Formation Continue du Supérieur

• Cellule de reclassement (F 1.1 )

  Date de mise à jour : mars 2016

• Certificat CléA (Socle de connaissances et de compétences) (G 4.1 )

  Date de mise à jour : septembre 2018

• Classification des formateurs et des salariés des organismes de formation (I 1.3 )

  Date de mise à jour : juin 2017

• Classification nouvelle des emplois dans les organismes de formation privés (I 1.3-1 )

  Date de mise à jour : juin 2017

• Clefs des savoirs citoyens (G 1.8 )

  Date de mise à jour : octobre 2016

• Comité de bassins d'emploi (CBE) (H 2.1 )

  Date de mise à jour : janvier 2016

• Comité régional de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (CREFOP) (J 1.0 )

  Date de mise à jour : mai 2016

• Comité social et économique (CSE) : info et consultations sur la formation (E 1.1 )

  Date de mise à jour : avril 2018

• Comptabilité, publicité et non respect des obligations (I 1.1 )

  Date de mise à jour : mars 2016

• Compte d'engagement citoyen (CEC) (E 5.4 )

  Date de mise à jour : septembre 2017

• Compte épargne temps (CET) dans le secteur privé (D 1.4 )

  Date de mise à jour : décembre 2014

• Compte Personnel de Formation (CPF) des demandeurs d'emploi et des salariés (E 1.2 )

  Date de mise à jour : janvier 2018

• Compte personnel de formation des agents publics (CPF) (E 4.4 )

  Date de mise à jour : mai 2018

• Compte professionnel de prévention (C2P) (E 5.3 )

  Date de mise à jour : décembre 2017

• Congé de bilan de compétences (E 2.2 )

  Date de mise à jour : février 2017

• Congé de formation économique des membres du comité d'entreprise (E 2.4 )

  Date de mise à jour : janvier 2017

• Congé de formation économique, sociale et syndicale (E 2.3 )

  Date de mise à jour : janvier 2018

• Congé de formation professionnelle dans la fonction publique d'Etat (CFP) (E 4.0 )

  Date de mise à jour : mai 2017

• Congé de formation professionnelle dans la fonction publique hospitalière (E 4.1 )

  Date de mise à jour : mai 2017

• Congé de formation professionnelle dans la fonction publique territoriale (E 4.2 )

  Date de mise à jour : mai 2017

• Congé de mobilité (F 1.3 )

  Date de mise à jour : avril 2018

• Congé de préparation aux examens et concours des agents publics (E 4.11 )

  Date de mise à jour : octobre 2017

• Congé d'enseignement et de recherche (E 2.6 )

  Date de mise à jour : avril 2014

• Congé individuel de formation (CIF) (E 2.0 )

  Date de mise à jour : février 2017

• Congé individuel de formation pour les salariés en CDD (CIF CDD) (E 2.1 )

  Date de mise à jour : mars 2017

• Congé pour création/reprise d'entreprise (E 2.7 )

  Date de mise à jour : janvier 2017

• Conseil en ressources humaines pour les TPE et PME (B 1.2 )

  Date de mise à jour : avril 2017

• Contrat à Durée Déterminée d'Insertion (CDDI) (A 1.2 )

  Date de mise à jour : septembre 2016

• Contrat d'apprentissage - secteur privé (A 1.3 )

  Date de mise à jour : mai 2018

• Contrat d'apprentissage - secteur public (A 1.4 )

  Date de mise à jour : août 2017

• Contrat de prévention de la CARSAT (D 2.1 )

  Date de mise à jour : avril 2016

• Contrat de professionnalisation (A 1.6 )

  Date de mise à jour : mai 2018

• Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) (F 1.2 )

  Date de mise à jour : juillet 2018

• Contrat d'études prospectives (B 1.0 )

  Date de mise à jour : mars 2015

• Contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (D 1.0 )

  Date de mise à jour : septembre 2016

• Contrat PrAB de préparation aux concours A et B (A 1.7 )

  Date de mise à jour : avril 2018

• Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi (CICE) (C 2.1 )

  Date de mise à jour : janvier 2018. Plus...

