Projet de loi de finances pour 2016 : Recherche et enseignement supérieur - Avis d'Henri Tandonnet

Avis n° 165 (2015-2016) de M. Henri TANDONNET, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 19 novembre 2015

Disponible au format PDF (2,3 Moctets)

• Page suivante

• AVANT-PROPOS
  
  • I. L'ANALYSE GÉNÉRALE DES CRÉDITS CONSACRÉS À LA RECHERCHE
    
    • 1. Une enveloppe « recherche » reconduite pour un budget de la MIRES globalement maintenu dans le projet de loi de finances initiale
      
      • a) Des crédits MIRES en stagnation
      • b) Une légère contraction des moyens consacrés à la recherche
      • c) Un substantiel rabotage de la MIRES en seconde délibération pour financer des contraintes statutaires
    • 2. Des évolutions variables selon les programmes
      
      • a) Les trois programmes de recherche du MENESR
      • b) Les autres programmes intéressant la recherche et rattachés à la MIRES
    • 3. De grands organismes de recherche connaissant une situation critique en termes de financement
      
      • a) Le cas de l'IFP-EN
      • b) Le cas de l'IRSTEA
  • II. L'INVESTISSEMENT DES COLLECTIVITÉS DANS LA RECHERCHE ET L'INNOVATION
    
    • 1. Une contribution substantielle à l'effort national de recherche surtout portée par les régions
    • 2. Une priorité très nette donnée aux opérations immobilières
    • 3. Une polarisation de l'investissement d'un point de vue géographique
    • 4. L'importance des contrats de plan Etat-régions
      
      • a) Le bilan des contrats de projet passés
      • b) Les CPER 2015-2020
      • c) Des interrogations demeurant pour l'avenir
• EXAMEN EN COMMISSION
• LISTE DES PERSONNES AUDITIONNÉES. More...