Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. Les domaines dans lesquelles les SCOP déploient leur activité sont très divers. L’activité d’Ipso facto est celle d’un bureau d’étude et de recherche en océanographie et en archéologie subaquatique et sous-marine. Suite...
Fraude sans complexe : des salariés non déclarés sur le chantier de rénovation des locaux de l’URSSAF
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. S’il fallait une preuve que certains employeurs ne ressentent aucun scrupule pour frauder la collectivité, et estiment que le risque de contrôle est trop faible pour devoir changer leurs pratiques, Sud-Ouest nous la donne. Suite...
Adieu Michel
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. L’économie sociale y perd un véritable soutien et nous relisons volontiers ce que nous avons écrit sur ce sujet en juin 2011 Michel Rocard et l’Économie sociale, comme nous avons plaisir à relire ses propos dans Une contribution de Michel Rocard à l’histoire de l’ESS. Pour lui l’économie sociale est intimement liée à sa conception du socialisme, et l’engagement global, fondateur de sa conception de la social démocratie, associe le politique, le syndical et l’économie sociale. Suite...
Curieusement, on crée le DIF pour les élus locaux quand il a été supprimé pour les salariés !
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. Le Droit Individuel à la Formation, créé suite à l’Accord National Interprofessionnel du 5 décembre 2003, a été supprimé et intégré au Compte Personnel de Formation, CPF, par l’Accord National Interprofessionnel du 14 décembre 2013. Suite...
La Cour de Cassation confirme que ce ne sont pas les statuts d’une association qui déterminent la convention collective
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. Un arrêt de la Cour de cassation, soc. 7 avril 2016, no 14-27.949 , repéré par associathèque, mérite attention. Suite...
Pour que l’anglais demeure langue officielle de l’Union européenne, il faudra que l’Ecosse remplace le Royaume-Uni
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. Les électeurs du Royaume-Uni se sont prononcés pour la sortie de l’Union Européenne. C’est leur choix qui illustre le risque d’une procédure référendaire où les arguments tendancieux et parfois les mensonges caractérisé s’épanouissent.
En conséquence l’anglais ne sera plus langue officielle de l’Union, puisque les deux autres pays anglophones ont déclaré d’autres langues, le gaélique irlandais pour l’Eire, le maltais pour Malte. Suite...
Alsace, Champagne, Languedoc, Limousin, Lorraine, Picardie, Poitou, Roussillon n’existent plus
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. Le 30 juin est la date limité pour que les nouvelles régions fusionnées choisissent leur nom. Le Parlement qui ne les avait pas consultées sur leur configuration, procédure qui a vau à la France une miss en cause par le Conseil de l’Europe, leur avait la possibilité de proposer un nom, l’État s’étant réservé le dernier mot après avis du Conseil d’État. Suite...
Interrogation sur l’évolution du nombre des salariés des SCOP
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. Les chiffres diffusés par la CGSCOP mettent en valeur une progression significative de la création de SCOP en 2015, avec une augmentation de 6 %. Suite...
Une note sur l’intervention du commissaire aux apports lors des fusions d’associations
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. La loi ESS a dans son article 71 (voir Loi ESS. Article 71 : la fusion d’associations) encadré les modalités de fusion .des associations, qui sont précisées dans le Décret n° 2015-832 du 7 juillet 2015 (voir Publication du décret sur la fusion des associations). Suite...
Le cahier des charges relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Cairanne » est approuvé
Sur le blog de Michel Abhervé pour Alternatives économiques. L’Arrêté du 20 juin 2016 homologuant le cahier des charges relatif à l’appellation d’origine contrôlée « Cairanne » est paru au Journal Officiel du 29 juin 2016
C’est l’épilogue administratif d’un combat pour la reconnaissance de la valeur du terroir dont nous avons suivi quelques étapes dans ce blog voir La victoire du terroir à Cairanne et Le cru Cairanne reconnu). Suite...