• Bilan de compétences des salariés (E 1.3 )

  Date de mise à jour : février 2017

• Bilan de compétences et VAE des agents publics (E 4.3 )

  Date de mise à jour : mai 2017

• Bourse régionale d'études sociales, paramédicales et de santé (F 2.7 )

  Date de mise à jour : avril 2017. Plus...

• Accompagnement à l'installation et la transmission en agriculture (AITA) (G 2.5 )

  Date de mise à jour : septembre 2018

• Accompagnement au Choix Professionnel (ACP) (F 1.8 )

  Date de mise à jour : février 2013

• Accords de performance collective (APC) (D 3.0 )

  Date de mise à jour : avril 2018

• Actions de développement des emplois et des compétences (Démarche EDEC) (C 1.0 )

  Date de mise à jour : janvier 2016

• Actions de Formation Conventionnées par Pôle emploi (AFC) en Nouvelle-Aquitaine (G 1.7 )

  Date de mise à jour : novembre 2017

• Actions qualifiantes et certifiantes du Programme régional de formation de Nouvelle-Aquitaine (G 1.0 )

  Date de mise à jour : septembre 2018

• Actions régionales de remobilisation (G 1.6 )

  Date de mise à jour : mars 2017

• Activité partielle : mise en oeuvre, indemnisation et formation (C 1.3 )

  Date de mise à jour : décembre 2014

• AFPR et POE individuelle (G 1.4 )

  Date de mise à jour : avril 2018

• Aide à la mobilité et Aide à la garde d’enfants (AGEPI) de Pôle emploi (F 2.3 )

  Date de mise à jour : juillet 2015

• Aide au projet d’inclusion de compétences numériques (APICN) (G 1.11 )

  Date de mise à jour : juin 2018

• Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE) (G 2.0 )

  Date de mise à jour : juin 2017

• Aide individuelle à la formation en Nouvelle-Aquitaine (AIF) (G 1.1 )

  Date de mise à jour : mars 2018

• Aide individuelle à la formation professionnelle continue (G 1.10 )

  Date de mise à jour : mars 2018

• Appui aux Mutations Economiques (AME entreprise) (C 1.2 )

  Date de mise à jour : mars 2016

• Association intermédiaire (AI) (F 3.2 )

  Date de mise à jour : février 2018

• Ateliers et chantiers d'insertion (ACI) (F 3.0 )

  Date de mise à jour : février 2018. Plus...

Structures et institutions (fiches J 1.0 et suiv.)

• Comité régional de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (CREFOP) - mai 2016 - J 1.0
• Organismes Paritaires Collecteurs Agréés (OPCA) et FAF de non salariés - juin 2017 - J 2.0
• Organismes paritaires agréés au titre du congé individuel de formation (OPACIF) - octobre 2017 - J 2.1
• Fonds paritaire de sécurisation des parcours professionnels (FPSPP) - mai 2016 - J 2.2
• Organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage (OCTA) - octobre 2017 - J 2.4. Plus...

Prestataires de formation (fiches I 1.0 et suiv.)

• Règlement intérieur, programme et obligations vis à vis des stagiaires - juin 2015 - I 1.0
• Comptabilité, publicité et non respect des obligations - mars 2016 - I 1.1
• TVA et dispensateurs de formation - avril 2016 - I 1.2
• Classification des formateurs et des salariés des organismes de formation - juin 2017 - I 1.3
• Classification nouvelle des emplois dans les organismes de formation privés - juin 2017 - I 1.3-1
• Déclaration d'activité des prestataires de formation - février 2017 - I 1.4
• Qualité des formations - juin 2018 - I 1.5
• Fonds régional pour l'innovation dans la formation (FRIF) - juin 2018 - I 1.6. Plus...

