Le 6 mai 2010 s'est tenu au Sénat un colloque sur les classements internationaux des établissements d'enseignement supérieur, organisé conjointement par la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et par la délégation sénatoriale à la prospective. Cet événement a réuni plusieurs spécialistes internationaux, ainsi qu'un public diversifié, autour de deux tables rondes, consacrées, l'une, à l'examen de l'utilité et des limites des classements existants, dont celui de Shanghai, et l'autre, aux initiatives qui émergent pour que l'Europe et la France puissent faire entendre leur voix dans le domaine foisonnant du « ranking ». Le classement et l'évaluation soulèvent des difficultés techniques, puisqu'ils nécessitent la construction d'indicateurs pertinents et vérifiables - mais ils posent surtout la question du système de valeurs reflété et des objectifs culturels, sociaux et économiques que nous souhaitons assigner à notre système d'enseignement supérieur. Ce colloque s'est voulu le premier pas d'une mobilisation en vue de la construction de systèmes d'information multidimensionnels, tenant mieux compte qu'actuellement de la diversité des publics de l'enseignement supérieur et de la multiplicité des attentes à l'égard de ce dernier. Plus...

Dans le cadre de la mise en oeuvre des bureaux d'aide à l'insertion professionnelle (BAIP), la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche a demandé par circulaire en date du 19 novembre 2008 aux présidents d'université d'élaborer et de lui adresser un schéma directeur de l'aide à l'insertion professionnelle, afin qu'ils précisent notamment leurs objectifs en la matière, la façon dont ceux-ci s'inscrivent dans la stratégie de l'établissement, l'articulation des différents services concourant à cette mission et les mesures concrètes à mettre en oeuvre. Ce rapport dresse le bilan des actions menées au sein des universités. Plus...

Ces contributions offrent à la fois un éclairage sur des sujets d'actualité, tels que le suivi de la conférence de Durban II, ou encore les activités du Comité des Nations unies pour l'élimination de la discrimination raciale (CERD) et de l'ECRI (travaux de la Commission européenne contre le racisme et l'intolérance), et abordent des problématiques plus complexes, telles que le racisme dans le monde du travail ou les manifestations du phénomène sur Internet. Le volume se complète par la publication des résultats du sondage sur le racisme réalisé en novembre 2009. Plus...

La Commission « Médias et Diversités », présidée par M. Bernard Spitz, a réuni une trentaine de professionnels, acteurs du monde de la communication et personnalités engagées en faveur de la diversité, afin de comprendre pourquoi les médias français dans leur ensemble restaient peu représentatifs de la diversité de la société française. Plus...

Le présent rapport d'information propose une évaluation de la politique du crédit d'impôt recherche (CIR), crée par la loi de finances pour 1983, et un bilan de la réforme de 2008. Il s'appuie sur des entretiens conduits avec des industriels, des représentants d'organisations professionnelles, des membres de l'administration fiscale, sur des études qualitatives menées par les ministères de la recherche et de l'économie, ainsi que sur les chiffres relatifs au CIR pour l'année 2009, portant sur les dépenses de recherche et développement réalisées par les entreprises en 2008. Plus...

Dans le cadre de la sécurisation des parcours professionnels, le contrat de transition professionnelle (CTP) est un dispositif d'accompagnement à destination des salariés licenciés pour motif économique dans les entreprises de moins de 1000 salariés et les entreprises en redressement ou liquidation judiciaire. Expérimenté depuis avril 2006 dans 7 puis 25 bassins d'emploi, il est étendu, par décision du Président de la République, à 40 bassins d'emploi particulièrement concernés par des destructions d'emplois. Autre dispositif, la convention de reclassement personnalisée (CRP), entrée en vigueur en juin 2005, a été renégociée par les partenaires sociaux dans le cadre de l'assurance chômage, afin de réaménager le mode d'accompagnement et le niveau de l'allocation de remplacement dans des conditions voisines du CTP. Plus...

Ce rapport est le fruit de la réflexion sur les sections de techniciens supérieurs menée selon deux voies complémentaires. D'une part, chaque recteur d'académie a été sollicité pour fournir une note ou des documents relatifs à la situation dans son académie sur quelques champs d'observation tels que les forces et faiblesses des contenus de formation et des compétences développées dans les STS au regard de l'adaptabilité au monde actuel, les risques et les opportunités dans les débouchés, les aspirations des étudiants, les modes de concertation pour les ouvertures/fermetures de sections STS ou IUT. D'autre part, une commission d'une trentaine de membres de composition conforme à la lettre de mission ministérielle a été constituée pour réfléchir sur la même thématique. Plus...

Dans le prolongement du rapport remis par Henri Proglio en 2009 (Promouvoir et développer l'alternance - Voie d'excellence pour la professionnalisation), le Secrétaire d'Etat chargé de l'emploi a organisé les ateliers de l'apprentissage et de l'alternance. Comment aider les jeunes dans leur vie quotidienne (se loger, trouver une entreprise, se déplacer...) ? Comment ouvrir la voie de l'alternance dans tous les métiers et à tous les niveaux de diplôme ? Comment inciter les entreprises à avoir recours aux contrats en alternance notamment en simplifiant les démarches quand elles recourent aux contrats d'alternance ? Telles sont les questions posées à l'occasion de ces ateliers. Plus...

L'Inspection générale des affaires sociales a mené au 1er trimestre 2010, dans le cadre de son programme de travail, une mission d'évaluation des centres d'animation, de ressources et d'information sur la formation (CARIF) et des observatoires régionaux emploi formation (OREF). Plus...

L'enseignement supérieur agronomique français est l'objet, ces dernières années, de réformes successives, dans un contexte d'évolutions des universités elles-mêmes et de développement d'un espace européen de l'enseignement (accords de Bologne : Licence -Master - Doctorat). Ce rapport analyse comment les écoles concernées développent leurs stratégies nationale et internationale, abordent l'accueil des étudiants ainsi que leur mobilité et intègrent la reconnaissance réciproque des formations et des diplômes. Plus...