Par Bénédicte Bastie. D’après la note d’information n°30 de septembre 2015 publiée par la DEPP, la formation continue dans les universités accueille plus de 300 000 stagiaires en 2012, soit 21 % de plus qu’en 2001. Les salariés et les demandeurs d’emploi en représentent une part de plus en plus grande.
Les recettes de la formation continue augmentent de 41 % entre 2001 et 2012, en euros constants.

Consulter la note d’information. Voir l'article...

Par Joëlle Grille, DEPP-A1. En 2013, les établissements supérieurs publics (les universités, les écoles et le Conservatoire national des arts et métiers) ont réalisé un chiffre d’affaires de 427 millions d’euros au titre de la formation continue pour un public de 477 000 stagiaires, avec un nombre total de 70 millions d’heures dispensées, dont 56 millions d’heures pédagogiques en établissement.
Note d'info : La formation continue universitaire 2013 - caractère diplômant.
La durée moyenne des stages est de 116 heures pour les heures pédagogiques (1 heure de plus qu’en 2012) et de 147 heures en comptant les heures passées en stage pratique (5 heures de plus qu’en 2012).
Pour les universités, 51 % des recettes sont abondées (avec les organismes paritaires collecteurs de la taxe d’apprentissage – O.P.C.A.) par les entreprises qui restent ainsi le premier contributeur de la formation continue, pour un public composé de plus d’un tiers de salariés.
La part des fonds publics représente 20 % des ressources, dont plus de la moitié provient des régions. Dans les universités, plus de la moitié des stagiaires inscrits préparent un diplôme national ou universitaire. Voir l'article...

Les résultats des élections au CNU sont consultables à compter du 23 octobre 2015.
Résultats des élections
Le dépouillement des votes s’est déroulé le mercredi 21 octobre et le jeudi 22 octobre 2015 dans les locaux du ministère (site Regnault). Le nombre de voix et de sièges obtenus par chacune des listes est consultable ci-dessous.

Résultats Collège A

Résultats Collège B

Réunion des sections pour l’élection des bureaux de sections et de groupes
A la suite des élections (après la proclamation des résultats et la désignation des membres nommés), les membres élus et nommés titulaires se réuniront pour procéder à l’élection des bureaux de section et de groupe. Après leur désignation, les bureaux de sections désigneront les rapporteurs des dossiers de qualification 2016. Calendrier des réunions.

Le Conseil national des universités est une instance nationale régie par le décret n°92-70 du 16 janvier 1992. Il se prononce sur les mesures individuelles relatives à la qualification, au recrutement et à la carrière des professeurs des universités et des maîtres de conférences. Il est composé de 11 groupes, eux-mêmes divisés en 52 sections dont chacune correspond à une discipline ou à un groupe de disciplines connexes.
Chaque section comprend deux collèges où siègent, en nombre égal,
- d’une part des représentants des professeurs des universités et personnels assimilés (collège A) ;
- d’autre part des représentants des maîtres de conférences et personnels assimilés (collège B).
La liste des groupes et des sections ainsi que le nombre des membres de chaque section sont fixés par arrêté du ministre chargé de l’enseignement supérieur. Depuis la modification apportée le 23 avril 2009 au décret n° 92-70 du 16 janvier 1992 relatif au CNU, un membre suppléant est associé à chaque membre titulaire d’une section du CNU. Ce suppléant a vocation à remplacer le titulaire en cas d’absence ou d’incompatibilité.
Les 2/3 des membres du CNU (au nombre de 2 320 membres titulaires et suppléants) sont élus pour 4 ans (1/3 de membres sont nommés par la ministre de l’éducation nationale, l’enseignement supérieur et la recherche). Les élections sont organisées par section et par collège (A et B) au scrutin de liste à la représentation proportionnelle avec répartition des sièges restant à pourvoir au plus fort reste.
Le mandat actuel des membres du CNU expire le 18 novembre 2015. Voir l'article...

Par Joëlle Grille, DEPP-A1. La formation continue dans les universités accueille plus de 300 000 stagiaires en 2012, soit 21 % de plus qu’en 2001.

Note d'information : 12 ans de formation continue de 2001 à 2012.

