sur des entretiens conduits avec des industriels, des représentants d'organisations professionnelles, des membres de l'administration fiscale, sur des études qualitatives menées par les ministères de la recherche et de l'économie, ainsi que sur les chiffres relatifs au CIR pour l'année 2009, portant sur les dépenses de recherche et développement réalisées par les entreprises en 2008. Plus...

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6 novembre 2019

Le contrat de transition professionnelle et la convention de reclassement personnalisée : évaluation d'une approche systémique

Dans le cadre de la sécurisation des parcours professionnels, le contrat de transition professionnelle (CTP) est un dispositif d'accompagnement à destination des salariés licenciés pour motif économique dans les entreprises de moins de 1000 salariés et les entreprises en redressement ou liquidation judiciaire. Expérimenté depuis avril 2006 dans 7 puis 25 bassins d'emploi, il est étendu, par décision du Président de la République, à 40 bassins d'emploi particulièrement concernés par des destructions d'emplois. Autre dispositif, la convention de reclassement personnalisée (CRP), entrée en vigueur en juin 2005, a été renégociée par les partenaires sociaux dans le cadre de l'assurance chômage, afin de réaménager le mode d'accompagnement et le niveau de l'allocation de remplacement dans des conditions voisines du CTP. Plus...

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6 novembre 2019

Eléments de réflexion sur les formations technologiques supérieures courtes, tout particulièrement les sections de techniciens

Ce rapport est le fruit de la réflexion sur les sections de techniciens supérieurs menée selon deux voies complémentaires. D'une part, chaque recteur d'académie a été sollicité pour fournir une note ou des documents relatifs à la situation dans son académie sur quelques champs d'observation tels que les forces et faiblesses des contenus de formation et des compétences développées dans les STS au regard de l'adaptabilité au monde actuel, les risques et les opportunités dans les débouchés, les aspirations des étudiants, les modes de concertation pour les ouvertures/fermetures de sections STS ou IUT. D'autre part, une commission d'une trentaine de membres de composition conforme à la lettre de mission ministérielle a été constituée pour réfléchir sur la même thématique. Plus...

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6 novembre 2019

Rapport des ateliers de l'alternance et de l'apprentissage

Dans le prolongement du rapport remis par Henri Proglio en 2009 (Promouvoir et développer l'alternance - Voie d'excellence pour la professionnalisation), le Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi a organisé les ateliers de l'apprentissage et de l'alternance. Comment aider les jeunes dans leur vie quotidienne (se loger, trouver une entreprise, se déplacer...) ? Comment ouvrir la voie de l'alternance dans tous les métiers et à tous les niveaux de diplôme ? Comment inciter les entreprises à avoir recours aux contrats en alternance notamment en simplifiant les démarches quand elles recourent aux contrats d'alternance ? Telles sont les questions posées à l'occasion de ces ateliers. Plus...

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6 novembre 2019

Enquête sur le rôle et le fonctionnement des OREF et des CARIF - Rapport de synthèse

L'Inspection générale des affaires sociales a mené au 1er trimestre 2010, dans le cadre de son programme de travail, une mission d'évaluation des centres d'animation, de ressources et d'information sur la formation (CARIF) et des observatoires régionaux emploi formation (OREF). Plus...

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6 novembre 2019

Evaluation de l'adaptation de l'enseignement supérieur agronomique au processus de Bologne - Rapport d'étape

L'enseignement supérieur agronomique français est l'objet, ces dernières années, de réformes successives, dans un contexte d'évolutions des universités elles-mêmes et de développement d'un espace européen de l'enseignement (accords de Bologne : Licence -Master - Doctorat). Ce rapport analyse comment les écoles concernées développent leurs stratégies nationale et internationale, abordent l'accueil des étudiants ainsi que leur mobilité et intègrent la reconnaissance réciproque des formations et des diplômes. Plus...

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6 novembre 2019

Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires - MIVILUDES : Rapport au Premier ministre 2009

Cette année dans son rapport d'activité la MIVILUDES présente le futur Programme européen d'études sur les dérives sectaires et leurs dangers pour les droits fondamentaux. Il rend compte de l'évolution en 2009 du risque et des dérives sectaires, en mettant l'accent sur des pratiques nouvelles ou des situations spécifiques : chamanisme et pratiques alimentaires extrêmes sont les thèmes abordés. Le dossier central est dédié à la protection des mineurs face au risque sectaire, dans un contexte européen et international, et notamment aux dérives du New Age. Comme chaque année, le rapport comporte aussi le bilan des activités de la Mission interministérielle et des ministères qui y sont associés. Plus...

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6 novembre 2019

Conseil pour le Développement des Humanités et des Sciences Sociales : Second rapport d'étape

Ce rapport fait suite à un précédent rapport d'étape intitulé Pour des sciences humaines et sociales au coeur des universités" remis à la ministre de l'enseignement supérieur en janvier 2010. Ce second rapport développe la question de l'évaluation en sciences humaines et sociales. Déjà abordées dans le premier rapport d'étape, deux questions sont également approfondies : les sciences humaines et sociales dans le Grand Emprunt et l'Alliance des Sciences humaines et sociales. Plus...

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