Europe et développement local (fiches H 1.0 et suiv.)

• Fonds national d'aménagement et de développement du territoire (FNADT) - mars 2016 - H 1.0
• Dispositifs locaux d'accompagnement (DLA) - juin 2017 - H 2.0
• Comité de bassins d'emploi (CBE) - janvier 2016 - H 2.1. Plus...

Formation des demandeurs d'emploi (fiches G 1.0 et suiv.)

• Actions qualifiantes et certifiantes du Programme régional de formation de Nouvelle-Aquitaine - septembre 2018 - G 1.0
• Aide individuelle à la formation en Nouvelle-Aquitaine (AIF) - mars 2018 - G 1.1
• Aide individuelle à la formation professionnelle continue - mars 2018 - G 1.10
• Aide au projet d’inclusion de compétences numériques (APICN) - juin 2018 - G 1.11
• Engagement 1ère chance - janvier 2018 - G 1.2
• Service public régional de la formation professionnelle (SPRF) - novembre 2014 - G 1.3
• AFPR et POE individuelle - avril 2018 - G 1.4
• Droit au retour en formation - mars 2017 - G 1.5
• Actions régionales de remobilisation - mars 2017 - G 1.6
• Actions de Formation Conventionnées par Pôle emploi (AFC) en Nouvelle-Aquitaine - novembre 2017 - G 1.7
• Clefs des savoirs citoyens - octobre 2016 - G 1.8
• Préparation opérationnelle à l’emploi collective (POEC) - avril 2018 - G 1.9

Création d'entreprise et d'activités (fiches G 2.0 et suiv.)

• Aide aux chômeurs créateurs ou repreneurs d'entreprise (ACCRE) - juin 2017 - G 2.0
• Fonds de garantie à l'initiative des femmes (FGIF) - septembre 2016 - G 2.1
• Dispositif régional d’accompagnement Entreprendre - mai 2018 - G 2.2
• Accompagnement à l'installation et la transmission en agriculture (AITA) - septembre 2018 - G 2.5

VAE et autres modalités de reconnaissance (Fiches G 3.0 et suiv.)

• Validation des Acquis de l'Expérience : droit et procédure de VAE - octobre 2017 - G 3.0
• VAE : quels financements en Nouvelle-Aquitaine ? - octobre 2017 - G 3.1
• Europass - Passeport européen de compétences - octobre 2016 - G 4.0
• Certificat CléA (Socle de connaissances et de compétences) - septembre 2018 - G 4.1. Plus...

Accompagnement retour à l'emploi (fiches F 1.0 suiv.)

• Plan de Sauvegarde de l'Emploi (PSE) - septembre 2018 - F 1.0
• Cellule de reclassement - mars 2016 - F 1.1
• Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) - juillet 2018 - F 1.2
• Congé de mobilité - avril 2018 - F 1.3
• Rupture conventionnelle collective (RCC) - juin 2018 - F 1.4
• Parcours contractualisé d'accompagnement vers l'emploi et l'autonomie (PACEA) - mars 2017 - F 1.5
• Garantie Jeunes - mars 2017 - F 1.6
• Emploi accompagné des travailleurs handicapés - septembre 2018 - F 1.7
• Accompagnement au Choix Professionnel (ACP) - février 2013 - F 1.8
• Période de mise en situation en milieu professionnel (PMSMP) - août 2017 - F 1.9

Bourses et aides financières (fiches F 2.0 et suiv.)

• Rémunération des stagiaires de la formation professionnelle - janvier 2018 - F 2.0
• Stages professionnels lycéens/étudiants - décembre 2017 - F 2.2
• Aide à la mobilité et Aide à la garde d’enfants (AGEPI) de Pôle emploi - juillet 2015 - F 2.3
• Bourse régionale d'études sociales, paramédicales et de santé - avril 2017 - F 2.7

Insertion par l'activité économique (Fiches F 3.0 et suiv.)

