« La proportion des personnes en emploi titulaires d’un diplôme de l’enseignement supérieur est ainsi passée de 2,7 % à 32,5 % entre 1962 et 2007, tandis que celle des non-diplômés ou des titulaires du seul certificat d’études primaires s’est effondrée, allant de 80 % à moins de 20 %. » Un bouleversement social considérable dont Fabienne Maillard, professeur des Universités en Sciences de l'éducation à l'Université de Lille 3, explique les raisons et les conséquences sur les personnes et l’emploi. Voir l'article...

Université d’été internationale, MuCEM, Marseille

19-25 juillet 2015

"Construire l’Autre : Frontières, Altérités et Identités en Méditerranée".

A noter parmi les partenaires : l’IREMAM.

Programme de l’UEM 2015

Mise en ligne du reportage le 13 novembre 2015

Ce reportage a été réalisé en juillet 2015 par Mathieu Bogaerts (société BOGUY Productions). Il suit le déroulement de l’édition 2015 de l’Université euro-méditerranéenne à Marseille (MuCEM).

A visionner sur YouTube

A noter la participation de membres de l’Iremam : François Burgat, Kinda Chaïb, Marie Legendre, Françoise Lorcerie et Catherine Miller. Voir l'article...

Education at a Glance: OECD Indicators is the authoritative source for accurate information on the state of education around the world. It provides data on the output of educational institutions; the impact of learning across countries; the financial and human resources invested in education; access, participation and progression in education; and the learning environment and organisation of schools.
The 2015 edition introduces more detailed analysis of participation in early childhood and tertiary levels of education. The report also examines first generation tertiary-educated adults’ educational and social mobility, labour market outcomes for recent graduates, and participation in employer-sponsored formal and/or non-formal education. Readiness to use information and communication technology for problem solving in teaching and learning is also examined. The publication provides indicators on the impact of skills on employment and earnings, gender differences in education and employment, and teacher and school leader appraisal systems. The report covers all 34 OECD countries and a number of partner countries (Argentina, Brazil, China, Colombia, India, Indonesia, Latvia, Russian Federation, Saudi Arabia and South Africa, and for the first time, Costa Rica and Lithuania).
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Members of the Lords, including a number of university professors and a former secretary of state for education, debated the protection of freedom of speech in universities, on Thursday 26 November.

• Catch up on Parliament TV
• Read the Lords Hansard transcript
• Lords Library briefing: Freedom of speech in higher education institutions

This was a general debate. They usually take place on a Thursday in the Lords chamber. During debates, members are able to put their experience to good use, discussing current issues and drawing the government's attention to concerns. More...

Net4Society has recently published the new document “Opportunities for Researchers from the Socio-economic Sciences and Humanities”, which contains the full texts of SSH relevant Horizon 2020 Topics in Work Programme 2016/2017.
The document „Opportunities for Researchers from the Socio-economic Sciences and Humanities (SSH) – Work Programme 2016/2017″ lists current funding opportunities with relevance to socio-economic sciences and humanities in various research areas within Horizon 2020. More...

Avis n° 165 (2015-2016) de M. Henri TANDONNET, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 19 novembre 2015

Disponible au format PDF (2,3 Moctets)

• AVANT-PROPOS
  
  • I. L'ANALYSE GÉNÉRALE DES CRÉDITS CONSACRÉS À LA RECHERCHE
    
    • 1. Une enveloppe « recherche » reconduite pour un budget de la MIRES globalement maintenu dans le projet de loi de finances initiale
      
      • a) Des crédits MIRES en stagnation
      • b) Une légère contraction des moyens consacrés à la recherche
      • c) Un substantiel rabotage de la MIRES en seconde délibération pour financer des contraintes statutaires
    • 2. Des évolutions variables selon les programmes
      
      • a) Les trois programmes de recherche du MENESR
      • b) Les autres programmes intéressant la recherche et rattachés à la MIRES
    • 3. De grands organismes de recherche connaissant une situation critique en termes de financement
      
