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Formation Continue du Supérieur
24 mars 2012

Le renouvellement du titre de séjour

http://www.campusfrance.org/sites/all/themes/campusfrance/images/logo-footer.gifA l'issue du premier titre de séjour (le visa de long séjour valant titre de séjour – VLS-TS), les étudiant et scientifiques doivent en obtenir le renouvellement auprès de la préfecture de leur domicile (ou de la préfecture de police pour ceux habitant Paris). En pratique, ce nouveau titre de séjour prend la forme d'une carte plastifiée indépendante du passeport. Le renouvellement est assujetti d'une taxe versée à l'OFII.
Il n'est donc pas nécessaire de rejoindre son pays d'origine pour faire établir un nouveau visa. (CESEDA – Art L 313-7 et suivants)
Où déposer sa demande de titre de séjour?

La demande de titre de séjour s'effectue en général à la préfecture ou à la sous préfecture dont relève le domicile de l'étudiant concerné. Dans certains départements, les préfectures ont mis en place des antennes spécifiquement réservées à ce public.
Pour les étudiants domiciliés à Paris, il est impératif de prendre un rendez-vous en ligne sur le site de la préfecture de police entre deux et trois mois avant l'expiration de leur titre de séjour.
Quand déposer la demande de titre de séjour?

La demande doit être présentée à la Préfecture dans les deux mois précédant l'expiration du titre de séjour en cours. Il est prudent de prendre contact avec la préfecture avant ce délai de 2 mois pour connaître les modalités de la procédure à venir.
Lors du dépôt du dossier de l'étudiant, un récépissé lui est délivré. Ce récépissé vaut titre de séjour jusqu'à ce que la préfecture fasse connaître sa décision définitive. Attention: ce récépissé n'est accordé qu'aux dossiers absolument complets!
Si les préfectures sont tenues d'examiner les demandes de titres de séjour présentées hors délais, Il est très vivement recommandé aux étudiants de s'en tenir strictement aux dates et délais qu'elles prescrivent.
Quels documents produire?

L'étudiant devra fournir la preuve qu'il va bien poursuivre les études entamées au moyen d'un certificat d'inscription dans l'établissement d'enseignement supérieur concerné ainsi que des relevés de note et de tout autre document attestant du succès et de l'assiduité à la formation reçue.
L'étudiant doit également fournir la preuve - par tous moyens utiles - de ressources financières suffisantes, soit 615 euros par mois au moins (CESEDA, nouvel article R313-7). Si l'étudiant a travaillé en France, les ressources provenant de son activité salariée sont prises en compte.
Que va faire la préfecture?

La préfecture ne délivre pas automatiquement le titre de séjour: elle doit vérifier le caractère réel et sérieux des études. Des redoublements répétés, un changement radical d'orientation ou de niveau d'étude, des absences nombreuses non justifiées par des circonstances personnelles ou familiales graves peuvent constituer un motif de refus.
La préfecture est également chargée du contrôle des moyens d'existence en France.
Quel diplôme pour bénéficier du renouvellement pluriannuel?

Les étudiants poursuivant des études de niveau Master au moins, au sein d'un établissement habilité au niveau national, peuvent demander la délivrance d'un titre de séjour couvrant la totalité des études à venir, jusqu'à quatre ans.
La liste des cursus et diplômes ouvrant droit à ce renouvellement pluriannuel est fixée par arrêté ministériel (actuellement en vigueur: arrêté du 12 mai 2011).
L'étudiant bénéficiaire du renouvellement pluriannuel de son titre de séjour doit transmettre chaque année à l'autorité administrative concernée, au moyen d'une lettre recommandée avec avis de réception, l'attestation de réussite à l'examen ou d'admission à l'année supérieure.
Plus d'information sur "service-public.fr". , , .
http://www.campusfrance.org/sites/all/themes/campusfrance/images/logo-footer.gifAfter the first residence permit (the long-stay visa valid as residence - VLS-TS), students and scientists must renew the permit from the prefecture of their home (or the police headquarters for those living in Paris). In practice, this new residence is in the form of a plastic card independent of the passport. Le renouvellement est assujetti d'une taxe versée à l'OFII. The renewal is subject to a tax paid to OFII. More...
18 décembre 2011

Diplômés étrangers: la circulaire Guéant préoccupe les entreprises françaises

Les EchosPar Cécile AZZARO. Plus de six mois après son entrée en vigueur, la circulaire Guéant, qui restreint les possibilités de recrutement en France d'étudiants étrangers diplômés, préoccupe les entreprises françaises, soucieuses de recruter ces profils souvent atypiques.

