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Formation Continue du Supérieur
17 février 2011

La voie d’accès du pic de la VAE

Le CarifOref Midi-Pyrénées publie le numéro 2 de L'avis VAE, le lien des acteurs en Midi-Pyrénées. Il aborde le parcours du candidat à la VAE sous plusieurs facettes: la trajectoire de VAE inscrite dans un projet professionnel plus large ancré dans le temps, une nouvelle ingénierie au service du parcours, l'accompagnement dans la démarche par un collectif d'acteurs qui fournit au candidat méthode et pistes de réflexion pour l'avenir. André Chauvet apporte son point de vue d'expert. Des témoignages et deux actions de suivi renforcé des candidats, menées en partenariat en Midi-Pyrénées, complètent ce numéro. En adhérant au CarifOref Midi-Pyrénées, vous recevrez, tous les deux mois, l’édition papier de "L’avis VAE". La revue est également disponible en téléchargement sur notre site Internet. Télécharger L'avis VAE numéro 2.Télécharger L'avis VAE numéro 1.
Par Hélène Guéhéneuc. Le parcours de VAE, Un nouvel espace-temps
Ce n’est pas l’Anapurna, ni même l’Aneto, plutôt la pente douce d’un contrefort pyrénéen: la voie d’accès du pic de la VAE. Le parcours du candidat s’est bien aplani au fil du temps et offre désormais des abords plus riants.
Parcours, sous ce terme un rien rocailleux on a peut-être du mal à imaginer une longue Garonne tranquille ! Il y a mille façons de l’aborder. Il fluctue, selon le statut du candidat, son secteur d’activité, son niveau de diplôme, la certification visée…
Nous choisissons d’évoquer ici les notions de temps et d’espace indissociables du parcours professionnel du candidat. Dans la VAE il n’est jamais trop tard !
Si on a raté la marche de l’école, dérapé sur le diplôme ou simplement différé son obtention, il est toujours possible d’attraper l’escalator de la VAE pour décrocher le fameux sésame. Avec la VAE il est toujours temps ! Car l’activité professionnelle génère du savoir et de la compétence qui se bonifient avec les années, ceux-là mêmes décrits dans les référentiels d’activité et de certification.
Le chemin de la VAE parait long, car non linéaire. Mais il rouvre les portes du diplôme, à tout moment, au coeur même des activités du candidat. C’est le paradoxe de la VAE. Si le temps de la démarche est souvent vécu comme un frein ou un obstacle, il peut devenir un allié, une fois replacé dans une trajectoire professionnelle. Car le candidat met à profit cette rétrospective sur son parcours, cette mise en abyme demandée par le dispositif, pour faire le point sur ses compétences et son projet personnel en devenir.
Le processus de VAE, avec cette plongée dans un futur antérieur, apparaît alors comme une des composantes et même comme un des moteurs de son cheminement professionnel, au même titre que les périodes d’activité ou de formation. Un candidat peut viser une certification qui pourrait n’être qu’une étape pour accéder à un cursus, un concours, une formation. Voir l'article entier. Découvrir des témoignages de VAE: dans L'avis VAE, sur le portail de l’Opcalia et du Fongecif Midi-Pyrénées.
El Migdia-Pirineus CarifOref publica el N º 2 Avís VAE, la relació dels actors a Midi-Pirineus. S'ocupa de la trajectòria del candidat a la VAE en diverses facetes: la trajectòria de APL inscrit en un projecte més ampli professionals ancorats en el temps, una nova enginyeria per al curs, el suport a l'enfocament per un grup d'actors proporciona el mètode proposat i el camí a seguir per al futur. André Chauvet aporta la seva perspectiva com a expert. Testimoni i dos de seguiment reforçat dels candidats, realitzat en col.laboració de Migdia-Pirineus, completa el tema. En unir-se a la CarifOref Migdia-Pirineus, que rebran cada dos mesos, l'edició en paper del "VAE opinió. La revista també està disponible per a baixar en el nostre lloc web. VAE Descarregar Notificació N º 2. Descarregar Avís VAE número 1.
Per Guéhéneuc Helen.
El curs de la APL, un nou espai-temps
Aquest no és el Annapurna, o fins i tot més suau pendent Aneto d'una faldilla dels Pirineus: el camí del cim de la VAE.
La ruta dels candidats està ben allisada amb el temps i ara ofereix prop de riure. Vegi la història completa. Altres indicis de APEL en l'opinió de la VAE al portal i Opcalia FONGECIF Midi-Pyrénées. Més informació...
5 février 2011

