Formation Continue du Supérieur

DOCTORAT EN LITTÉRATURE FRANÇAISE
Sorbonne Nouvelle – Paris 3
Le candidat, titulaire d’une Licence de Lettres et du CAPES de Lettres, enseigne en collège depuis 12 ans. C’est au vu de la qualité des travaux de recherche personnels développés depuis plusieurs années sur un auteur connu du 19ème siècle dans le but d’en publier la biographie que la démarche VAE a été validée. Le candidat fut accompagné par un enseignantchercheur HDR, référent disciplinaire, désigné par le directeur de l’école doctorale sur une période de 8 mois. Dès le début de la démarche, le candidat signait un contrat avec les éditions Fayard. A l’issue d’une séance de quatre heures, le jury composé de cinq membres a attribué le doctorat en littérature française, avec la mention très honorable et félicitations du jury.

DOCTORAT EN GÉNIE ÉLECTRIQUE, ELECTRONIQUE, PHOTONIQUE ET SYSTÈMES
Université de Bretagne Occidentale
Le candidat, titulaire d’un BTS informatique obtenu en 1987 et d’un DESS informatique des systèmes automatisés en FC (2001) est ingénieur en génie électrique et électronique, chargé de R&D en instrumentation scientifique à l’IFREMER pendant 11 ans, puis responsable du Groupe électronique et informatique embarquées depuis 2 ans. L’accompagnement qui s’est déroulé sur une période de 11 mois, a été assuré par un binôme composé du responsable REVA (titulaire d’un doctorat) et d’un référent disciplinaire, professeur des universités HDR, désigné par le directeur de l’école doctorale. Le jury composé de six membres a attribué le doctorat en Génie Electrique, Electronique, Photonique et Systèmes avec mention très honorable et félicitations du jury après une séance de 3 heures.

DOCTORAT EN TRAITEMENT DU SIGNAL
Université de Rennes 1
Le candidat a sollicité la démarche VAE au titre d’une expérience de plus de vingt ans en tant que chercheur chez Thomson avec de nombreux brevets et publications à son actif. Il est titulaire d’un diplôme d’ingénieur (école supérieure d’optique).
Après un accompagnement de 11 mois assuré par un binôme composé d’un conseiller REVA (partie trajectoire) et d’un référent disciplinaire, professeur des universités HDR, désigné par le directeur de l’école doctorale, le jury composé de six membres a attribué le doctorat en traitement du signal délivré avec mention très honorable en décembre 2011 à l’issue d’une séance d’environ deux heures.

DOCTORAT EN TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION ET DES SYSTÈMES
UTC- Université de Technologie de Compiègne
Titulaire d’un diplôme d’ingénieur Supelec option Radiotélécommunications, ingénieur dans l’industrie pendant 6 ans puis enseignant-chercheur pendant 17 ans dans une école d’ingénieur privée rattachée à une université où il a été directeur de deux départements, ce candidat fait de la recherche appliquée depuis plus de 10 ans. Il a encadré 17 masters de recherche et co-encadré 3 doctorants. Il est l’auteur de 17 publications dans des congrès internationaux, deux articles dans une revue et deux brevets.
Pendant 18 mois, il a bénéficié d’un double accompagnement : scientifique par un professeur, et méthodologique par le responsable VAE.
Il obtient son doctorat après une séance de 3 heures (l’UTC ne délivre plus de mention).

DOCTORAT SCIENCES DE LA VIE ET DE LA SANTÉ
Université de Strasbourg
Après 10 ans d’activités de recherche au sein d’un laboratoire CNRS, j’ai pu évoluer d’un statut de technicien vers celui d’ingénieur d’études. Le contexte et la confiance accordée par mes supérieurs m’a permis de m’investir et de m’épanouir pleinement dans mon travail et surtout d’acquérir une expertise reconnue. Le doctorat en VAE m’a amené à faire le point sur l’ensemble de mon parcours professionnel et à mettre en évidence la qualité de mon activité de recherche. L’obtention du diplôme correspond à une reconnaissance, par ses pairs, de l’ensemble des compétences acquises, mises à disposition des projets. La VAE, au même titre que le diplôme par la voix classique, permet souvent d’être perçu comme plus légitime pour mener ou coordonner un travail de recherche. Dans mon cas, après 2 ans, cela m’a permis d’accéder au statut d’ingénieur de recherche, par concours interne. La VAE est une expérience extrêmement enrichissante qu’il faut promouvoir. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...