Les salariés et les demandeurs d’emploi en représentent une part de plus en plus grande.
Les recettes de la formation continue augmentent de 41 % entre 2001 et 2012, en euros constants.
Les fonds en provenance des entreprises augmentent de 62 %, alors que ceux du secteur public baissent de 22 %.
Les formations diplômantes gagnent du terrain. De ce fait, le nombre de diplômes nationaux délivrés dans les universités est passé de 15 000 en 2001 à 47 000 en 2012.
Parmi eux, les diplômes de niveau II, dont la licence professionnelle, occupent une place toujours plus importante.
La durée moyenne des formations diminue régulièrement et perd 10 heures en douze ans.
Une augmentation de 21 % des inscrits entre 2001 et 2012
Le nombre d’inscrits en formation continue, hors publics inter-âges, passe de 239 000 à 303 400, entre 2001 et 2012, soit une augmentation de 21 %. En 2001, la part des stagiaires salariés et celle des individuels payant leur formation étaient proches : 40 % et 36 %. En 2012, le public de la formation continue universitaire est nettement plus souvent salarié. Les salariés représentent désormais 45 % des stagiaires, contre 32 % pour les particuliers. L’accroissement est particulièrement sensible depuis 2007, avec la création du contrat de professionnalisation institué par la loi du 4 mai 2004, qui devient un contrat unique destiné à l’insertion des jeunes de moins de 26 ans et à la réinsertion des demandeurs d’emploi de longue durée. Parmi les salariés, le nombre de ceux en contrat en alternance (hors apprentissage) augmente fortement, passant de 4 900 à 19 200 ; leur part évolue de 2 à 7 %.
La part des demandeurs d’emploi et celle des stagiaires non salariés étaient équivalentes en 2001 (12 %). En 2012, la part des demandeurs d’emploi augmente légèrement (13 %) alors que celle des actifs non salariés baisse (10 % des stagiaires). De plus, à partir de 2008, la composition des demandeurs d’emploi évolue. Ainsi, la part des demandeurs d’emploi qui ne reçoivent aucune aide pour fi nancer leur formation augmente et atteint, en 2012, le quart des demandeurs d’emploi. En revanche, la part des demandeurs d’emploi bénéfi ciant d’une prise en charge institutionnelle de leur formation par Pôle emploi ou le conseil régional diminue.
Augmentation du nombre d’heures dispensées…
Le nombre total d’heures de formation dispensées, ou « heures-stagiaires » passe de 32 à 35 millions entre 2001 et 2012, soit une hausse de 8 %. La hausse des heures-stagiaires des inscrits en contrat de professionnalisation s’accélère à partir de 2009, ainsi que celle des demandeurs d’emploi non aidés.
… mais une durée plus courte des stages
Entre 2001 et 2012, la durée moyenne des stages en heures pédagogiques a baissé de 10 heures, en passant de 127 à 117 heures. Cette baisse, surtout sensible depuis 2007, affecte principalement les 100 000 salariés inscrits au titre du plan de formation de leur entreprise, pour lesquels la moyenne des stages passe de 98 heures en 2001 à 65 heures en 2012. La mise en oeuvre progressive du droit individuel à la formation (DIF) dans le secteur privé, à partir de 2004, qui alloue à chaque salarié un droit à la formation de 20 heures par an cumulable sur trois ans, peut expliquer en partie cette baisse à partir de 2005. La durée moyenne de formation des 5 000 contrats de professionnalisation était de 314 heures en 2001. Elle passe à 288 heures en 2012 pour les 20 000 contrats de professionnalisation. Malgré cette baisse, elle reste la durée moyenne de formation la plus longue.
L’instauration de mesures par Pôle emploi, comme le Plan d’aide au retour à l’emploi (2001), puis du Projet personnalisé d’accès à l’emploi (2008) qui favorise les bilans de compétences et autres formations d’accompagnement à la recherche d’emploi, a un effet d’érosion sur la durée moyenne de formation des demandeurs d’emploi, qui perd 47 heures entre 2001 et 2012, passant de 243 à 196 heures.
Toutes les formations ne se font pas uniquement en présentiel. Tout en restant relativement modeste, l’enseignement à distance se développe dans la formation continue à l’université. Le nombre de formations ouvertes à distance (FOAD), qu’elles soient entièrement à distance ou bien mixtes, a fortement augmenté. Le nombre de stagiaires qui en bénéficie (16 000 en 2012) et le montant des ressources afférentes (9,7 millions en 2012) ont, quant à eux, triplé.
Très fort accroissement des ressources apportées par les entreprises