VAE: le diplôme le plus recherché est la licence professionnelle

http://www.vocatis.fr/squelettes/images/logo_vocatis.gifVAE: le diplôme le plus recherché est la licence professionnelle
4055 personnes ont bénéficié en 2009 d’une VAE pour obtenir tout ou partie du diplôme dans une université ou au Cnam, un nombre stable depuis 2007, selon une note de la DEPP (Direction de l’évaluation, de la prospective et de la performance du ministère de l’Éducation nationale) consacrée à la VAE dans les établissements d’enseignement supérieur.
La licence professionnelle représente 35% des validations attribuées pour tout ou partie du diplôme dans le cadre d’une VAE et supplante ainsi le master pour la première fois (34% des bénéficiaires).
Toutefois, les masters « restent très plébiscités en raison de l’attractivité importante qu’ils exercent pour l’insertion professionnelle ». Les sciences économiques, la gestion et l’AES attirent toujours davantage de candidats (35%), suivies des sciences fondamentales appliquées (27%) et des sciences humaines et sociales, dont l’information et la communication (22%).
En moyenne, le nombre de dossiers examinés par université est, comme en 2008, de 48. « Les disparités entre établissements restent importantes puisque, dans huit d’entre eux, moins de dix dossiers ont été examinés par un jury, alors que pour huit autres universités le nombre de dossiers examinés est supérieur à 100 », souligne l’étude.
En Région PACA, les six Universités totalisent 429 VAE, soit plus de 10% du total national. Voici le détail: Aix-Marseille I: 170, Aix-Marseille II: 53, Aix -Marseille III: 49, Avignon: 69, Nice: 88, Toulon: 68. Quand les trois Universités d'Aix-Marseille fusionneront en 2012, Aix-Marseille Université sera la première en France pour la VAE. L'Université d'Aix-Marseille 1 à elle seule est déjà la seconde en France. Voir sur le blog l'article La validation des acquis dans les établissements de l’enseignement supérieur en 2009. Télécharger la Note d'Information n° 11.03 janvier 2011.
http://www.vocatis.fr/squelettes/images/logo_vocatis.gifAPEL: the diploma is the most sought after professional degree
4055 people have benefited in 2009 from a VAE for all or part of a university diploma or CNAM, a number unchanged since 2007, according to a note of DEPP (Department of Assessment, Planning and Performance Ministry of National Education) devoted to APEL in higher education institutions. In the Region PACA, the six universities totaled 429 VAE, over 10% of the national total. Here are the details: Aix-Marseille I, 170 Aix-Marseille II: 53, Aix-Marseille III: 49, Avignon: 69, Nice 88, Toulon: 68. When the three Universities of Aix-Marseille merged in 2012, Aix-Marseille University in France will be the first to VAE. The University of Aix-Marseille 1 alone is already the second in France. See the blog article Validation of in institutions of higher education in 2009. Download the Information Note heading 11.03 January 2011. More...
2 février 2011

La validation des acquis dans les établissements de l’enseignement supérieur en 2009

MESRDepuis 2007, le nombre total de diplômes délivrés au titre de la validation des acquis de l’expérience (VAE) par les universités et le CNAM est stable avec environ 4 100 validations annuelles. En 2009, pour plus de la moitié, les VAE octroyées sont des validations totales (2200); pour le reste, ce sont des validations d'une partie d’un diplôme (1900). Le nombre de validations délivrées en totalité sur l’ensemble de ces établissements oscille autour de 2000 depuis 2007.
En 2009, la part des diplômes complets atteint son plus haut niveau (53,1%), depuis la mise en place du dispositif (loi 2002). Les diplômes les plus recherchés sont la licence professionnelle, en fort développement, talonnée de près par le master. Les grands champs disciplinaires regroupant le plus de demandes restent "les sciences économiques, la gestion et l’administration économique et sociale". Télécharger la Note d'Information n° 11.03 janvier 2011.

La situation en PACA
Avec en 2009, avec 482 VAE, la Région PACA est la troisième de France après l'Ile de France (723) et Nord-Pas de Calais (634). C'était déjà le cas en 2007 et 2008.


À l’université et au CNAM, 4055 personnes ont bénéficié, en 2009, d’une validation de leurs acquis au titre de la validation des acquis de l’expérience (VAE) pour obtenir tout ou partie de diplôme. Ces validations représentent 90,6% du nombre de dossiers examinés par les jurys. Le nombre total de validations délivrées reste stable autour de 4 000 depuis 2007. Cette stabilité s’observe également pour la VAE relative aux diplômes de l’enseignement secondaire professionnel. Sur l’ensemble des établissements, les diplômes complets, en hausse en 2009, représentent 53,1% du total des décisions prises par les jurys contre 49,3% en 2008.
La part qu’ils représentent parmi l’ensemble des validations octroyées gagne en importance, elle s’établissait à 17% lors de la mise en place du dispositif. Délivrer une validation totale est une démarche aujourd’hui intégrée au sein des universités, toutes celles qui ont utilisé la VAE ont accordé au moins un diplôme dans sa totalité en 2009.
Le profil des bénéficiaires d’une VAE : le plus souvent des cadres

