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Formation Continue du Supérieur
15 juillet 2012

Conférence sociale: détail de la feuille de route pour l'emploi et la formation professionnelle

A la clôture de la grande conférence sociale des lundi 9 et mardi 10 juillet, le Premier ministre a présenté la "feuille de route sociale" des partenaires sociaux et du gouvernement pour les 18 prochains mois.
Emploi:
. cet été, consultation des partenaires sociaux et des acteurs territoriaux sur la mise en oeuvre des emplois d'avenir, pour l'insertion professionnelle des jeunes peu qualifiés
. négociation au niveau national interprofessionnel, d'ici la fin de l'année, sur les modalités du contrat de génération, qui vise autant à favoriser l'emploi des jeunes qu'à maintenir les seniors dans l'emploi
. au 1er semestre 2013, négociation interprofessionnelle sur l'amélioration de l'accès à l'emploi et à la formation des travailleurs handicapés
. dès la rentrée 2012, amélioration du dispositif de chômage partiel
. avant la fin du 1er semestre 2013, les partenaires sociaux sont invités à négocier sur les conditions d'une meilleure sécurisation de l'emploi sur la base d'un document d'orientation transmis en septembre prochain par le gouvernement
. réunion de la Commission nationale de lutte contre le travail inégal pour faire le point sur les politiques en la matière.
Formation:

. les acteurs réunis à la table-ronde "Le développement des compétences et la formation tout au long de la vie" ont tous estimé qu'il n'était pas nécessaire d'élaborer une nouvelle grande réforme de la formation professionnelle, mais qu'il fallait construire des actions concrètes à déployer sur les territoires
. un plan d'action en trois volets (formation des demandeurs d'emploi/accompagnement des mutations économiques/lutte contre le décrochage scolaire des jeunes) sera mis en oeuvre dès le début de 2013 après une construction au niveau national entre Etat, Régions et partenaires sociaux
. dès septembre 2012, travail de réflexion sur le compte individuel de formation et la portabilité des droits à la formation, lancé et conduit par le Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie (CNFPTLV)
. concernant la formation en entreprise, dans le cadre de revue des processus de négociations obligatoires conduite globalement, un axe spécifique portera sur une meilleure articulation entre la négociation prévue dans les entreprises de plus de 300 salariés sur la GPEC d'une part, et la formalisation des orientations de formation susceptibles de nourrir le plan de formation, d'autre part
. préparation de l'acte III de la décentralisation auxquels les partenaires sociaux seront associés notamment sur le volet formation professionnelle à l'automne 2012
. bilan du service public de l'orientation à l'automne 2012.
Pour plus de détails, consulter la "feuille de route sociale" sur le site du Gouvernement: http://www.gouvernement.fr/presse/la-feuille-de-route-sociale.

Στο τέλος της μεγάλης κοινωνικής διάσκεψης Δευτέρα 9 και Τρίτη 10 Ιουλίου, ο Πρωθυπουργός παρουσίασε τις «οδικό χάρτη κοινωνικών" κοινωνικών εταίρων και της κυβέρνησης για τους επόμενους 18 μήνες. Περισσότερα....
15 juillet 2012

Nouveauté - L’assistance du portail de l’alternance

le portail de l'alternanceVous avez des questions sur l’alternance? Vous rencontrez des difficultés à utiliser le portail? Vous souhaitez obtenir de l’aide pour effectuer vos démarches en ligne? Rendez-vous sur l’assistance du portail!
Le  Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Santé vient d'enrichir sa palette de services sur son portail dédié à l'Alternance: l'assistance en ligne!
Ce nouvel outil a pour vocation d'accompagner les candidats, entreprises et organismes de formation dans leur recherche d'informations nécessaires à la mise en place d'une démarche d'alternance.
Quel que soit votre profil, vous y retrouverez toutes les réponses aux questions les plus courantes sur l'alternance et sur l'utilisation de son portail dédié.
Vous n'avez qu'à vous laisser guider en répondant à quelques questions qui vous mèneront rapidement vers une information précise et personnalisée.
L'assistance vous apporte une multitude de réponses concernant:
- L'Alternance: Informations diverses sur les contrats et démarches de professionnalisation et/ou contrats et démarches d'apprentissage
- La navigation et l'utilisation du portail et de ses outils:
- Comment utiliser le simulateur en ligne et du moteur de recherche d'emploi et formation?
- Comment créer et gérer son compte personnel?
- Comment gérer ses démarches d'apprentissage/professionnalisation (contrats et démarches)?
Alors rendez-vous sur l'assistance.
le portail de l'alternance Έχετε ερωτήσεις σχετικά με την εναλλαγή; Θα αντιμετωπίσετε προβλήματα κατά τη χρήση της πύλης; Θέλετε να βοηθήσει να γίνει απευθείας σύνδεση προσπάθειές σας; Επισκεφθείτε την υποστήριξη της πύλης! Το Υπουργείο Εργασίας, Απασχόλησης και Υγείας και επεκτείνει τώρα το φάσμα των υπηρεσιών της δικτυακής πύλης του αφιερωμένος στη σύνθεση: online υποστήριξη! Περισσότερα...
15 juillet 2012