"On suit de très près le dossier. Les entreprises sont préoccupées. Cela risque d'être un problème pour la compétitivité de la France et son rayonnement à l'étranger", souligne-t-on au Medef.
A la suite de cette circulaire du 31 mai appelant les préfectures à plus de rigueur, de nombreux diplômés étrangers, certains très qualifiés, n'ont pas pu obtenir un changement de visa (d'étudiant à salarié), bien que recrutés par des entreprises françaises.
Les employeurs ont dû renoncer à les embaucher et plusieurs étudiants se retrouvent sans papiers, souligne Meriem Kadari, du Collectif du 31 mai. Selon le Collectif, 940 étudiants se sont vu refuser un visa salarié, dont seulement 300 ont eu leur situation régularisée après réexamen de leur dossier.
Fin novembre, le ministre de l'Enseignement supérieur Laurent Wauquiez avait évoqué 500 étudiants étrangers auxquels les préfets avaient refusé le statut de salarié, dont plus de 250 qui avaient finalement obtenu une réponse positive après réexamen de leur dossier.
Des manifestations ont été organisées. Un nouveau rassemblement est prévu dimanche à Paris, pour la Journée internationale de solidarité avec les migrants. Les présidents et directeurs d'université, des grandes écoles et des écoles d'ingénieurs déplorent cette situation.
Au Medef, on explique que "ces jeunes sont très demandés. Ils sont sur des postes souvent à haute responsabilité à l'international, où on a besoin de ces talents particuliers, de ces nationalités. Ils ont une connaissance des langues, des marchés de leur pays. Ils ne prennent la place de personne."
"On va perdre un marché"
Plusieurs diplômés étrangers contactés par l'AFP ont indiqué avoir reçu, à l'issue de leur refus de visa, des offres dans d'autres pays, notamment au Canada, en Angleterre ou en Belgique. "La France est en train de former des élites qui partiront ensuite à l'étranger", résume Meriem Kadari.
"Quand on discute avec les DRH, ils sont atterrés. C'est l'attractivité des entreprises et leur compétitivité qui est menacée", ajoute-t-on au Medef.
Eric Decalf, Pdg de la SSII (société de services en ingéniérie informatique) Additeam, explique avoir essuyé en octobre un refus pour un "ingénieur en informatique de gestion tunisien" qu'il souhaitait recruter: "On va perdre un marché", s'est-il désolé.
"Le motif de refus (...) est qu'il y a des diplômés informatiques formés en France disponibles. C'est une réponse technocratique (...) Nous on sait très bien qu'il n'y en a pas pour ce marché précis, sinon on recruterait en France!", affirme-t-il.
"Des problèmes se sont posés à quelques reprises déjà chez nous, sur des postes où l'on attend des compétences particulières et où on a fait un effort de formation particulier", confirme anonymement un responsable d'un grand groupe industriel français. "Si on a pris ces étudiants en stage, c'était bien dans l'optique de les garder derrière."
Comme une trentaine d'autres contactées par l'AFP, son entreprise "ne souhaite surtout pas être citée car le sujet est sensible. Plus on parlera, plus ce sera difficile pour obtenir un visa", dit-il.
Fin novembre le Premier ministre François Fillon a tenté de rassurer. Il a défendu la circulaire mais assuré que l'accueil d'étudiants étrangers participait au "rayonnement de notre enseignement supérieur et de notre pays".
Voir aussi: Diplômés étrangers: cette circulaire qui ne passe pas, Diplômés étrangers: Fillon s'engage, Diplômés étrangers: Wauquiez fait un geste, Menace sur les diplômés étrangers en entreprise.