85,5% des bénéficiaires d’un diplôme en tout ou partie(s) sont des actifs en emploi. La proportion des demandeurs d’emploi parmi les bénéficiaires de VAE s’élève à 13,1%, soit plus de 3 points par rapport à celle observée dans l’ensemble de la population active. Les cadres, principaux bénéficiaires de la VAE depuis la mise en oeuvre du dispositif en 2002, représentent, en 2009, 43,2% des actifs en emploi qui s’inscrivent dans un parcours de VAE pour obtenir un diplôme ou un titre de l’enseignement supérieur. Bien qu’ils soient encore majoritaires parmi les bénéficiaires d’une VAE, leur part tend à diminuer au sein des salariés depuis 2007 (46,4% en 2008 et 51,2% en 2007). La proportion des professions intermédiaires, dont les techniciens, reste relativement stable par rapport à 2008. Si, chez les employés, celle-ci augmente légèrement, ces derniers demeurent cependant peu nombreux (près de un sur cinq, soit 19,5%) au regard de leur poids dans la population active salariée. Les ouvriers pèsent moins de 1%. Ces deux dernières catégories qui sont traditionnellement plus éloignées de la formation que les deux premières, utilisent davantage la VAE pour un diplôme de l’enseignement secondaire professionnel.
55,6 % des candidats dont le dossier de validation des acquis de l’expérience a été examiné sont des hommes. Enfin, parmi les bénéficiaires d’une VAE, les 30-39 ans sont les plus représentés (près de 41%). Les 40-49 ans sont à peine moins nombreux (39%). Seuls près de 8% des bénéficiaires ont moins de 30 ans.
Une grande diversité de pratiques selon les universités

En 2009, 83 établissements ont utilisé la VAE pour diplômer des adultes. En moyenne, le nombre de dossiers examinés par université est, comme en 2008, de 48 dossiers par établissement (environ 50 en 2007 et 43 en 2006). Les disparités entre établissements restent importantes puisque, dans huit d’entre eux, moins de dix dossiers ont été examinés par un jury alors que pour huit autres universités le nombre de dossiers examinés est supérieur à 100.
En 2009, tous les établissements qui ont utilisé la VAE ont accordé au moins un diplôme dans sa totalité. En 2007 et 2008, une seule université n’avait pas accordé de diplôme complet contre deux en 2006, trois en 2005 et sept en 2004. Pourtant, parmi les universités qui délivrent une centaine de décisions favorables, une certaine hétérogénéité concernant la validation totale est toujours observée : ainsi, la part que représentent les diplômes complets par rapport au total des décisions favorables est de 21,5% à Lille 1 et de 65,4% à Poitiers.
Des diplômes professionnels attractifs

En 2009, la licence professionnelle représente 35% des validations attribuées pour tout ou partie du diplôme dans le cadre d’une VAE. Elle supplante ainsi le master, diplôme le plus recherché jusqu’à présent par ceux qui font le choix de la VAE. Cependant, avec près de 3% des bénéficiaires, le master figure toujours en bonne place parmi les diplômes professionnels octroyés dans ce cadre. Ceux-ci restent très plébiscités en raison de l’attractivité importante qu’ils exercent pour l’insertion professionnelle. L’interrogation, renouvelée en 2009 sur les grands champs disciplinaires, montre à nouveau que les sciences économiques, la gestion et l’AES attirent toujours davantage de candidats (plus du tiers, 35,4%), suivies des sciences fondamentales appliquées (27,3%) et des sciences humaines et sociales, dont l’information et la communication
(22,1%).
Renforcer les partenariats universités-entreprises : un autre aspect de la VAE

Les partenariats conclus entre les universités et les entreprises publiques comme privées se développent et se concentrent principalement sur une dizaine d’universités. En 2009, la proportion de conventions conclues entre les organismes publics et privés est sensiblement égale, mais le nombre réalisé de VAE est plus important dans la sphère privée. La VAE, sous une forme plus collective, a pour objectif de permettre à certains salariés de ces organismes publics et privés de bénéficier d’un diplôme dans une discipline proposée par l’université. Cette demande auprès des universités peut varier selon les années.
À cet effet, selon les universités, le nombre de VAE délivrées serait en lien avec le développement de ces partenariats, notamment par l’introduction de nouvelles demandes de conventions dans des disciplines couvertes par des licences professionnelles (par exemple, le domaine de l’AES), et avec l’ouverture de nouvelles formations (comme les formations aux métiers de la banque ou aux nouvelles technologies), pour permettre de répondre à des besoins émergents de qualification.
Quelques aspects régionaux de la VAE