Baisse de l’activité des jeunes et forte hausse de l’activité des seniors en 2011

Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - République française - Liberté, égalité, fraternitéPar Julie Argouarc’h (Insee), Claude Minni (coordination, Dares), Sébastien Pons (Dares), Véronique Rémy (Dares), Marie Rey (Insee), Gwennael Solard (Dares). 2012-043 - Emploi, chômage, population active: bilan de l’année 2011 - Dares Analyses.
Avec le ralentissement de l’activité économique, la situation du marché du travail s’est dégradée au cours de l’année 2011. Après s’être accru de 107 000 postes en France métropolitaine au 1er semestre, l’emploi s’est contracté de 45 000 au 2nd semestre. Cette baisse s’explique pour les trois quarts par le repli de l’intérim. Hors intérim, l’emploi a reculé au 2nd semestre dans l’industrie et la construction mais s’est accru dans le tertiaire. Sur l’ensemble de l’année, la progression de l’emploi total a été de 61 000, deux fois moindre qu’en 2010, et le taux d’emploi s’est stabilisé.
Baisse de l’activité des jeunes et forte hausse de l’activité des seniors en 2011
En 2011, la population active a continué à s’accroître alors que la population en âge de travailler a diminué

Par définition, la population active regroupe les personnes en emploi et les chômeurs. Elle est estimée par l’Insee comme la somme des estimations d’emploi issues des sources administratives et du chômage au sens du BIT calculé à partir de l’enquête Emploi. Du 4e trimestre 2010 au 4e trimestre 2011, le nombre de chômeurs au sens du BIT a augmenté de 53 000. Il avait reculé de 82 000 en 2010, après s’être accru de 528 000 en 2009. De son côté, l’emploi total a ralenti: en moyenne, il a augmenté de 83 000 postes du 4e trimestre 2010 au 4e trimestre 2011 après une hausse de 120 000 en 2010. Au total, poursuivant la tendance observée depuis plus de 30 ans, la population active s’est accrue en 2011, de 136 000 actifs supplémentaires, après +38 000 en 2010 et +238 000 en 2009. L’évolution de la population active dépend en premier lieu de celle de la population en âge de travailler et de la structure par âge de cette dernière.
La population en âge de travailler est définie traditionnellement comme l’ensemble des personnes âgées de 15 à 64 ans. En 2011, la population en âge de travailler a diminué de 25 000 personnes, après avoir constamment progressé depuis la fin de la seconde guerre mondiale. En 2010, elle avait progressé de 146 000 personnes après s’être accrue de 124 000 en 2009, alors, qu’elle avait augmenté de plus de 200 000 chaque année de 2003 à 2006. Cette décélération, puis le fléchissement de 2011, proviennent principalement du moindre dynamisme de la population des 55-64 ans ces dernières années: +15 000 en 2011 après des hausses de près de 200 000 par an de 2008 à 2010 et d’environ 300 000 par an de 2003 à 2007. Cette rupture de tendance s’explique par le vieillissement de la population: ces quatre dernières années, et surtout en 2011, des générations plus nombreuses sont sorties de la classe d’âge des 15-64 ans.
Le vieillissement de la population en âge de travailler pèse sur l’évolution de la population active

Depuis le début des années 2000, et jusqu’en 2010, l’arrivée des premières générations du baby boom à 55 ans s’est accompagnée d’un vieillissement de la population en âge de travailler: 20% des 15-64 ans étaient âgés d’au moins 55 ans en 2011, alors qu’ils n’étaient que 15% en 2001.
En 2011, comme en 2010, la population des 15-64 ans avait en moyenne 39,9 ans, après 38,3 ans en 2000 et 36,5 ans en 1980. Entre 2005 et 2010, l’âge moyen des 15-64 ans a augmenté de 2 mois chaque année, à un rythme deux fois plus rapide que lors des 15 années précédentes. De 2001 à 2005, la forte progression de la population a surtout reposé sur celle des 55-59 ans (+270 000 en moyenne chaque année), puis sur celle des 60-64 ans jusqu’en 2010 (+250 000 par an en moyenne). En 2011, le nombre de 60-64 ans a augmenté plus modérément (+12 000), la première génération du babyboom ayant atteint l’âge de 65 ans. Les taux d’activité commençant à diminuer à partir de 55 ans, avec une forte baisse entre 59 et 60 ans, le baby-boom a contribué, par un effet de structure démographique, à ralentir l’accroissement de la population active dès 2001, avec un impact plus important jusqu’en 2006.
A contrario, la population des 25-54 ans, qui comprend la majorité des individus en âge de travailler (61% à la fin de l’année 2011), est plutôt en recul ces dernières années (-19 000 en 2011). À partir de 2000, des générations de baby-boomers ont quitté en effet cette tranche d’âge chaque année et ont été progressivement remplacées par des générations entrantes post baby-boom, moins nombreuses. Correspondant aux âges les plus actifs, la diminution de la population des 25-54 ans a ainsi pesé négativement sur l’évolution de la population active.
Enfin, le nombre de jeunes de 15 à 24 ans a baissé chaque année depuis 2005. Il a reculé de 21 000 en 2011 et au total de 190 000 ces six dernières années.
En 2011, le taux d’activité des seniors a augmenté de 2,8 points et celui des jeunes de 15 à 24 ans a baissé d’1 point