La VAE peut être financée grâce au Compte personnel de formation attaché à chaque individu. Il convient que l’usager consulte son compte activité (https://www.moncompteactivite.gouv.fr) et se rapproche de son opérateur CEP (voir http://www.mon-cep.org/) afin d’étudier les possibilités de financement.
Coût du jury VAE pour un doctorat :
Il importe de prendre en compte l’ensemble des coûts afférents à un jury VAE pour un doctorat, plus onéreux que pour un master ou une licence. Il est en effet nécessaire de prévoir un tarif permettant de financer outre la rémunération, le transport et l’hébergement des membres extérieurs, de chercheurs spécialistes du domaine de recherche du candidat.
Coût de l’accompagnement :
De même l’accompagnement du candidat devant être effectué par un enseignant-chercheur et un accompagnateur VAE, il convient de définir un tarif d’accompagnement spécifique prenant en compte ces coûts additionnels. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...

Le diplôme de Doctorat peut-être délivré dans le cadre de la « Validation des acquis de l’expérience» selon les modalités suivantes :
5. LE POST-JURY (EN CAS DE VALIDATION PARTIELLE)
Même si cette possibilité est peu adaptée au doctorat, il est nécessaire de la considérer afin de respecter le cadre légal de la VAE.
Prescriptions possibles :

• Complément de dossier : si le jury a demandé l’introduction de corrections dans le dossier, il propose un délai fixé en accord avec le candidat pour déposer son dossier VAE de doctorat corrigé. Ce délai ne peut en aucun cas dépasser un an.
• Complément de formation par la recherche.
• Etc.

Le jury peut décider de demander une nouvelle soutenance devant le même jury ou, en cas de corrections mineures, nommer un enseignant-chercheur responsable du suivi de la prescription. Il se prononcera à l’issue de la prescription sur sa validité et décidera de délivrer la certification totale ou de la refuser. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...