Depuis trois ans, on constate une stagnation du nombre de validations en VAE. Se placer à un niveau régional permet de dégager des tendances. Un certain nombre de régions se démarquent de la tendance générale. D’une part, les régions Île-de-France, Bretagne et Poitou-Charentes affichent une baisse continue du nombre total des validations, parfois un peu amortie notamment au niveau des diplômes complets. D’autre part, les régions Aquitaine, Auvergne, Pays de la Loire s’inscrivent dans une autre dynamique : une hausse continue du nombre total des validations et des diplômes complets délivrés. Enfin, certaines régions sont orientées à la baisse, notamment pour les diplômes complets : le Centre, le Nord-Pas-de-Calais, la Provence-Alpes-Côte-d’Azur et la Picardie. Toutefois, même si la VAE semble avoir atteint un palier, l’effort poursuivi par les universités est à souligner. Cet engagement a permis le développement et l’attribution de diplômes complets de l’enseignement supérieur par cette voie de certification.
MoR
Since 2007, the total number of diplomas issued under the accreditation of prior learning (APL) by universities and CNAM is stable with approximately 4100 annual validations. In 2009, for more than half the VAE are granted total validations (2200); the rest are validations of part of a diploma (1900).The number of validation issued in full on all these institutions hovered around 2000 since 2007.
In 2009, the share of full degrees at its highest level (53.1%) since the introduction of the device (Law 2002).
The diplomas are the most sought after professional degree, strong growth, closely followed closely by the master. The major subject areas comprising the most requests are "economics, management and economic and social administration." Download Information Note heading 11.03 in January 2011.
The situation in PACA
With in 2009, with 482 VAE, the PACA is the third in France after Ile de France (723) and Nord-Pas de Calais (634).It was already the case in 2007 and 2008. More...
27 janvier 2011

Lancement du réseau ''Ambassadeurs métier, formation, VAE"

http://www.informetiers.info/upload_actu/images/1295620269.jpgBesoin d’information sur un métier? Envie de changer d’orientation? Comment concrétiser son projet? Comment s’assurer que son projet personnel corresponde à la réalité? Quels sont les débouché? Quelles sont les perspectives d’évolution? Autant de questions que peuvent se poser les jeunes lors de leur cursus scolaire ou tout un chacun désireux de changer de parcours professionnel.
Pour les aider à se repérer et à obtenir des réponses concrètes, la Région a lancé le 21 janvier 2011, à l’Abbaye-aux-Dames à Caen, le réseau « Ambassadeurs métier, formation, validation des acquis de l’expérience (VAE) ». Mettre en relation directe des personnes en recherche d’informations avec des professionnels en activité ou des jeunes en formation, tel est l’objectif de ce réseau.
Les personnes intéressées peuvent prendre contact avec un Ambassadeur via le site http://ambassadeurs.region-basse-normandie.fr et s’entretenir avec lui sur son lieu de travail ou dans l’établissement de formation.
http://ambassadeurs.region-basse-normandie.fr/templates/ambassadors/images/logo.gifLes Ambassadeurs métiers et VAE
L’expérimentation concerne des secteurs aussi variés que le bâtiment, l’industrie hôtelière, l’agroalimentaire, le spectacle vivant, l’horticulture, le secteur sanitaire et social, la filière équine et l’éducation. A ce jour, on compte 134 ambassadeurs métiers et VAE. L’objectif est d’atteindre 250 ambassadeurs métier en juin prochain et de couvrir d’autres métiers. Des professionnels de l’économie verte et des ambassadeurs à l’étranger viendront rejoindre le réseau.

http://ambassadeurs.region-basse-normandie.fr/templates/ambassadors/images/logo.gifLes Ambassadeurs formation
Huit établissements participent à la première phase d’expérimentation: le CIFAC et le CFA BTP de Coutances, les lycées Guéhenno à Flers, Rabelais à Hérouville Saint Clair et Tocqueville à Cherbourg, l’Institut Régional du Travail Social (IRTS), l’Institut de Formation en Soins Infirmiers (IFSI) de Vire et l’Université de Caen Basse-Normandie. La participation d’établissements de l’enseignement agricole est prévue.

http://ambassadeurs.region-basse-normandie.fr/templates/ambassadors/images/logo.gifLes structures relais
Dix sept structures relais participent à l’expérimentation: la Cité des métiers de l’Orne, des Centres d’Information et d’Orientation, des Missions locales, des Cap emploi, des Espaces Esp’OIR (Espaces Orientation Intégration Régionaux). Elles ont pour mission d’identifier et d’informer les publics susceptibles d’être intéressés.
Le projet « Ambassadeur Métier, Formation, VAE » a été retenu en 2009 dans le cadre d’un appel à projets du Haut Commissariat à la Jeunesse (Ministère de l’Education nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative). Il est porté par la Région Basse-Normandie, en partenariat avec le Rectorat, la Commission Paritaire Régionale Emploi Formation de l’Industrie Hôtelière, la Fédération Française du Bâtiment de Basse-Normandie. Il s’inscrit dans les orientations du Contrat de Plan Régional de Développement des Formations Professionnelles et des conventions d’objectifs signés avec les branches professionnelles.
http://www.informetiers.info/upload_actu/images/1295620269.jpg Angen gwybodaeth am masnach? Ydych chi am newid cyfeiriad? Sut i weithredu ei prosiect? Sut i sicrhau bod ei brosiect personol cyd-fynd â realiti? Beth sy'n arwain? Beth yw'r rhagolygon? Mae'r rhain i gyd gwestiynau a allai godi yn ystod eu cwricwlwm ieuenctid neu unrhyw un sy'n dymuno newid gyrfa.
Er mwyn eu helpu i ddod o hyd a chael atebion concrid, y Rhanbarth lansiwyd 21 Ionawr, 2011 yn y aux Dames Abbaye yn Caen, y rhwydwaith "Llysgenhadon proffesiwn, hyfforddiant, achredu dysgu blaenorol (APL)". Cysylltu bobl yn uniongyrchol yn chwilio am wybodaeth gyda phobl broffesiynol gweithredol neu dan hyfforddiant, mae hyn yn amcan o'r rhwydwaith hwn.
Gall y rhai sydd â diddordeb gysylltu â'r safle drwy Llysgennad http://ambassadeurs.region-basse-normandie.fr a siarad gydag ef yn ei le o waith neu sefydliad hyfforddiant . Mwy...
21 janvier 2011

