
- Définition des activités confiées au stagiaire.
- Compétences à acquérir ou à développer.
- Dates de début et de fin du stage.
- Durée hebdomadaire maximale de présence dans l’organisme d’accueil (éventuellement, présence la nuit, le dimanche ou un jour férié).
- Montant de la gratification et modalités de versement
Annexe 2 - Gratification et avantages en France et à l’étranger),
- Avantages offerts : restauration, hébergement, remboursement des frais engagés pour effectuer le stage...
Annexe 2 - Gratification et avantages en France et à l’étranger.- Régime de protection sociale y compris protection en cas d’accident du travail
Annexe 3 - Protection sociale et responsabilité civile- Conditions de l’encadrement par l’enseignant-référent et le tuteur de stage.
- Conditions de délivrance de l’attestation de stage et modalités de validation du stage pour l’obtention du diplôme.
- Modalités de suspension et de résiliation du stage.
- Conditions d’autorisation d’absence.
- Éventuellement : un article sur la propriété intellectuelle et une clause de confidentialité.
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