Le diplôme de Doctorat peut-être délivré dans le cadre de la « Validation des acquis de l’expérience» selon les modalités suivantes :
4. LA SOUTENANCE
Composition du jury
La composition du jury VAE de doctorat respecte tout à la fois les dispositions prévues pour la composition d’un jury de VAE et celles qui président à l’élaboration d’un jury de thèse. Le jury est désigné par le chef d’établissement après avis du directeur de l’École doctorale, sur proposition du référent VAE HDR.
Afin de respecter la législation VAE, le jury sera composé d’une majorité d’enseignants chercheurs et a minima d’une personne compétente pour apprécier la nature des acquis notamment professionnels. La composition du jury et les modalités de soutenance respectent l’arrêté du 25 mai 2016.
Le jury sera composé au moins pour moitié de personnalités françaises ou étrangères, extérieures à l’école doctorale et à l’établissement d’inscription du candidat et choisies en raison de leur compétence scientifique ou professionnelle dans le champ de recherche concerné. Sa composition doit permettre une représentation équilibrée des femmes et des hommes. La moitié du jury au moins doit être composée de professeurs ou personnels assimilés. Les membres du jury désignent parmi eux un président et, le cas échéant, un rapporteur de soutenance. Le président doit être un professeur ou assimilé ou un enseignant de rang équivalent.
Le dossier présentant les travaux du candidat au doctorat est préalablement examiné par au moins deux rapporteurs désignés par le chef d’établissement, habilités à diriger des recherches ou appartenant à l’une des catégories mentionnées au 1° et au 2° de l’article 16 de l’arrêté du 25 mai 2016, sur proposition du directeur de l’école doctorale, après avis du référent VAE HDR.
Dans le cas de travaux impliquant des personnes du monde socio-économique qui n’appartiennent pas au monde universitaire, un troisième rapporteur, reconnu pour ses compétences dans le domaine, peut être désigné sur proposition du directeur de l’école doctorale, après avis du référent VAE HDR.
Sauf si le champ disciplinaire ou le contenu des travaux ne le permettent pas, les deux rapporteurs sont extérieurs à l’école doctorale et à l’établissement du candidat VAE Doctorat. Ils peuvent appartenir à des établissements d’enseignement supérieur ou de recherche étrangers ou à d’autres organismes étrangers. Les rapporteurs n’ont pas d’implication dans le travail du candidat VAE doctorat.
Les rapporteurs font connaître, au moins quatorze jours avant la date prévue pour la soutenance, leur avis par des rapports écrits ; sur cette base et après avis du Directeur de l’École Doctorale, le chef d’établissement autorise la soutenance. Ces rapports sont communiqués au jury et au candidat VAE doctorat avant la soutenance.
Le référent VAE HDR siège au jury, mais sans voix délibérative. Un rapport de soutenance de doctorat rédigé par tous les membres du jury, sera remis au candidat dans le mois qui suivra la soutenance.
Déroulement de la soutenance
Le déroulement de la soutenance est celui d’un doctorat « classique ». Afin de respecter les articles L 6421-1, 2, 3 et 4 du code du Travail dans lesquels il est prévu que «les personnes dépositaires d’informations communiquées par le candidat dans le cadre de sa demande de validation sont soumises aux dispositions des articles 226-13 et 226-14 du code pénal», il conviendrait de faire signer au candidat un document stipulant qu’il s’engage à ne pas diffuser d’informations relevant du secret professionnel ni dans le dossier ni durant la soutenance ou bien d’appliquer les règles de confidentialité usuelles de l’école doctorale concernée.
La délibération du jury peut prendre 3 formes :
• Validation totale
• Validation partielle, dans ce cas le jury détermine les connaissances et les compétences qu’il déclare acquises ainsi que, s’il y a lieu, la nature des connaissances et aptitudes devant faire l’objet d’un contrôle complémentaire
• Refus de validation. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...

Le diplôme de Doctorat peut-être délivré dans le cadre de la « Validation des acquis de l’expérience» selon les modalités suivantes :
3. LA RÉDACTION DU DOSSIER VAE
L’université propose un accompagnement organisé par le service en charge de la VAE et le financement de cet accompagnement peut être pris en charge.
Le candidat doit rédiger un dossier à présenter et soutenir lors d’un entretien avec le jury.
En respectant les principes qui régissent la VAE et l’obtention du doctorat, le dossier sera constitué de 2 parties :

• Retour réflexif sur la progression du parcours professionnel et personnel de chercheur au travers de l’évolution du parcours, de l’analyse des activités, et de l‘identification des compétences.
• Analyse du travail et des méthodes d’une ou plusieurs recherches déjà effectuées : argumentation sur les résultats scientifiques, réécriture de travaux et développement par le candidat selon des critères méthodologiques explicités... (livres, ouvrages, publications nationales et internationales dans des revues à comité de lecture, communications dans des congrès nationaux et internationaux avec publication des actes, communications sans publication des actes, autres communications type séminaires, colloques, rapports scientifiques, rapports techniques, rapports d’études, brevets et innovations…). La maîtrise du sujet de recherche ainsi que la capacité à dérouler une stratégie de recherche scientifique, à la mettre en oeuvre et en exploiter les résultats doit être démontrée.

L’acquisition des compétences décrites dans les fiches RNCP du doctorat correspondant à la demande doit être démontrée.
Comme indiqué, ci-dessus, en respectant la logique de l’accompagnement en VAE et celle du doctorat, l’accompagnement est réalisé par un binôme constitué de l’accompagnateur VAE et du référent VAE HDR. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...