Aquitaine: La lettre VAE

Afficher l'image en taille réelleLa lettre d'inform@tion sur la VAE sur la VAE a pour objet de répondre au mieux aux attentes de tous les acteurs aquitains en termes d'information sur ce dispositif. Télécharger la lettre d'inform@tion VAE du 17 01 2011.
A la une

Le 7 décembre dernier en Aquitaine, une convention cadre régionale a été signée entre le Comité régional de formation professionnelle transport logistique (CRFPTL), Pôle Emploi et l’AFT-IFTIM (Association pour le développement de la formation dans le transport-logistique). Cette convention, conclue pour une période de trois ans, s’engage à favoriser la sécurisation des parcours professionnels des demandeurs d’emploi en ayant recours notamment, à la validation des acquis de l’expérience ; cette convention est une déclinaison régionale d’une convention nationale de coopération du 20 juillet 2007 entre Pôle Emploi et le groupe AFT-IFTIM visant à « professionnaliser et insérer durablement des demandeurs d’emploi dans les métiers du transport et de la logistique » en tenant compte de la spécificité régionale. En savoir +.
En Aquitaine

Les rencontres annuelles du réseau des chargés de missions régionales VAE des Carif-Oref ont été organisées cette année par Aquitaine Cap Métiers qui a accueilli, dans ses locaux, les représentants des différentes régions de France les 09 et 10 décembre 2010.
Cette rencontre interrégionale visait à dresser le bilan des actions menées en 2010 dans chaque région ainsi que des productions réalisées par les groupes de travail, pilotés par des directeurs de Carif mandatés par le réseau.
Des perspectives de travail pour l’année 2011 ont conclu ces journées autour de deux grands axes:
- Le suivi statistique des parcours VAE et la mise en oeuvre d’un outil: les travaux déjà menés par un groupe de travail ont donné lieu à la production de tableaux de bord interrégionaux (2005-2006 et 2007-2008) et vont se poursuivre sur 2009-2010. Par ailleurs, il s’agit d’étudier la faisabilité d’un outil informatique permettant à chaque région d’avoir une plus grande visibilité sur le déroulement, le suivi et les résultats des parcours VAE.
- La professionnalisation du réseau et les prospectives: l’objectif est de créer un espace collaboratif sur le portail Intercarif-Oref à l’attention des chargés de missions régionales VAE qui sera destiné à faciliter la mutualisation de leurs productions et de leurs resssources. En parallèle, le réseau a convenu de recenser toutes les opérations de VAE collectives afin d’en étudier leur mise en oeuvre dans d’autres régions, notamment pour celles qui ont été particulièrement réussies, et de les porter ainsi à la connaissance de l’ensemble des professionnels de la VAE.
En savoir plus, contacter: Bernadette Loustalot (chargée de mission VAE) - Aquitaine Cap Métiers - 99 rue Judaïque - 33000 Bordeaux - courriel: bernadette.loustalot@aquitaine-cap-metiers.fr.

Ikusi irudia tamaina The zioa@buletin on EAV APL buruzko helburuak hobeto betetzeko interesa duten alde guztien itxaropenak Akitania telefonoa honi buruzko informazio dagokionez. Download buletinaren VAE @ de zioa 17 Urtarrila 2011.
Abenduak 7 Akitaniako On, erregioetako esparru hitzarmena zen Regional Lanbide Heziketako Garraio Logistika (CRFPTL), lan zentroa eta Popa-IFTIM artean sinatutako (Asociación Lanbide Heziketa Garatzeko garraio eta logistika). Hitzarmen honek, hiru urteko epea amaitu jartzeko, esperientzian konpromisoa lanaren segurtasun ibilbidea egin indartuz hartutako eskatzaileak balioztatzea du baliabiderik arabera, Hitzarmen hau baten bertsio eskualdeetako bat da National Convention uztailaren 20, 2007, "Lankidetza arteko enplegua eta erdian talde Popa-IFTIM to" professionalize eta sartu iraunkorra garraio enpresan lan eskatzaileak eta logistika. eskualdeko kontuan hartuta berezitasunari Ikasi gehiago. Gehiago...