Les EchosAZZARO poolt Cecile. Rohkem kui kuus kuud pärast jõustumist, ümmargune Guéant, mis piirab võimalusi värbamine välisüliõpilaste lõpetanud Prantsusmaa, prantsuse asjaomased ettevõtted, püüdes värvata need profiilid sageli atüüpilised. Velle...
3 octobre 2011

France: Immigration restrictions hit foreign students

http://www.universityworldnews.com/images/photos/photo_1910.jpgBy Jane Marshall. Immigration measures that tighten restrictions on foreign students from outside the European Union and are opposed by university presidents, grandes écoles and students, have been defended by Laurent Wauquiez, France's Minister for Higher Education and Research. Wauquiez said the country's doors "must remain open" to international students, but he wanted to encourage student exchanges between universities, rather than individuals coming to France to study. Recent orders from the ministries of the interior and of employment tighten the interpretation of 2006 legislation, making it much more difficult for a non-EU foreigner to change from a student's to an employee's status after graduation, and limit their stay in the country after graduation to six months.
Non-EU foreigners wishing to study in France must also prove increased financial resources before they can obtain a residence permit. Hardest hit will be Moroccans, who comprise the biggest national group of foreign students. Chinese and Algerians form the second and third largest groups. The Conférence des Présidents d'Université (CPU) has expressed its disquiet at the "hardening of the rules applicable to foreign students, concerning their entry into France as well as their professional employment". It "considers these measures as contrary to the very essence of a university and to the policy [to promote] the attractivity of French universities in the context of globalisation".
CPU President Louis Vogel confirmed the body's opposition to the measures last week at a meeting organised by the International Club of Journalists in Paris. "You reduce the attractivity of universities if you do this. [Students are] not attracted by universities if they have to go back home immediately afterwards." He said the government had not agreed to extend the six-month post-graduation period to a year as the CPU had proposed. The Conférence des Grandes Ecoles (CGE), which represents France's selective higher education institutions, also opposes the restrictions.
Foreign graduates of the prestigious establishments, which include business schools HEC and Essec, usually stay in France for their first professional experience. But under the restrictions many non-EU nationals who have just been offered jobs on graduation are finding themselves unable to sign their contracts. Pierre Tapie, Director-general of Essec and President of the CGE, has contacted Interior Minister Claude Guéant to express concern. He said acquiring professional experience in France was a very important part of what made the country attractive to foreign students.
He told Le Monde: "These young people do not take employment away from the French. First, because they are often recruited by French companies which hope to benefit from their double connection to develop business relations with their countries of origin. Then because through their activity, these talented people create employment in France."
The students' organisation Confédération Etudiante (Cé) condemned "the contradictory policy that consists on one hand of encouraging the best students to come to study in our universities and grandes écoles, and on the other the discriminations of which they are increasingly the target". The Cé said the application of the circular in May had led to "appalling deadlines and numerous refusals for work permits, which oblige many foreign graduates to give up a first job, even when related to their degree, and to leave France.
"The forced departure of these highly qualified students who have been trained in our institutions constitutes an irreplaceable loss for the French economy and universities, at a time when numerous innovatory sectors are under-endowed," it said.
Jean-Louis Missika, Deputy Mayor responsible for innovation, research and universities at Paris City Hall, which administers the biggest university city in Europe, said 18% of the 300,000 students enrolled in Paris came from abroad, rising to 40% at doctorate level. He accused the government of putting at risk the future of foreign students in France and threatening the capital's scientific attractivity. "It is absurd to educate foreign students only to expel them when they have obtained their degree, without even giving them a chance to offer their talents to French employers.
"So France educates students to a high level, whom it sends directly to the United States and Canada, where immigration policies have the intelligence to profit from this incredible richness represented by young graduates, whatever their nationality," said Missika.
Last week at the International Club of Journalists conference Wauquiez defended the government's measures, while insisting that "France must be open to foreign students, it would be crazy to close the doors".
However, though he wanted to retain the same level of foreign students - internationally France accounts for the third highest intake, equal with Germany after the US and UK - he added conditions.
"I don't want students to come here 'just like that'; students must come through partnerships, cooperation between foreign and French universities, to be catered for properly. If they come through a programme, that will be the highest level of efficiency."
He said he also wanted more French students to go abroad to study. "I want exchanges to be on both sides. China is a very high-performing country, so it is interesting for us to send students there."
Related link: FRANCE: Ministers unveil foreign student strategy.
8 août 2010