Entre 2001 et 2012, les recettes de la formation continue dans les universités sont passées de 165 à 232 millions d’euros (euros constants base 2001), soit une augmentation de 41 %. Mais toutes les ressources n’évoluent pas de la même manière. Alors qu’ils étaient à des niveaux similaires en 2001, les fonds en provenance des entreprises et des organismes paritaires collecteurs de la taxe d’apprentissage (OPCA) ont augmenté de 62 % alors que les fonds publics baissent de 22 %. De ce fait, en 2012, la contribution des entreprises est deux fois plus importante que celle du secteur public. L’apport des individuels payants, ainsi que la contribution des stagiaires qui n’ont pas de prise en charge totale de leur formation, augmente de 38 %. Cela porte la part des fonds privés à 66 % en 2012 contre 60 % en 2001. Par ailleurs, depuis 2009, une tendance au développement des ressources propres se dégage (9 millions en 2001 contre 16 millions en 2012) surtout par la vente d’ingénierie de formation à d’autres prestataires.
Renforcement des formations diplômantes sur tout le territoire
La part des stagiaires inscrits à un diplôme national passe de 29 % en 2001 à 38 % en 2012. La part des inscrits à un diplôme d’université (DU) diminue de 3 points et la part de ceux inscrits en formation courte qualifiante en perd 6. Ces évolutions sont dues, tout au moins en partie, aux changements intervenus depuis 2003 dans la procédure de certification. L’homologation des titres, qui fi xait la valeur professionnelle d’un diplôme, a été remplacée par l’inscription au Répertoire national des certifi cations professionnelles (RNCP). L’enregistrement des certifications professionnelles au RNCP est assuré par la CNCP (Commission nationale des certifi cations professionnelles). Ces nouvelles dispositions ont progressivement, et surtout depuis 2009, renforcé la part du diplômant dans les formations continues de l’université. Cela est encore plus flagrant en termes de nombre d’heures suivies par les stagiaires. En effet, la part des heures suivies pour des formations aboutissant à un diplôme national (formations diplômantes) a augmenté de 21 points (passant de 54 à 75 %) alors que celles aboutissant à un diplôme universitaire (formations certifiantes) a chuté de 20 points (passant de 39 à 19 %).
Au cours de la période considérée, et malgré une grande diversité de pratiques universitaires, la part des formations diplômantes en formation continue s’est renforcée sur tout le territoire. En 2001, 22 universités dispensaient moins de 50 % de formations conduisant à un diplôme national alors qu’en 2012, elles ne sont plus que 5 dans ce cas (Bordeaux II, Paris V, Paris VI, Paris Ouest-Nanterre et Paris-Dauphine).
Les diplômes de niveau II toujours plus nombreux
La formation continue universitaire propose des formations diplômantes de niveaux I à IV. En 2001, le nombre de diplômes nationaux délivrés était de 3 000 pour le niveau III et de 4 000 pour les trois autres niveaux. En 2012, 45 % des diplômes nationaux délivrés en formation continue universitaire sont de niveau II (21 000 diplômes). Le niveau I concerne 34 % des diplômes nationaux, le niveau IV 13 % et le niveau III reste le moins fréquent (9 %). Jusqu’en 2005, les nombres de diplômes de niveaux I et II sont restés proches, puis les évolutions se sont écartées au profi t des diplômes de niveau II. Le succès de la licence professionnelle délivrée principalement dans les IUT (62 %) explique cette croissance. Le nombre de diplômes de niveau I, avec le master professionnel, s’élève à 16 000 en 2012. Le nombre de diplômes de niveau IV augmente légèrement chaque année et atteint le chiffre de 6 000 en 2012, principalement des DAEU (diplômes d’accès aux études universitaires), souvent fi nancés par la région pour des salariés ou pour les demandeurs d’emploi. Les 4 000 diplômes de niveau III en 2012 sont majoritairement des DUT délivrés dans les IUT.
Les trois filières de formations dans lesquelles sont délivrés le plus de diplômes en formation continue demeurent les mêmes depuis douze ans : Sciences économie-gestion, Sciences humaines et sociales et Sciences et technologie. Toutefois, le nombre des diplômes de la filière « Sciences humaines et sociales » perd 10 points entre 2001 et 2012.
Tableaux et graphiques.
La formation continue universitaire en 2012 : la part financée par les entreprises de nouveau en hausse.
Note d'information : 12 ans de formation continue de 2001 à 2012. Voir l'article...