20 janvier 2011

Jury VAE : absence d'obligation de motiver ses décisions

http://media.paperblog.fr/i/281/2815711/conseil-detat-politique-precipitation-est-tou-L-1.jpegLe Conseil d'Etat vient de confirmer fin 2010 qu'il n'y avait aucune obligation pour les jurys VAE de motiver leur refus de validation de l'expérience d'un candidat.
Dans le cas présent, il s'agissait d'un refus d'attribution de certaines unités capitalisables d'un diplôme d'Etat du ministère Jeunesse et sports (Arts martiaux chinois).
C'est le principe de souveraineté des jurys d'examen qui s'exprime dans cette dispense faite aux jurys VAE d'avoir à motiver leurs décisions.
La loi du 11 juillet 1979 sur la motivation des actes administratifs ne leur est pas applicable. Arrêt du Conseil d'Etat du 23 décembre 2010.
Conseil d'État, N° 337869, Inédit au recueil Lebon, 4ème sous-section jugeant seule, M.Dandelot, président, Mme Francine Mariani-Ducray, rapporteur, M. Keller Rémi, rapporteur public. Lecture du jeudi 23 décembre 2010
REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS
Vu l'ordonnance n° 1001104 du 10 mars 2010, enregistrée le 24 mars 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, par laquelle le président du tribunal administratif de Lyon a transmis au Conseil d'Etat, en application de l'article R. 351-2 du code de justice administrative, la requête présentée à ce tribunal par M. A; 
Vu la requête, enregistrée le 22 février 2010 au greffe du tribunal administratif de Lyon, présentée par M. Kim A, demeurant ...; M. A demande au Conseil d'Etat:
1°) d'annuler la décision du 21 décembre 2009 du jury de validation des acquis de l'expérience et de la délibération du 18 décembre 2009 du même jury, qui ne lui a pas attribué les unités capitalisables 1, 2 et 3 du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité perfectionnement sportif, mention arts martiaux chinois internes;
2°) d'enjoindre au directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Rhône-Alpes, sur le fondement des articles L. 911-2 et L. 911-3 du code de justice administrative, de réexaminer son dossier, sous astreinte de 100 euros par jour de retard;
3°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 1 500 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ;
Vu les autres pièces du dossier; Vu le code de l'éducation; Vu la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000; Vu le décret n° 94-169 du 25 février 1994; Vu le décret n° 2002-615 du 26 avril 2002; Vu le décret n° 2006-583 du 23 mai 2006; Vu le code de justice administrative;
Après avoir entendu en séance publique: - le rapport de Mme Bethânia Gaschet, Auditeur, - les conclusions de M. Rémi Keller, rapporteur public;
Considérant, en premier lieu, qu'il résulte des termes mêmes de la décision du jury en date du 21 décembre 2009 que celle-ci est signée par son président Mme Florence B, laquelle, en vertu de l'arrêté de délégation du 1er octobre 2004 du directeur régional et départemental de la jeunesse, des sports et des loisirs de Rhône-Alpes, avait pu être régulièrement désignée présidente de ce jury et, à ce titre, en signer les décisions ; que les moyens tirés, d'une part, de ce que la décision du 21 décembre aurait méconnu l'article 4 de la loi du 12 avril 2000, d'autre part, de ce que le jury n'était pas composé conformément aux exigences du décret du 26 avril 2002, ne sont pas assortis de précisions permettant d'en apprécier le bien-fondé;
Considérant, en deuxième lieu, que le moyen tiré de l'insuffisance de la motivation de la décision attaquée ne saurait être accueilli dès lors que le jury n'était pas tenu de motiver sa décision;
Considérant, en troisième lieu, que si les visas de la décision attaquée du 21 décembre 2009 font référence au décret n°2002-615 du 26 avril 2002 relatif à la validation des acquis de l'expérience pour la délivrance d'une certification professionnelle qui a été abrogé par le 72° de l'article 7 du décret n° 2006-583 du 13 mars 2006, cette erreur matérielle est sans incidence sur la légalité de la décision attaquée; 
Considérant, en quatrième lieu, que le moyen tiré de ce que l'entretien avec le jury aurait été irrégulier au regard des dispositions de l'article L. 613-4 du code de l'éducation ne peut être utilement invoqué concernant la procédure de validation des acquis de l'expérience pour l'obtention d'un diplôme universitaire, à laquelle ces dispositions ne s'appliquent pas; 
Considérant, enfin, que l'appréciation faite par le jury des mérites d'un candidat à la validation des acquis de l'expérience relève de l'appréciation souveraine de ce jury et ne saurait utilement être discutée devant le juge de l'excès de pouvoir;
Considérant qu'il résulte de ce qui précède que M. A n'est pas fondé à demander l'annulation de la décision attaquée; que, par suite, ses conclusions tendant à ce qu'il soit fait application des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative doivent être rejetées; 
D E C I D E :
Article 1er : La requête de M. A est rejetée.
Article 2 : La présente décision sera notifiée à M. Kim A et à la ministre des sports.
http://media.paperblog.fr/i/281/2815711/conseil-detat-politique-precipitation-est-tou-L-1.jpeg The State Council has confirmed the end of 2010 there was no requirement for juries to give reasons for their refusal VAE validation of the experience of a candidate.
In this case, it was a refusal to grant some degree of credit units of the Department of State Youth and Sports (Chinese martial arts).