International students stay on as migrants

University World NewsBy Yojana Sharma. Rich countries have brought in measures to encourage international students to stay and work, with this becoming an increasingly important route to high-skilled migration, according to the Paris-based Organisation for Economic Co-operation and Development.
"International students have become a significant group in international migration flows in OECD countries," as a result of "broader policies to attract and retain highly skilled migrants", says the OECD's International Migration Outlook 2010, released in late July.
The annual OECD report for the first time calculated 'stay rates' for students converting their status from student to migrant, often facilitated by host country policies.
For example Finland and Norway have amended their naturalisation laws to take the years of residence as a student into account in assessing eligibility for citizenship, while Canada facilitates permanent residence for international graduates.
Other rich countries allow international students to work during their studies or for a period of up to one year after graduation.
The number of student-to-worker status changes ranges from fewer than 300 in Austria and Belgium to almost 13,000 in Canada, 14,700 in France and 10,000 in Germany and Japan respectively. The figures, based on 2007 status changes, are incomplete but provide a snapshot of the importance of international students for high-skilled migration.
The estimated stay rate for international students studying within the OECD for all reasons is around one in five students on average. This rises to almost one in three in France and Germany.
In France, international students who stay on comprise almost 10% of total immigration, the highest in the OECD. Elsewhere it ranges between less than 1% in Belgium and Austria to around 4% of total immigration in Germany.
Some students change status before graduation by marrying a national of the host country, or are allowed to stay for humanitarian reasons without graduation, but the OECD report suggests that most international students who change their permit status graduated within the host country.
The majority of students (61%) who changed status did so for work-related reasons, according to the OECD, with a higher share of status changes due to marriage in Germany and for humanitarian reasons in Canada.
"International students who stay on as migrants are often highly skilled. Having received their education in the host country, the issues of recognition of qualifications and language knowledge which are often obstacles to high-skilled migration are largely avoided," the report says.
However: "Not all international students go abroad with the intention of staying on as labour migrants. For many, study abroad is part of a strategy to improve their employment chances in the domestic labour market in their home countries."
"For others who stay on, the stay may not be definitive. In some countries international students have the opportunity to work after graduation, but face constraints in career advancement in the companies that have employed them. Restrictions in employment of foreign nationals may also contribute to their leaving after a few years," the OECD says.
2 juin 2009

