Colloque "Bilan et perspectives de l’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche 2015-2025"
À l’heure de l’acte II de l’autonomie des établissements et dans la perspective de l’élaboration du projet de loi de programmation de la recherche, le Hcéres amorce une réflexion générale et souhaite y associer l’ensemble des parties prenantes.
À partir du bilan des activités du Haut Conseil, l’objectif de ce colloque sera de tracer les lignes directrices pour les prochaines années. Il s’agira de comprendre comment l’évaluation de l’enseignement supérieur et de la recherche peut s’adapter aux évolutions en cours et voir son efficience accrue. Plus...
Perspectives de développement de politiques et de dispositifs d’assurance qualité dans la sous-région Afrique de l’Ouest...
Fin 2017, le Hcéres, la CTI et l’AFD ont signé un partenariat tripartite incluant l’organisation d’un atelier en Afrique subsaharienne francophone, en présence d’acteurs africains de l’assurance qualité et d’organismes partenaires.
Cet atelier international a été organisé les 8 et 9 octobre 2018 à Abidjan (Côte d’Ivoire), sous l’égide du ministère ivoirien de l’enseignement supérieur et de la recherche scientifique, et avec le soutien du programme « Contrat de désendettement et de développement » de l’AFD et de l’ambassade de France. Cet événement a permis de dresser un état des lieux de l’assurance qualité dans l’enseignement supérieur dans la sous-région, de faire un point sur les enjeux et les perspectives, et d’échanger de bonnes pratiques.
À l’issue de l’atelier, le Hcéres, la Cti et l’AFD ont rédigé une note stratégique sur les perspectives de développement de politiques et de dispositifs d’assurance qualité dans la sous-région. Plus...
Le Hcéres publie le bilan d'évaluation intégrée de l'Université PSL
Note relative à la rédaction des parchemins
France Compétences n’établit pas de modèle de « parchemin ». Elle émet toutefois la liste des mentions devant figurer sur un parchemin ainsi que celles à proscrire en laissant chaque organisme certificateur libre de concevoir sa propre maquette.
Le respect de ces consignes est un des éléments permettant d’apprécier le respect du critère d’enregistrement prévu au 4° de l’article R. 6113-9 du code du travail relatif à « la mise en place de procédures de contrôle de l'ensemble des modalités d'organisation des épreuves d'évaluation ». Le défaut de conformité à ces consignes lors de la durée d’enregistrement, peut exposer à un rapport d’observation de l’organisme au titre du I de l’article R. 6113-17 du code du travail.
Installation du comité scientifique auprès de la commission de la certification professionnelle
Par arrêté du 16 mai 2019, le ministère du Travail a nommé les trois personnalités qualifiées qui constitueront le comité scientifique de la commission de la certification professionnelle. Ce comité proposera à la commission chaque année la liste des métiers considérés comme particulièrement en évolution ou en émergence. Plus...
Décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux
Suite aux avis conformes de la Commission de certification professionnelle portant sur des demandes d’enregistrement aux répertoires nationaux, avis produits lors des séances des 16 avril et 17 mai 2019, le Directeur général de France compétences a procédé à des décisions d’enregistrement aux répertoires nationaux. Plus...
Publication de deux notes relatives au répertoire spécifique et aux blocs de compétences
A l’occasion de sa séance du 16 avril dernier, la commission a validé deux premières notes à destination des organismes porteurs d’enregistrement mais aussi plus largement aux différents acteurs intervenant dans le champ des compétences professionnelles. Plus...
Séance d’installation de la commission de la certification professionnelle
Cette séance d’installation a permis aux membres de la commission, nommés par arrêté de la ministre du Travail du 26 février dernier, de partager les nouveaux enjeux de régulation en matière de certification professionnelle, inscrits dans la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel. Plus...
Note relative à l’évaluation de l’impact économique et social d’un projet de certification professionnelle
Lors de sa séance du 5 juillet 2019, la commission de la Certification professionnelle de France compétences a validé une note relative à l’évaluation de l’impact économique et social d’un projet de certification professionnelle. Plus...