This is the principle of sovereignty of Boards of Examiners expressed in this dispensation given to juries VAE having to justify their decisions.

The law of 11 July 1979 on the motivation of administrative acts does not apply to them. Stop the State Council of 23 December 2010
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13 janvier 2011

Regards croisés sur l’appui renforcé vers la VAE

http://www.atlantic2.org/images/logos/thumbs/Logo-A2B-Production-fond-noir.pngAvec le soutien du CARIF-OREF, du Fond Social Européen et de la DIRECTE des Pays de la Loire, A2B Production a réalisé un documentaire de 15 minutes pour le CAFOC de Nantes.
A travers une série de témoignages de candidats à la VAE et de praticiens de l’appui renforcé, ce documentaire met en lumière le fonctionnement et les résultats donnés par ce dispositif.
Les personnes en situation d’illettrisme doivent pouvoir accéder à une certification par la voie de la Validation des Acquis de l’Expérience. Pour répondre à cette volonté, les professionnels de la région des Pays de la Loire ont mis en place un appui renforcé vers la VAE. Ainsi, cet accompagnement permet aux personnes étant peu à l’aise avec l’expression écrite et orale de franchir les différentes étapes de la VAE.
http://www.atlantic2.org/images/logos/thumbs/Logo-A2B-Production-fond-noir.png Gyda chymorth CARIF-OREF, y Gronfa Gymdeithasol Ewropeaidd a'r UNIONGYRCHOL Pays de la Loire, Productions A2B cynhyrchu 15-munud ar gyfer CAFOC Nantes. Drwy gyfres o tystlythyrau gan ymgeiswyr a chefnogi ymarferwyr EAV pecyn, mae hyn yn ddogfen yn tynnu sylw at y llawdriniaeth ac mae'r canlyniadau a roddir gan y ddyfais. Mwy...
12 janvier 2011

Salarié : la VAE en huit points

http://cyril.bourreau.free.fr/Vectoriel/FR5-DSK-couleur.pngLe parcours d'une validation des acquis de l’expérience (VAE) est jalonné de plusieurs étapes. En voici les principales. N'hésitez pas à demander un congé et un appui financier à votre entreprise.
1. Quel que soit votre parcours et votre profil, faites-vous aider ! Il s'agit de s'orienter parmi les titres et diplômes ouverts à la validation des acquis de l’expérience (VAE). Pour en savoir plus consultez le portail national consacré à VAE.
2. Si vous connaissez déjà le diplôme auquel vous postulez, adressez-vous directement à l'organisme concerné.
Si vous ne savez pas précisément à quel diplôme peut correspondre votre expérience, adressez-vous à l'un des Points Relais Conseil en VAE (c'est gratuit !) ou à votre DRH.
3. Une fois le diplôme identifié, attaquez-vous au dossier que l'on vous a remis. Là encore, faites-vous aider par un conseiller d'un Point Relais Conseil, voire par votre DRH.
4. Parallèlement, pensez à préparer le financement de votre VAE. Cette démarche coûte plutôt chère (entre 500 et 1 000 euros en moyenne).
Elle peut être prise en charge :
- soit par votre entreprise dans le cadre de son plan de formation. Renseignez-vous auprès de votre DRH ou le responsable de la formation,
- soit par vous-même, si votre entreprise ne souhaite pas financer votre projet de validation. Adressez-vous alors au Fongecif.
5. Sollicitez un congé pour VAE. Sa durée est de 24 heures maximum sans incidence sur votre salaire. Envoyez votre demande à votre employeur au plus tard 60 jours avant le début de vos actions de validation. La totalité ou une bonne partie du coût peut être pris en charge par un organisme financeur dont dépend votre entreprise comme l'OPACIF (Organismes paritaires collecteurs agréés du congé individuel de formation). Demandez leurs coordonnées à votre DRH ou au responsable de la formation de votre entreprise. Pour en savoir plus, consultez le site du ministère du Travail.
6. Afin d'étayer votre dossier, rassemblez toutes les preuves de vos acquis :  anciens diplômes, bulletins de salaire, attestations de travail, comptes-rendus d'entretien d'évaluation, documents professionnels, photos de réalisations, etc.
Puis, une fois votre dossier complété, remettez-le à l'organisme chargé de la validation.
7. En fonction du diplôme, préparez-vous à un éventuel entretien avec le jury, ou à des épreuves pratiques (pour les métiers manuels notamment).
8. Attention ! Le jury peut décider de valider tout ou partie de votre diplôme. Dans le deuxième cas, vous disposez de cinq années pour le compléter en vous formant. Et aussi Prêt? Partez, validez! Avis d'expert - La VAE: une démarche personnelle. Témoignage: la VAE m'a permis d'évoluer.
http://cyril.bourreau.free.fr/Vectoriel/FR5-DSK-couleur.png Il-validazzjoni terminu ta 'esperjenza miksuba (VAE) hija miksija bi bosta stadji. Hawn huma dawk ewlenin. Ħossok liberu li jitilqu u jfittxu finanzjament għall-negozju tiegħek.
1. Tkun xi tkun l-isfond tiegħek u l-profil tiegħek, ħu jgħinu!
 Dan huwa biex jimxu fost it-titoli u l-gradi li l-validazzjoni ta 'esperjenza akkwistata (VAE). Għal aktar informazzjoni żur il-portal nazzjonali ddedikati għall APL.
2. Jekk inti diġà taf il-grad li għalih qiegħed tapplika, jekk jogħġbok ikkuntattja direttament lill-aġenzija kkonċernata
. Come, dawwar! Parir espert - VAE: approċċ personali. Xhieda: Apel ppermettiet lili biex jevolvu. More...
11 janvier 2011