Accueil de stagiaires étrangers: Décret n° 2009-609 du 29 mai 2009

Pour l'obtention de la carte de séjour, est considéré comme stagiaire, l'étranger qui vient en France :
- Soit pour effectuer un stage en entreprise, dans le cadre d'une formation organisée dans son pays de résidence qui conduit à la délivrance d'un diplôme ou d'un titre ou à la reconnaissance d'un niveau de qualification professionnelle et qui relève d'un cursus scolaire ou universitaire, d'une formation professionnelle ou d'un programme de coopération de l'Union européenne ou intergouvernemental dans les domaines de l'éducation, de la formation, de la jeunesse ou de la culture. La durée du stage ne peut pas excéder 6 mois lorsqu'il relève d'une formation professionnelle.
- Soit, en tant que salarié d'une entreprise établie à l'étranger, pour suivre une formation dispensée par un organisme de formation professionnelle continue et, le cas échéant, effectuer un stage dans une entreprise appartenant au même groupe que son employeur ou dans une entreprise avec laquelle son employeur entretient des relations commerciales. La durée initiale du stage ne peut pas excéder 12 mois. Le stage ne peut être prolongé qu'une seule fois, sans que la durée totale du stage puisse dépasser 18 mois.
L'étranger qui demande la délivrance de la carte de séjour portant la mention "stagiaire” doit présenter la convention de stage revêtue du visa du préfet du département dans lequel le stage se déroule à titre principal et la justification qu'il dispose de moyens d'existence
La convention de stage est conclue entre le stagiaire, l'établissement de formation ou l'employeur établi à l'étranger et l'entreprise d'accueil en France ou l'organisme de formation. Elle est également signée par l'association agréée qui a, le cas échéant, permis sa conclusion. Elle ne peut pas conférer au stagiaire la qualité de salarié dans l'entreprise qui le reçoit.
Elle doit être transmise au préfet par lettre recommandée avec demande d'avis de réception au moins deux mois avant la date de début du stage, soit par l'entreprise ou l'organisme de formation qui souhaite accueillir un stagiaire, soit par l'association qui a, le cas échéant, également signé la convention.
L'agrément de l'association ayant pour objet le placement d'étrangers désireux de venir en France en vue d'y accomplir un stage en entreprise ou d'y suivre une formation professionnelle, est délivré pour une durée de 3 ans renouvelable par arrêté du ministre chargé de l'immigration. La demande d'agrément, accompagnée d'un dossier est adressée au ministre par lettre recommandée avec demande d'avis de réception par le représentant légal de l'association.
L'ensemble de ces dispositions s'appliquent aux demandes de visa de convention de stage présentées à compter du 1er juin 2009. Les associations qui se livrent à une activité de placement en entreprise d'un stagiaire ont jusqu'au 31 août 2009  pour solliciter leur agrément. Décret n° 2009-609 du 29 mai 2009.
Để có được một giấy phép cư trú sẽ được xem như là một trainee, một người nước ngoài đến với người Pháp:
- Hoặc để làm cho một vị trí, như là một phần của một tổ chức đào tạo trong các quốc gia cư trú, trong đó dẫn tới sự phát hành của một văn bằng diploma hoặc một tiêu đề hoặc công nhận của một cấp độ chuyên môn và té ngã một trường học hay các trường đại học, đào tạo nghề hoặc chương trình của Liên Minh Châu Âu hợp tác hoặc intergovernmental trong các lĩnh vực giáo dục, đào tạo, thanh niên và văn hóa. Công tác đào tạo trong thời gian có thể không vượt quá 6 tháng, nơi nó liên quan đến đào tạo nghề. 2009-609 của 29 tháng năm 2009. Xem thêm...
20 août 2008

Immigrants in the continuing vocational training system

As a rule, continuing vocational training offerings have not made special allowances for immigrants to date. When continuing vocational training programmes are developed, little consideration is given to the conditions that are specific to immigrants' learning situations. Studies conducted by the Federal Institute for Vocational Education and Training (BIBB) show however that supporting these target groups in ways that are tailored to their needs is constructive and can be done with comparatively little effort or expense.
Migrantinnen und Migranten in der beruflichen Weiterbildung

In den Angeboten der beruflichenWeiterbildung laufen Migrantinnen und Migranten bislang in der Regel „einfach mit“. Das Spezifische ihrer Lernsituation wird bei der Gestaltung der Kurse kaum berücksichtigt. Untersuchungen des Bundesinstituts für Berufsbildung (BIBB) zeigen aber, dass eine bedarfsgerechte Unterstützung für diese Zielgruppe sinnvoll und mit vergleichsweise geringem Aufwand möglich ist. Der methodisch-didaktischen Kompetenz des Lehrpersonals und weiterbildungsbegleitenden Hilfen kommt dabei entscheidende Bedeutung zu. Neue Impulse in diese Richtung verspricht ein Programm des Europäischen Sozialfonds (ESF) zur berufsbezogenen Sprachförderung, mit dem Unterstützungsangebote in Kursen der beruflichen Weiterbildung finanziert werden können. Der Beitrag skizziert zudem weitere Schritte für eine bessere Arbeitsmarktintegration beruflich qualifizierter Migrantinnen und Migranten. bibbreport_2008_04.

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