Mixité sociale et lutte contre les discriminations visent un même objectif : garantir l’égalité. Après une analyse de ces deux notions et du principe d’égalité lui-même, il s’agit d’interpréter les résultats relatifs à l’accès à l’emploi des jeunes concernés, sur les trois premières années qui suivent la sortie de l’appareil scolaire en Auvergne-Rhône-Alpes. Voir l'article...
Vous devez vous tenir informé et identifier votre implication actuelle et à venir dans la continuité du déploiement de REACH : Venez découvrir quelles sont vos obligations concernant la réglementation impactant les produits contenant des substances chimiques. Voir l'article...
En 2016, Initiative Auvergne-Rhône-Alpes et Auvergne-Rhône-Alpes Active organisent la 7ème édition du concours régional Initiative « ♀ » féminin. 4 créatrices d’entreprise d’Auvergne-Rhône-Alpes, financées par l’une des associations membres des deux réseaux, seront récompensées le 6 décembre à Saint-Etienne. Voir l'article...
L’enrichissement des vins doit faire l’objet d’une autorisation spécifique délivrée par le Préfet de région sur demande formulée par les différents organismes professionnels représentant les viticulteurs.
L’arrêté du 24 juillet 2012 relatif aux conditions d’autorisation de l’augmentation du titre alcoométrique volumique nature pour l’élaboration des vins prévoit que lorsque les conditions climatiques le rendent nécessaire, l’augmentation du titre alcoométrique volumique naturel (enrichissement) des raisins frais, des moûts de raisins, des moûts de raisins partiellement fermentés, des vins nouveaux encore en fermentation et des vins peut être autorisée par arrêté du préfet de région pour tout ou partie des vins issus des raisins récoltés dans les départements de la région concernée.
Pour les vins produits au sein de la région Nouvelle-Aquitaine, les demandes déposées sont instruites par les services de la délégation territoriale INAO* Sud-Ouest, le service Vins et signes de qualité du pôle C de la DIRECCTE, en liaison avec la DRAAF. Voir l'article...
L’Opération Interministérielle Vacances (OIV), action nationale et interministérielle, pilotée par la DGCCRF, vise à lutter contre les pratiques déloyales, les abus ou autres infractions qui empêcheraient les estivants de profiter pleinement de leurs vacances. Voir l'article...
De nombreux signes en milieu de travail doivent alerter et susciter la vigilance des préventeurs en matière de nanomatériaux : risques sanitaires, maladies inflammatoires pulmonaires, utilisation très large et de plus en plus répandue, nombreux secteurs d’activité concernés. Quelles sont les actions de prévention à mener. Voir l'article...
Certains travailleurs peuvent être plus exposés que d’autres aux risques liés aux très basses températures. Afin de limiter les accidents du travail liés à de telles conditions climatiques, des mesures simples, visant à assurer la sécurité et protéger la santé des travailleurs, s’imposent aux employeurs. Voir l'article...
Le 23 novembre 2016, les ambassadeurs de l’apprentissage de Bretagne étaient réunis, à l’initiative de la Direccte, pour échanger sur les pratiques, les besoins identifiés et présenter les initiatives déjà prises, par chacun d’eux dans leur département, en faveur du développement de l’apprentissage. Voir l'article...
Le pôle C (concurrence, consommation, répression des fraudes et métrologie légale) de la Direccte a été, à de nombreuses reprises, informé d’agissements indélicats de sociétés œuvrant dans le domaine de la mise en accessibilité des ERP (Etablissements Recevant du Public). Voir l'article...
Une société ou une personne non identifiée se présente, par téléphone, soit comme "service vétérinaire", soit comme "répression des fraudes" pour une inscription à un prétendu stage obligatoire en ligne consacré à l’hygiène. Voir l'article...
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