La plaquette VAE de l'Inter Carif Oref

http://www.intercariforef.org/formations/images/ico_reseau.pngLes missions régionales Vae ont réalisé une plaquette de présentation des services qu’elles proposent avec indication des coordonnées des interlocuteurs en région. Cette publication a été effectuée dans le cadre d’un travail en réseau porté par l’Inter CarifOref. Télécharger la plaquette.
Les missions régionales VAE

Les missions régionales VAE répondent à la volonté du législateur de développer, en région, un service coordonné d’information et de conseil en Validation des Acquis de l’Expérience afin de garantir l’égalité d’accès à la VAE pour tous les publics, en lien avec la Commission Nationale de la Certification Professionnelle.
Les missions régionales VAE c’est qui ?

Créées en application de la loi de Modernisation sociale de 2002, la plupart des missions régionales VAE sont portées par les CARIF-OREF; suite à la loi de décentralisation de 2004, certaines ont été intégrées au sein des Conseils Régionaux.
Les missions régionales VAE pour quoi ?
• produire et diffuser une information adaptée au niveau régional,
• mettre à disposition des ressources sur la VAE,
• assurer l’animation et la professionnalisation des réseaux d’information-conseil,
• être en appui technique d’ingénierie et de conseil pour le montage d’actions spécifiques sur les territoires,
• mettre en réseau des partenaires,
• participer aux instances régionales (Comité de Coordination Régional de l’Emploi et de la Formation Professionnelle, Comité Régional des Certificateurs Publics…),
• produire et diffuser des indicateurs pour le pilotage.
Les missions régionales VAE pour qui ?

• pour les professionnels de la Validation des Acquis de l’Expérience dont ceux du réseau d’information-conseil VAE,
• pour les professionnels de l’emploi, de l’orientation et de la formation professionnelle,
• pour les acteurs socio-économiques territoriaux, les entreprises,
• pour le public intéressé par la VAE.
Des exemples de réalisation

• des guides sur les procédures de validation, sur les dispositifs de financement,
• des outils de recherche de certifications,
• des méthodologies pour faciliter l’accès à la VAE des publics en difficulté,
• des guides VAE entreprise,
• des lettres d’information,
• des tableaux de bord, suivis statistiques, suivis des parcours,
• des démarches et outils pour la professionnalisation des acteurs.
http://www.intercariforef.org/formations/images/ico_reseau.png Vae regionális végrehajtott küldetések egy brosúrát bemutató az általuk nyújtott szolgáltatások részleteiről a kapcsolattartó személyek a térségben. Ez a kiadvány került sor részeként a hálózatba által támogatott Inter CarifOref. Töltse le a kiadvány.
Regionális küldetések VAE

Regionális küldetések VAE megfelel a jogalkotó azon szándékát, hogy fejleszteni a régió, szolgáltatást, összehangolt tájékoztatás és tanácsadás érvényesítése szerzett tapasztalat egyenlő hozzáférés biztosítása a VAE minden korosztály számára, összefüggésben a Nemzeti Bizottság a tanúsítási Professional
. Még több...
14 décembre 2010

Lancement de la consultation pour le marché "Service d'information conseil en VAE"

http://www.cariforef-mp.asso.fr/template/cariforef/img/logo.gifLa Région Midi-Pyrénées lance son appel d'offre pour le "Service d'information conseil en VAE". Pour y répondre, consulter le site de la Région, rubrique Marchés publics. Les réponses sont attendues pour le 17 janvier 2011.
L'avis d'appel à la concurrence a été envoyé au Bulletin officiel des annonces des marchés publics (Boamp n° 240 B, annonce n° 84 publiée le 11 décembre 2010), au Journal officiel de l'Union européenne (Joue), à la Dépêche Haute- Garonne et à l'Opinion Indépendante.
Consulter le site de la Région, rubrique Marchés publics. Consulter l'avis de marché "Service d'information-conseil en VAE.
http://www.cariforef-mp.asso.fr/template/cariforef/img/logo.gif Regió Midi-Pyrénées llança licitació per al "Servei d'Informació de VAE de consultoria". Per respondre a això, consulteu el lloc web de la Regió, Secció d'Adquisicions. Les respostes s'espera que al 17 de gener de 2011. Visita la Regió, Secció d'Adquisicions. Vegi l'anunci de "Informació VAE Consultor Servei.
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