Le diplôme de Doctorat peut-être délivré dans le cadre de la « Validation des acquis de l’expérience» selon les modalités suivantes :
2. LA RECEVABILITÉ ADMINISTRATIVE ET SCIENTIFIQUE
Le candidat doit en premier lieu constituer un dossier de recevabilité. Le dossier de recevabilité à utiliser est le CERFA 12818* 02 disponible sur le site www.vae.gouv.fr. Il doit être accompagné des pièces suivantes :
• un rapport d’activités de recherche et de productions scientifiques et techniques, précisant les développements réalisés et les résultats
• une liste recensant l’intégralité des publications hiérarchisée et organisée avec pertinence
• une copie d’extraits des documents les plus marquants (page de couverture, sommaire, copie d’un choix de pages)
Le dossier de recevabilité est, tout d’abord, étudié par le service en charge de la VAE afin de vérifier la conformité de la candidature au cadre légal en se référant aux différentes fiches RNCP de doctorat. Ce service nomme un accompagnateur VAE en charge du suivi du processus.
Par la suite, le dossier de recevabilité est étudié par l’école doctorale dont la thématique est la plus proche du profil du candidat (conseil, bureau ou commission ad-hoc pouvant contenir des membres extérieurs à l’ED). L’accord ou le refus motivé de recevabilité est prononcé par le conseil de l’école doctorale concernée signé par le directeur de l’ED. En cas d’accord, le conseil de l’école doctorale propose un référent titulaire de l’Habilitation à Diriger des Recherches (HDR) qui accompagnera le candidat dans la rédaction de la partie scientifique du dossier de VAE (référent VAE HDR). Son rôle s’apparente à celui du directeur de thèse.
Outre la recevabilité prononcée par le conseil de l’école doctorale, elle peut être examinée par la commission de la recherche ou l’instance qui en tient lieu. Le passage en commission de la recherche alourdie la procédure mais présente l’avantage d’un examen par l’ensemble de la communauté scientifique de l’établissement. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...

Le diplôme de Doctorat peut-être délivré dans le cadre de la « Validation des acquis de l’expérience» selon les modalités suivantes :
1. L’ACCUEIL, L’INFORMATION ET L’ORIENTATION
L’information et l’orientation en matière de VAE reposent sur les opérateurs du conseil en évolution professionnelle, le service public régional d’orientation et les points relais-conseils VAE régionaux quand ils existent. Au sein de nos établissements, le candidat prend contact avec le service en charge de la VAE concerné soit directement, soit redirigé par l’école doctorale. Un premier accompagnement est proposé visant à conseiller et orienter le candidat au regard de la cohérence de son projet et du cadrage légal de la demande. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...

«La formation doctorale est une formation à et par la recherche et une expérience professionnelle de recherche. Elle conduit à la production de connaissances nouvelles. Elle comprend un travail personnel de recherche réalisé par le doctorant.» […] «Elle porte sur des travaux d’intérêt scientifique, économique, social, technologique ou culturel. Elle est sanctionnée par la délivrance du diplôme national de doctorat. Le diplôme, délivré par un établissement public d’enseignement supérieur accrédité, confère à son titulaire le grade et le titre de docteur. Le diplôme de doctorat peut s’obtenir dans le cadre de la formation initiale et de la formation tout au long de la vie. Les compétences spécifiques acquises au cours de cette formation permettent d’exercer une activité professionnelle à l’issue du doctorat dans tous les domaines d’activités, dans le secteur public aussi bien que privé.» (article 1 de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat). Plus...

