Cet inventaire analyse trois registres des chartes qui nous sont parvenus de la chancellerie de Charles IV le Bel (1322-1328) et qui étaient en principe réservés aux actes royaux à effet perpétuel. Ainsi se termine l'inventaire analytique des registres d'enregistrement chronologique rédigés à la chancellerie des derniers Capétiens directs. Plus...
En 1946 lorsque les quatre plus vieilles colonies françaises deviennent des départements la Sécurité sociale y est étendue. Toutefois la Constitution prévoyait que le régime législatif pourrait y faire l’objet d’exceptions déterminées par la loi. Dès lors au cours de cinq décennies se succèdent les plans de développement économique et social et les lois de programme. Plus...
Reflétant l'activité des grands officiers de la Couronne, les archives des services de chacun de ces dignitaires constituent une source de premier ordre pour la connaissance de la vie de cour sous le premier Empire, que le souverain soit à demeure ou en voyage. Plus...
Réalisé aux Archives nationales à l'occasion du bicentenaire du corps préfectoral. Présente la situation des départements français en 1799-1800 et retrace les conditions de l'installation des premiers préfets à partir de mars 1800. Évoque les difficultés de la mise en place de la nouvelle organisation administrative de la France définie par la loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800). Plus...
Regroupe des contributions sur la création et l'évolution des systèmes de protection sociale en Europe, et les confronte à l'évolution prévue pour les prochaines décennies. Plus...
De 1779 à 1790, le chanoine de Montlinot a publié de grands mémoires sur la mendicité et les enfants trouvés et il a joué, de 1794 à 1800, un rôle majeur à la Commission des secours publics et au Ministère de l'intérieur. Réunit ses principaux écrits. Plus...
L'ETAT DES LIEUX
LES ARCHIVES DE L'EGLISE CATHOLIQUE
LES ARCHIVES DES EGLISES PROTESTANTES ET DES COMMUNAUTES JUIVES
LA RECHERCHE EN HISTOIRE RELIGIEUSE CONTEMPORAINE. Plus...
Durant les années 1940 à 1944, le monde judiciaire présumé acquis au nouveau régime va devenir le relais de Vichy. Peu à peu, la répression dessine une criminalité morale et politique conforme à la doctrine que le régime veut afficher. Façonnée par les lois et affûtées par les directives gouvernementales, la justice « protège » Vichy de ses ennemis. Plus...
Turgot qui voulait créer un véritable système de prévention de la mendicité confia la tâche à l’Archevêque de Toulouse Loménie de Brienne le futur Contrôleur général. Brienne rédige en 1775 un grand rapport qui fut débattu dans une Commission. Il pose quelques grands principes veut créer un système de secours à domicile centraliser les opérations charitables instituer une véritable administration des secours publics. Mais comment bâtir un droit objectif à secours ? Comment réformer la gestion des hôpitaux ? Le Rapport sur la mendicité de Brienne jette les fondements d’une administration sociale bien en avance sur son époque. Il représente un bel exemple d’ingénierie sociale. Plus...
Inventaire des procès-verbaux vendémiaire-frimaire an VI. Plus...
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