• Ateliers et chantiers d'insertion (ACI) - février 2018 - F 3.0
• Entreprise d'insertion (EI) - février 2018 - F 3.1
• Association intermédiaire (AI) - février 2018 - F 3.2
• Entreprise de travail temporaire d’insertion (ETTI) - février 2018 - F 3.3
• Régie de Quartier (RQ) - mars 2017 - F 3.4. Plus...

CPF, Plan de formation (fiches E 1.0 et suiv.)

• Plan de formation des entreprises privées et des associations - février 2017 - E 1.0
• Comité social et économique (CSE) : info et consultations sur la formation - avril 2018 - E 1.1
• Compte Personnel de Formation (CPF) des demandeurs d'emploi et des salariés - janvier 2018 - E 1.2
• Bilan de compétences des salariés - février 2017 - E 1.3
• Période de professionnalisation des salariés du secteur privé - mai 2015 - E 1.4

CIF, bilan et autres congés (fiches E 2.0 et suiv.)

• Congé individuel de formation (CIF) - février 2017 - E 2.0
• Congé individuel de formation pour les salariés en CDD (CIF CDD) - mars 2017 - E 2.1
• Congé de bilan de compétences - février 2017 - E 2.2
• Congé de formation économique, sociale et syndicale - janvier 2018 - E 2.3
• Congé de formation économique des membres du comité d'entreprise - janvier 2017 - E 2.4
• Formation Santé, Sécurité, Conditions de travail des membres du CSE - juillet 2018 - E 2.5
• Congé d'enseignement et de recherche - avril 2014 - E 2.6
• Congé pour création/reprise d'entreprise - janvier 2017 - E 2.7

Obligations fiscales (fiches E 3.0 et suiv.)

• Taxe d'apprentissage - janvier 2018 - E 3.0
• Participation des employeurs au développement de la formation continue - juin 2016 - E 3.1

Fonctions publiques (fiches E 4.0 et suiv.)

• Congé de formation professionnelle dans la fonction publique d'Etat (CFP) - mai 2017 - E 4.0
• Congé de formation professionnelle dans la fonction publique hospitalière - mai 2017 - E 4.1
• Plan de formation des établissements publics hospitaliers - janvier 2017 - E 4.10
• Congé de préparation aux examens et concours des agents publics - octobre 2017 - E 4.11
• Période de professionnalisation des agents publics de l'Etat - mai 2017 - E 4.12
• Congé de formation professionnelle dans la fonction publique territoriale - mai 2017 - E 4.2
• Bilan de compétences et VAE des agents publics - mai 2017 - E 4.3
• Compte personnel de formation des agents publics (CPF) - mai 2018 - E 4.4
• Plan de formation des administrations de l'Etat - mai 2018 - E 4.8
• Plan de formation des agents territoriaux - février 2017 - E 4.9

Autres dispositifs de formation (fiches E 5.0 et suiv)

• Développement professionnel continu (DPC) - avril 2018 - E 5.1
• Insertion, formation, emploi des intérimaires - juin 2016 - E 5.2
• Compte professionnel de prévention (C2P) - décembre 2017 - E 5.3
• Compte d'engagement citoyen (CEC) - septembre 2017 - E 5.4 . Plus...

Autres aides aux entreprises (fiches D 1.0 et suiv.)

• Contrat pour la mixité des emplois et l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - septembre 2016 - D 1.0
• Egalité femmes hommes : les obligations des employeurs - mai 2017 - D 1.1
• Groupement d'Employeurs - août 2017 - D 1.2
• Compte épargne temps (CET) dans le secteur privé - décembre 2014 - D 1.4
• Tutorat en entreprise - mai 2018 - D 1.5
• Service de santé au travail (SST) - mars 2017 - D 2.0
• Contrat de prévention de la CARSAT - avril 2016 - D 2.1
• Accords de performance collective (APC) - avril 2018 - D 3.0. Plus...