La VAE mise en place par la loi de modernisation sociale de janvier 2002 est aussi intégrée au code du Travail et depuis août 2013 au code de l’Education. C’est un droit pour les usagers auquel nos établissements se doivent d’apporter une réponse concernant tous leurs diplômes inscrits au RNCP (Répertoire national de la certification professionnelle). A ce titre le doctorat est le diplôme le plus emblématique de nos missions de formation et de recherche. Mettre en place la VAE sur le doctorat est un moyen de valoriser les débouchés professionnels de ce diplôme de haut niveau et aussi de porter l’image de marque de l’Université à l’extérieur de nos établissements.
Les premiers doctorats délivrés par la VAE l’ont été en 2008. Depuis cette date, le nombre de VAE doctorales est en constante augmentation. Nous sommes actuellement à 104 doctorats délivrés par cette voie au sein de 23 établissements (voir la note de la DEPP en annexe).
La procédure proposée dans ce vadémécum respecte aussi bien la législation régissant la VAE que celle régissant la formation doctorale. Vous y trouverez un rappel des obligations contractuelles mais également des préconisations dépassant l’application stricte de ce cadre. Il vise ainsi à sécuriser le parcours des candidats et à garantir l’acceptabilité de cette procédure dans nos établissements.
Ce vadémécum constitue un outil ressources, qui permettra à chaque établissement d’établir et faire valider par ses instances délibératives la procédure qui s’adapte le mieux à son fonctionnement. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...

L’université aujourd’hui est un acteur incontournable du lien formation/emploi. Ainsi, l’offre de formation universitaire, DUT (Diplôme universitaire technologique), licence professionnelle, licence générale, master, doctorat, titre d’ingénieur, figure au RNCP (Répertoire national des certifications professionnelles). L’article L 335-6 du Code de l’Education dispose que sont enregistrés de droit, dans le répertoire national, les certifications professionnelles, les diplômes et titres à finalité professionnelle délivrés au nom de l’État et qui ont été créés après avis d’instances consultatives auxquelles les organisations représentatives d’employeurs et de salariés sont parties prenantes.
À ce titre, tout diplôme national peut être obtenu soit en formation initiale (apprentissage ou sous statut d’étudiant), soit en formation continue (alternance ou non), soit encore par la validation des acquis de l’expérience (VAE) selon le décret 2002-590 du 24 avril 2002.
En 2013, une grande réforme visant une meilleure visibilité et lisibilité de nos diplômes nous a amené à entamer un chantier de réduction des intitulés de nos diplômes, nous conduisant de facto à revisiter notre offre de formation au sein de chaque établissement. Ainsi, nous sommes parvenus à une harmonisation nationale de l’offre, via notamment des mentions uniques, tout en préservant l’autonomie pédagogique des établissements grâce à des parcours prenant en compte les spécificités des recherches qui y sont conduites, et les besoins en compétences des partenaires économiques de chacun des sites.
En outre, nous pensons, qu’en terme d’architecture de formation, le développement d’ingénieries de parcours multimodales (validation des acquis de l’expérience, formation présentiel, à distance, sur et hors temps de travail) sur tous les diplômes nationaux (DUT, licences générales ou professionnelles, master et doctorat) constitue une réponse universitaire à l’adaptation du plan de formation aux parcours individuels des actifs et aux problématiques de gestion des compétences des entreprises. A ce titre, nous rappelons le lien de plus en plus fort entre l’université et les entreprises à travers les collaborations de chercheurs de laboratoires et de départements R&D, notamment au sein des pôles de compétitivité.
Au vu de ces constats, il nous a semblé essentiel d’inclure le doctorat dans nos travaux sur le RNCP et de réfléchir à la publication de référentiels compétences pour ce diplôme matérialisés sous la forme de 22 fiches d’autant que la charte européenne du chercheur a défini le doctorat comme expérience professionnelle, et que cette notion a été reprise par le code de la recherche en son article L612-7, modifié par l’article 35 de la loi du 22 juillet 2013.
Le dernier arrêté du 25 mai 2016 relatif au doctorat reprend à son compte cette approche d’une « formation à et par la recherche et une expérience professionnelle de recherche » mettant davantage en lumière la possibilité d’obtention de ce diplôme par VAE. Cela a tout naturellement conduit le réseau FCU et le réseau national de collèges doctoraux à réactualiser ce guide dont nous saluons la clarté. Voir le Vademecum - VAE et Doctorat...