Ce Mooc vous présente la vie des contrats de travail, de leur naissance jusqu’à leur fin. Ce cours est fondé sur la pratique et la gestion quotidienne des contrats de travail en entreprise, et traite de l’ensemble des problématiques juridiques que l’on peut rencontrer aujourd’hui sur ce sujet. Plus...

Ce MOOC permet de comprendre comment une entreprise naît et vit du point de vue juridique. Quelles sont les règles à respecter pour constituer et immatriculer une société ? Comment fonctionne une assemblée d’associés ? Quels sont les pouvoirs des dirigeants ? Quelles responsabilités encourent-ils ? Qu’est-ce que le gouvernement d’entreprise, la RSE, les pactes d’actionnaires ? Voici quelques-unes des questions qui trouveront réponse dans ce MOOC qui aidera les participants à assurer le suivi juridique d’une entreprise et à répondre aux questions juridiques liées à son fonctionnement. Plus...

Citoyens, contribuables, élus, fonctionnaires, entreprises, particuliers … Nous sommes tous concernés par le budget d’une commune. Les vidéos présentées dans ce MOOC auront pour objet de comprendre et de maîtriser l’élaboration d’un budget communal en tenant compte des exigences financières et fiscales. Il permettra ainsi à chacun de se familiariser avec les principes et les règles d’élaboration et de suivi d’un budget communal. Plus...

Ce MOOC se propose de présenter les différentes structures juridiques d’entreprises que peut choisir un créateur, les règles élémentaires pour protéger les créations de l’esprit, l’état du droit concernant l’utilisation d’internet par et dans l’entreprise, le recrutement de ses premiers salariés par le chef d’entreprise, les divers modes de financements de l’entreprise au stade de sa création et, enfin, les principaux contrats d’affaires qu’est amené à conclure le créateur d’entreprise. Plus...

Cette réforme du droit des contrats est extrêmement importante, en ce que la matière concernée, qui n’a jamais connu depuis 1804 une refonte de cette ampleur, constitue le cœur de notre droit privé. Le droit des contrats est en effet d’application quotidienne et essentielle pour tous les citoyens et pour toutes les entreprises. Plus...

Dans notre société hyper informatisée, la protection des données est devenue un sujet central. Qu'il s'agisse de la sphère économique (fichiers de clients ou de prospects, marketing ciblé, lutte contre la fraude, etc.), de la sphère publique (vidéosurveillance, fichiers de police, médicaux, etc.) ou de la sphère personnelle (Internet, réseaux sociaux, moteurs de recherche, blogs, etc.), les fichiers sont désormais omniprésents dans notre quotidien. Plus...

Ce cours est une introduction à l'analyse économique du droit. Il s'agit de comprendre de quelle manière le droit influence l’économie ; il s'agit également d'utiliser les méthodes de l'économiste pour évaluer le droit. L'approche se veut élémentaire et non technique. Plus...

L'objet de ce cours est d'expliquer les modalités de fonctionnement des diverses juridictions qui sont chargées d'appliquer, ou même parfois de créer, les règles de droit. Plus...