      • a) Le cas de l'IFP-EN
      • b) Le cas de l'IRSTEA
  • II. L'INVESTISSEMENT DES COLLECTIVITÉS DANS LA RECHERCHE ET L'INNOVATION
    
    • 1. Une contribution substantielle à l'effort national de recherche surtout portée par les régions
    • 2. Une priorité très nette donnée aux opérations immobilières
    • 3. Une polarisation de l'investissement d'un point de vue géographique
    • 4. L'importance des contrats de plan Etat-régions
      
      • a) Le bilan des contrats de projet passés
      • b) Les CPER 2015-2020
      • c) Des interrogations demeurant pour l'avenir
• EXAMEN EN COMMISSION
• LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES. More...

Rapport général n° 164 (2015-2016) de MM. Philippe ADNOT et Michel BERSON, fait au nom de la commission des finances, déposé le 19 novembre 2015

Disponible au format PDF (1 Moctet)

• LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOS RAPPORTEURS SPÉCIAUX
• PREMIÈRE PARTIE : LES ÉVOLUTIONS BUDGÉTAIRES TRANSVERSES DE LA MISSION « RECHERCHE ET ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR » EN 2016
  
  • I. L'ÉVOLUTION DU FINANCEMENT DE LA RECHERCHE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR EN 2016 
    
    • A. UNE MISSION BUDGÉTAIRE COMPLEXE : NEUF PROGRAMMES, SIX MINISTÈRES, DES DÉPENSES HÉTÉROGÈNES
    • B. LA STABILITÉ DES CRÉDITS ALLOUÉS À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE REMISE EN CAUSE APRÈS LA SECONDE DÉLIBÉRATION DE L'ASSEMBLÉE NATIONALE
      
      • 1. Une budgétisation 2016 initialement stable par rapport à 2015
      • 2. Une augmentation de 421 millions d'euros votée en première délibération par l'Assemblée nationale
      • 3. Une diminution de 119 millions d'euros votée en seconde délibération par l'Assemblée nationale
    • C. DES DÉPENSES FISCALES RATTACHÉES À LA MISSION QUI DEVRAIENT ATTEINDRE 6,3 MILLIARDS D'EUROS EN 2016, EN HAUSSE DE 240 MILLIONS D'EUROS PAR RAPPORT À 2015
  • II. LE BUDGET 2016 DANS LA PROGRAMMATION DES FINANCES PUBLIQUES
• DEUXIÈME PARTIE : L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR (RAPPORTEUR SPÉCIAL : PHILIPPE ADNOT)
  
  • I. LE PROGRAMME 150 « FORMATIONS SUPÉRIEURES ET RECHERCHE UNIVERSITAIRE »
    
    • A. UN PROGRAMME QUI CONCENTRE L'ESSENTIEL DES EFFORTS FINANCIERS DU GOUVERNEMENT DANS LE CADRE DE LA MISSION
      
      • 1. Un programme aux crédits initialement maintenus au niveau de 2015...
      • 2. ... et bénéficiant d'un abondement supplémentaire de 100 millions d'euros à l'Assemblée nationale qui équivaut au prélèvement sur fonds de roulement réalisé l'an dernier sur certains établissements
      • 3. Des crédits très majoritairement consacrés aux subventions pour charges de service public des opérateurs du programme, en hausse de 1,2 %
      • 4. La baisse continue des dépenses de personnel, au gré du passage aux RCE des établissements d'enseignement supérieur
      • 5. Les dépenses relatives à l'immobilier : un budget à la hauteur des attentes ?
      • 6. Les dépenses d'intervention : la stabilisation de la dotation allouée à l'enseignement supérieur privé après trois années de baisse consécutives
    • B. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
      
      • 1. Le maintien indispensable d'autres ressources en dépit des indéniables efforts budgétaires de l'État
      • 2. La confirmation d'une situation financière plutôt satisfaisante des universités, parfois au prix de choix de court terme et susceptibles d'engager l'avenir
      • 3. Poursuivre l'autonomie des universités : une nécessité
      • 4. Une réforme du modèle de répartition des crédits pour les universités de nouveau au point mort
      • 5. Ne pas sacrifier l'enseignement supérieur privé
  • II. LE PROGRAMME 231 « VIE ÉTUDIANTE »
    
