Le rapport estime que la Bibliothèque nationale de France (BnF) remplit, conformément à son décret statutaire, un rôle majeur et sans doute sous-estimé vis-à-vis d'autres institutions, au premier rang desquelles l'ensemble des bibliothèques territoriales, par-delà les pôles associés en voie d'évolution. Stratégiquement, cette action protéiforme gagnerait à être plus visible encore, en interne comme à l'extérieur, notamment dans le cadre de relations plus étroites avec l'Enseignement supérieur et la Bibliothèque publique d'information (Bpi), observe le rapport. Plus...

En ayant décidé de s'intéresser à l'ensemble du dossier de l'outre-mer en 2013, le Conseil supérieur de la fonction publique territoriale a pu constater la diversité et la complexité des situations, c'est la raison pour laquelle il a choisi, en 2014 de concentrer son travail sur le département de Mayotte, intégré dans le droit commun des conseils généraux en 2011. Ce rapport a pour objectif de mettre en lumière la situation très particulière des agents et ouvriers territoriaux de Mayotte (AOTM). Plus...

Ce rapport reprend les interventions et discussions du séminaire annuel du Centre de recherches sur l'expérience, l'âge et les populations au travail dont le thème général était : « Le rôle de l'expérience dans les contextes de changement du travail ». Comme à chacune de ses sessions, ce séminaire rassemble des chercheurs de différentes disciplines, des praticiens, des étudiants autour d'une dizaine d'exposés-débats destinés à approfondir un aspect des relations entre l'âge, l'expérience, la santé et le travail. Plus...

Le présent rapport public expose les constats et conclusions tirés par la Cour de son examen de la façon dont le ministère de l'éducation nationale gère les enseignants des premier et second degrés. Plus...

Par lettre de mission datée du 24 octobre 2012, l'Inspection générale des finances (IGF) et l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS) ont été saisies d'une demande d'évaluation du régime de l'auto-entrepreneur (AE). Créé par la loi de modernisation de l'économie (LME) du 4 août 2008, ce régime vise à faciliter la création d'entreprises commerciales, artisanales et libérales. Plus...

Le Livre blanc présente le bilan de la commission et diverses propositions pour une revalorisation scientifique, économique et sociale du dispositif d'archéologie préventive. Plus...

En complément d'un rapport consacré au renforcement de l'attractivité des métiers de l'encadrement, l'IGEN et l'IGAENR ont été chargées de conduire une évaluation sur le pilotage et le fonctionnement de l'Ecole supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche (ESEN). Il s'agit d'un service à compétence nationale en charge de l'ingénierie de formation des cadres des ministères de l'éducation nationale, et de l'enseignement supérieur et de la recherche, intégrant l'ancienne MIFOR (mission de la formation continue de la direction générale de ressources humaines). Plus...

Le rapport rend compte des résultats du groupe de travail sur les conditions de travail des étudiants, internes et assistants, mis en place par Mme Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé. Le rapport présente des mesures comme la prise en compte des contraintes de sujetions d'exercice des internes, le remboursement des frais de transports, l'amélioration des conditions de garde, la valorisation de l'astreinte - la garantie des droits. Plus...

En 2010, une mission conjointe IGEN - IGAENR a réalisé un rapport d'évaluation de la politique publique de formation continue des enseignants conduite durant la décennie 1998-2008. L'objectif de la présente étude est non pas de reprendre l'ensemble de l'étude mais de proposer un point de vue actualisé. Plus...