Le programme européen pour l’environnement et le climat Life devrait être doté d’un budget de 5,45 milliards d’euros entre 2021 et 2027, selon la proposition présentée par la Commission, jeudi 1er juin. C’est 60% de plus que pour l’actuelle programmation. Plus...
Dans un avis adopté à l'unanimité (178 votes pour et 2 abstentions), le Conseil économique, social et environnemental (Cese) se prononce sur "Parcours et politiques d'accueil des demandeuses et demandeurs d'asile dans l'Union européenne". Plus...
Un comité de pilotage du tourisme réuni le 4 juin a arrêté la liste des treize stations de montagne et balnéaires qui bénéficieront de l'ingénierie d'Atout France et de la Banque des Territoires, via la mobilisation du dispositif national France Tourisme Ingénierie, en vue de projets d'investissement et de rénovation d'hébergements notamment. Plus...
Mesure de simplification ou régression du droit de l’environnement ? Les nouveaux ajustements apportés par décret à la nomenclature des projets relevant de l’évaluation environnementale suscitent des réactions contrastées, en particulier dans le camp des associations environnementales qui déplorent l’absence de "clause filet". Plus...
Publié par le site spécialisé Légalis, un jugement du tribunal de grande instance (TGI) de Caen apporte des précisions intéressantes sur les obligations des blogs à caractère politique. Plus...
Dans une décision QPC (question prioritaire de constitutionnalité) du 1er juin 2018, le Conseil constitutionnel censure la première phrase du paragraphe IV de l'article L.512-1 du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (Ceseda), dans sa rédaction résultant de la loi du 7 mars 2016 relative au droit des étrangers en France. Plus...
Le parc naturel régional de la Sainte-Baume a été officiellement inauguré ce 3 juin. Après l'inauguration le 25 mai dernier de celui de l'Aubrac, situé aux confins des départements de l’Aveyron, du Cantal et de la Lozère, la France compte désormais 53 parcs naturels régionaux. Plus...
L'idée est de promouvoir, jusqu'en juin 2019, les projets les plus innovants en matière d'inclusion des personnes les plus vulnérables et expérimenter de nouvelles approches pour remobiliser, accompagner, développer et valoriser les compétences de ces publics, les plus éloignés de l'emploi, avec une priorité pour les quartiers de la politique de la ville, les zones rurales enclavées et les territoires d'outre-mer. Plus...
Auparavant, l'Etat écrivait à chacune des collectivités afin de notifier les montants des dotations. A partir de cette année, la procédure est considérablement allégée : un arrêté ministériel suffit annuellement à la notification des dotations de l'ensemble des collectivités. Pour 2018, ce texte est paru le 1er juin. Plus...
À la date de publication de ce vadémécum, les 22 fiches RNCP de doctorat ne sont pas encore publiées sur le site de la CNCP.
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