    • A. LA RELATIVE STABILITÉ DES CRÉDITS CONSACRÉS À LA VIE ÉTUDIANTE
      
      • 1. 2,5 milliards d'euros d'autorisations d'engagement et de crédits de paiement en faveur de la vie étudiante
      • 2. Les dépenses d'intervention : une hausse technique de 1,9 % des crédits consacrés aux aides directes versées aux étudiants
      • 3. Les dépenses de fonctionnement : le maintien d'un niveau de crédits quasi identiques pour le réseau universitaire des oeuvres universitaires et scolaires
      • 4. Les dépenses d'investissement : un financement faible des CPER 2015-2020
      • 5. Des dépenses d'opérations financières en net recul : la mobilisation de la trésorerie des Crous
    • B. LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL
      
      • 1. Un effort budgétaire marqué pour les aides sociales directes...
      • 2. ... mais qui ne doit pas masquer la regrettable réforme de l'aide au mérite pour les nouveaux entrants : une remise en cause de la valorisation de la réussite des étudiants boursiers
      • 3. Une construction de logements étudiants qui doit s'accompagner d'une réflexion précise sur les besoins et les moyens employés
• TROISIÈME PARTIE : LA RECHERCHE (RAPPORTEUR SPÉCIAL : MICHEL BERSON)
  
  • I. ANALYSE PAR PROGRAMME
    
    • 1. Le programme 172 « Recherches scientifiques et technologiques pluridisciplinaires »
    • 2. Le programme 193 « Recherche spatiale »
    • 3. Le programme 190 « Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables »
    • 4. Le programme 192 « Recherche et enseignement supérieur en matière économique et industrielle »
    • 5. Le programme 142 « Enseignement supérieur et recherche agricoles »
    • 6. Le programme 191 « Recherche duale (civile et militaire) »
    • 7. Le programme 186 « Recherche culturelle et culture scientifique »
  • II. LES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR SPÉCIAL MICHEL BERSON
    
    • 1. La stabilité des crédits doit être à la fois saluée et fortement relativisée
      
      • a) La part des programmes « Recherche » dans le PIB a connu, hors PIA, une diminution de 6 % de 2011 à 2014
      • b) La dynamique des dépenses de fonctionnement et de personnel menace, à crédits constants, la capacité d'investissement de certains organismes
      • c) Des diminutions de crédits en cours d'année
      • d) Une diminution significative des crédits alloués à la recherche dans le cadre des contrats de projet État-région (CPER)
      • e) Une réduction de 119 millions d'euros en seconde délibération qui n'est acceptable ni sur le fond, si sur la forme
    • 2. L'heure du choix en matière de recherche par projet : au niveau national, une baisse des crédits et des taux de succès qui touche ses limites
      
      • a) La recherche par projet : deux niveaux de financement
      • b) Au niveau européen : de premiers résultats encourageants mais très contrastés selon les programmes considérés
      • c) Au niveau national, des évolutions positives concernant l'organisation des appels à projet, des enveloppes budgétaires qui ne sauraient être davantage diminuées
    • 3. Le développement des ressources propres des organismes de recherche exige la mise en oeuvre de la facturation à coûts complets et de préciputs réalistes
      
      • a) L'incitation au développement des ressources propres : une garantie de responsabilisation budgétaire des opérateurs ?
      • b) Un préciput qui, dans le cadre des appels à projet de l'ANR, reste faible
      • c) La facturation à coûts complets n'est que rarement mise en oeuvre
    • 4. La situation préoccupante de l'emploi scientifique, tant public que privé, appelle des mesures fiscales ciblées
      
      • a) Face à la baisse des départs à la retraite, certains organismes de recherche ne disposent d'aucune marge de manoeuvre
      • b) Des difficultés d'insertion dans le secteur privé qui pourraient être réduites par des mesures d'incitation fiscale ciblées
    • 5. Le traitement différencié des opérateurs selon leur ministère de rattachement traduit les limites de la logique lolfienne : vers un budget de la recherche unifié ?
• LES MODIFICATIONS APPORTÉESPAR L'ASSEMBLÉE NATIONALE
• AMENDEMENTS PROPOSÉS
  PAR VOTRE COMMISSION DES FINANCES
• EXAMEN EN COMMISSION
• LISTE DES PERSONNES ENTENDUES. More...

