Une première partie est consacrée à l'activité centenaire de l'activité aurifère (les opérateurs, les zones concernées, le cadre juridique, l'action des pouvoirs publics). Une deuxième partie concerne les retombées et perspectives économiques de l'activité (en terme fiscal et d'emploi). Puis le rapport aborde les risques pour l'environnement et la santé humaine, la coopération régionale. Une dernière partie est consacrée aux recommandations : réduire l'exposition au mercure, les risques liés aux déversements de cyanure, équiper les communes fluviales pour améliorer la qualité des eaux, assainir les conditions d'emploi et d'activivité, normaliser la gestion foncière. Plus...

Après avoir présenté les principes de la loi de 1905 sur la liberté religieuse et la séparation des Eglises et de l'Etat, le rapport présente la diversité des communautés musulmanes en France et ses représentations (associations diverses, fédérations nationales). Puis une partie est consacrée à l'analyse des obstacles à l'exercice du culte, l'alimentation, la vie à l'école et le statut personnel. Enfin une dernière partie regroupe les propositions du Haut conseil à l'intégration. Plus...

Huit ans après leur ouverture, ces sections font la preuve de leur efficacité, estime le rapport. Cependant, leur accroissement numérique, l'adaptation plus ou moins stricte des textes fondateurs lors de leur mise en application, les débats organisés autour du mode de fonctionnement de ces sections, les divers séminaires de réflexion sur l'enseignement de la discipline non linguistique (D.N.L.) mettent à jour un certain nombre de difficultés ou de dérives. Ce rapport présente un état des lieux afin de mettre en lumière les dysfonctionnements du dispositif, mais aussi ses points forts, de l'améliorer, de l'étendre et de contribuer ainsi à un meilleur apprentissage des langues étrangères. Plus...

Enquête sur les pratiques de chasse de gibier d'eau la nuit à partir de postes fixes tels que huttes et hutteaux, dans la Manche et les départements du Nord-Est. Rappel des réglementations locales sur la gestion de ces huttes et sur les prélèvements d'animaux autorisés. Information sur la connaissance des populations d'oiseaux de passage. Propositions pour la mise en oeuvre de la nouvelle législation sur la chasse de nuit, notamment la mise en place d'un observatoire de la chasse de nuit regroupant les informations du réseau de l'observatoire des zones humides, pour le suivi patrimonial des espèces de faune sauvage. Plus...

Le rapport donne tout d'abord quelques chiffres sur le cinéma français : production dynamique et diversifiée (en termes de budgets), mais des dépenses de recherche très faibles (notamment les investissements dans l'écriture de scénarios). Une deuxième partie présente les actions actuelles en faveur de l'écriture et du développement : soutien automatique à la préparation d'un film, soutien sélectif au développement de projets et à la réécriture, nombreuses initiatives d'associations ou de sociétés (aides financières, formation). Plus...

Recueil de textes officiels sur la persécution des Juifs de France qui rassemble les textes parus de 1940 à nos jours dans les journaux officiels français et allemands, ainsi que des conventions internationales, publiées ou non. Le volume recense 3506 textes législatifs et réglementaires portant d'abord atteinte au droit des personnes et au statut des biens, puis annulant et réparant les situations nées de cette législation. Plus...

Le premier volume présente les procédures de spoliation et leur mise en oeuvre dans les institutions publiques et privées. A côté de l'histoire d'un mécanisme, le bilan chiffré permet de mesurer l'efficacité de l'importante machinerie mise en place. Les voies de la restitution sont également étudiées dans le souci de suivre les processus et d'en évaluer les résultats. Le second volume rassemble un fonds documentaire (ordonnances allemandes, lois françaises, circulaires et courriers...). Plus...

Présentation des travaux sur la spoliation des Juifs de France :- la spoliation, un vol civil d'inspiration allemande et de réalisation française (notamment l'aryanisation, les avoirs juifs et les biens laissés par les internés des camps de concentration français) , - les pillages, une affaire allemande (premiers pillages, la Möbel Aktion, les vols informels) , - la restitution des fruits de la spoliation (les premiers mois, les ordonnances de restitution, la fin de la restitution) , - Restitutions et indemnisations des biens pillés (retrouver les "biens culturels" et les restituer, les autres restitutions et les ventes par les Domaines, les diverses indemnisations) , - Conclusion sur l'ampleur de la spoliation, l'importance des restitutions et les limites de la restitution , - Recommandations relatives aux archives, aux recherches, aux restitutions individuelles, à la Fondation pour la mémoire, aux oeuvres et objets d'art et aux banques et aux assurances. Plus...

La première partie du guide est institutionnelle. En raison du mode de classement des archives, elle présente les principales institutions qui interviennent dans les mécanismes de spoliation, de restitution ou d'indemnisation, ou dont le rôle et les documents produits éclairent ces mécanismes et permettent d'engager des recherches. La seconde partie est thématique : elle aborde chaque forme de spoliation et donne le mode d'emploi de la recherche. Les annexes fournissent différents renseignements pratiques : textes officiels, adresses, fichiers. Plus...

Le rapport analyse les conditions de vie des Juifs dans les camps d'internement français en zone occupée et en zone libre. Ensuite il étudie les dépôts dans les camps d'internement et le devenir de l'argent des internés. Plus...