Avis n° 168 (2015-2016) de M. Jacques GROSPERRIN et Mme Dominique GILLOT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication, déposé le 19 novembre 2015

Disponible au format PDF (3,6 Moctets)

• AVANT-PROPOS
• ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
• PREMIÈRE PARTIE - ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
  
  • I. NOTRE SYSTÈME D'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR FAIT FACE À PLUSIEURS DÉFIS MAJEURS
    
    • A. LE DÉFI DES EFFECTIFS
      
      • 1. La réalité des chiffres
      • 2. Le défi de diplômer de l'enseignement supérieur 60 % de chaque classe d'âge
    • B. LE DÉFI DE NOUVEAUX MODES PÉDAGOGIQUES
      
      • 1. Une nouvelle réflexion sur l'immobilier universitaire
      • 2. Un impact sur la pédagogie et la formation continue des personnels enseignants-chercheurs
    • C. LE DÉFI DE LA COMPÉTITION INTERNATIONALE
      
      • 1. Une bonne position française
      • 2. Les outils de l'attractivité universitaire française
        
        • a) Campus France
        • b) Les bourses du gouvernement français
      • 3. Les autres déterminants de notre attractivité universitaire
        
        • a) La notoriété du système d'enseignement supérieur français
        • b) La lisibilité de l'offre de formation
        • (1) Les regroupements universitaires
        • (2) Le cadre national des formations
        • c) La qualité des procédures administratives
  • II. FACE À CES DÉFIS IMMENSES, LA STRATÉGIE DU GOUVERNEMENT EST « BROUILLONNE »
    
    • A. LES « ARDOISES » DE L'ÉTAT
      
      • 1. La non-compensation du GVT positif (98 millions d'euros)
      • 2. Les conséquences de la loi TEPA (31 millions d'euros)
      • 3. Le CAS pensions (23 millions d'euros)
      • 4. La suppression du jour de carence (7,3 millions d'euros)
    • B. UN FINANCEMENT PUBLIC EN STAGNATION ET DES FINANCEMENTS EXTÉRIEURS EN « PEAU DE CHAGRIN »
      
      • 1. L'État est incapable d'intensifier son investissement dans l'enseignement supérieur
        
        • a) Des annonces grandioses ...
        • b) ... mais des faits contraires
        • c) Une nouvelle tranche de création de 1 000 emplois
        • d) Des désengagements en cascade
      • 2. Les conséquences désastreuses de la réforme de la taxe d'apprentissage pour l'enseignement supérieur
      • 3. La fonte « comme neige au soleil » des crédits CPER
      • 4. Le miroir aux alouettes du marché de la formation professionnelle continue
    • C. UNE INDISPENSABLE REMISE EN QUESTION DE NOTRE MODÈLE ÉCONOMIQUE DE FINANCEMENT DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
      
      • 1. Pour une hausse raisonnable des frais d'inscription
      • 2. Un secteur privé qui mérite d'être mieux reconnu dans sa contribution au service public de l'enseignement supérieur
  • III. UNE ATTENTION SOUTENUE DOIT ÊTRE MAINTENUE AUX FACTEURS DE LA RÉUSSITE ÉTUDIANTE
    
    • A. LOGEMENT : UNE POLITIQUE QUI PORTE SES FRUITS
      
      • 1. Le « plan 40 000 » : 50 % de l'objectif est atteint
      • 2. La « Caution locative étudiante » : plus de 7 000 étudiants ont été aidés
    • B. BOURSES AU MÉRITE : LA FIN DE L'ENCOURAGEMENT À L'EFFORT ET À LA RÉUSSITE
      
      • 1. Oui à l'effort national en faveur des bourses sur critères sociaux
      • 2. Non à la suppression des bourses au mérite !
    • C. ORIENTATION DANS LE SUPÉRIEUR : UNE PRIORITÉ
• RECHERCHE
• DEUXIÈME PARTIE - RECHERCHE
  
  • I. UNE AUGMENTATION DES CRÉDITS DU PROGRAMME 186 LIÉE AUX OPÉRATIONS D'INVESTISSEMENT D'UNIVERSCIENCE
  • II. UNE STABILITÉ DES CRÉDITS QUI N'EMPÊCHE PAS LES OPÉRATEURS DE RECHERCHE DE VIVRE UNE CONTRAINTE BUDGÉTAIRE FORTE
    
    • A. DES RESSOURCES PROPRES STABLES ET UNE AUGMENTATION DE LA MASSE SALARIALE QUI CONDUISENT À CERTAINES IMPASSES BUDGÉTAIRES
      
      • 1. Des ressources propres stables...
      • 2. ...quelque peu obérées par une augmentation de la masse salariale
      • 3. Et conduisent à des impasses budgétaires assumées
    • B. UNE ÉVOLUTION CONTRASTÉE DES FINANCEMENTS SUR PROJETS
      
      • 1. L'apport non négligeable des programmes d'investissement d'avenir
        
        • a) Le premier programme d'investissement d'avenir
        • b) Le deuxième programme d'investissement d'avenir
        • c) Vers un troisième programme d'investissement d'avenir
      • 2. La poursuite préoccupante de la diminution des crédits d'intervention de l'Agence nationale de la recherche
      • 3. Des financements de l'Union européenne qui mériteraient d'être plus sollicités
  • III. UN RÉEL EFFORT POUR STRUCTURER LA RECHERCHE FRANÇAISE QUI S'INSCRIT DANS LA PÉRENNITÉ ET DOIT ÊTRE ACCENTUÉ
    
    • A. TROIS AXES D'ACTION
      
      • 1. Rendre la recherche plus lisible
        
        • a) La structuration du paysage de la recherche française à travers les programmes d'investissement d'avenir
        • b) L'impact très positif de la loi relative à l'enseignement supérieur et à la recherche en matière de lisibilité
      • 2. Arrêter les grandes priorités nationales : la stratégie nationale de la recherche
        
        • a) Une stratégie qui s'appuie sur l'agenda France-Europe 2020
        • b) Une stratégie dont l'élaboration a fait l'objet d'une large concertation
      • 3. Renforcer et valoriser les transferts de technologie
        
        • a) Le soutien à la recherche partenariale
        • b) Le soutien au transfert de technologie
        • c) Les incitations fiscales à l'innovation
    • B. UN BILAN CONTRASTÉ
      
      • 1. Une réelle amélioration dans la structuration de la recherche
      • 2. Une stratégie nationale de la recherche en quête de légitimité politique
      • 3. Une valorisation de la recherche encore perfectible
• CONCLUSION
• EXAMEN EN COMMISSION
• A M E N D E M E N T S
• LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES
• ANNEXE. More...

There is an identified urgent need for Australia to improve the application of outputs from its investment in publicly funded research. Utilising country comparisons, this project will analyse international best practice approaches to encouraging and facilitating research translation, commercialisation and collaboration. This will include an analysis of measures to facilitate collaboration between researchers, businesses and other organisations, focusing on government strategies as well as industry, institutional and sectorial approaches. The resulting report will make evidence based findings about how current levels of translation, commercialisation and collaboration in Australia could be improved and examine how international models could be applied in Australia. More...

Des résultats très inquiétants,… des résultats catastrophiques. Ces termes figurent dans : Étude des performances françaises en SHS au terme de la première année du programme Horizon 2020, par Olivier Bouin, responsable du GAMO International de l’Alliance ATHENA, 19 pages, 2015. Voir l'article...