L’évolution de la population active dépend également des modifications des comportements d’activité, sous l’effet notamment de phénomènes tendanciels comme la participation croissante des femmes sur le marché du travail, ou de l’impact de certaines politiques publiques, telles les réformes des retraites de 2003 et 2010 et les conditions d’accès aux mesures publiques de cessation anticipée d’activité.
Au 4e trimestre 2011, le taux d’activité au sens du BIT des 15-64 ans s’élève à 70,5%, les trois quarts des hommes et les deux tiers des femmes en âge de travailler étant en activité. Le taux d’activité « sous-jacent », indicateur permettant de neutraliser l’impact de la structure démographique, a progressé de 0,2 point en un an, s’établissant à 69,7%, avec une hausse plus forte pour les femmes (+0,4 point) que pour les hommes (+0,1 point). Depuis le 4e trimestre 2003, le taux d’activité sous-jacent des 15-64 ans a augmenté de 2,8 points, plus fortement pour les femmes (+4,1 points) que pour les hommes (+1,4 point). L’écart entre les taux d’activité « sous-jacents » masculin et féminin s’est ainsi à nouveau réduit mais reste néanmoins important: 8,7 points en 2011 après 11,4 points en 2003. Au 4e trimestre 2011, 83,4 % des femmes âgées de 25 à 54 ans sont actives. Le taux d’activité féminin aux âges intermédiaires a légèrement reculé au cours de l’année 2011 (-0,2 point entre le 4e trimestre 2010 et le 4e trimestre 2011) après sa progression depuis la seconde moitié des années 1960. Le taux d’activité masculin de la même tranche d’âge, 93,7% au 4e trimestre 2011, a quant à lui reculé de 0,4 point en un an et de 1,0 point depuis le 4e trimestre 2008.
De son côté, le taux d’activité des 15-24 ans a baissé en 2011 (-1,0 point), plus nettement pour les jeunes hommes (-1,7 point) que pour les jeunes femmes (-0,3 point). Au 4e trimestre 2011, il s’établit ainsi à 37,8%, respectivement à 40,9% et 34,6% pour les taux d’activité masculin et féminin. Le recul des taux d’activité des jeunes peut sembler paradoxal au regard de l’accroissement du nombre de jeunes en alternance (600 000 jeunes de moins de 26 ans fin 2011, soit +30 000 en un an). D’autres facteurs peuvent cependant expliquer cette baisse. La population active des 15-24 ans peut ainsi évoluer en raison des fluctuations de la conjoncture.
La plus forte participation des seniors au marché du travail s’est accélérée en 2011: le taux d’activité des 55-64 ans a augmenté de 2,8 points, après +1,1 point en 2010, avec une hausse proche du taux d’activité « sous-jacent » (+3,2 points, après +1,9 point en 2010). Depuis le 4e trimestre 2003, la hausse du taux sous-jacent a atteint 10,6 points (+9,8 points pour les hommes et +11,7 points pour les femmes). Malgré cette hausse, le taux d’activité des seniors reste encore faible: au 4e trimestre 2011, le taux d’activité des hommes de 55-64 ans s’établit à 48,5% et celui des femmes à 43,2%.
Outre les réformes des retraites, l’augmentation du taux d’activité des seniors tient pour partie à des changements dans leurs comportements d’activité liés aux inflexions de certaines politiques publiques, notamment les dispositifs de retraits anticipé d’activité à financement public. Depuis 2009, la proportion de personnes bénéficiant d’une dispense de recherche d’emploi (DRE), d’un départ anticipé en retraite pour carrière longue (DARCL) ou d’une préretraite à financement public entre 55 et 59 ans, âges les plus concernés par ces mesures, a fortement reculé. Le recul est notamment plus marqué pour les hommes (-10,2 points en 3 ans) que pour les femmes (-4,8 points), car celles-ci sont moins concernées par ce type de mesures. Le resserrement des conditions d’accès à un DARCL (12) et la suppression progressive de la DRE (13) ont contribué à augmenter la participation des 55-59 ans au marché du travail depuis 2009. Le taux d’activité « sous-jacent » des 55-59 ans a ainsi progressé de 10,5 points en trois ans (+3,3 points en 2011, après +3,9 points en 2010 et +3,3 points en 2009).
L’accélération de la participation des seniors au marché du travail en 2011 est toutefois due aux 60-64 ans: leur taux d’activité « sous-jacent » a augmenté de 3,1 points alors qu’il était stable en 2010, en raison notamment de l’entrée en vigueur au 2nd semestre de la réforme des retraites qui a maintenu plus tardivement sur le marché du travail les personnes nées au 2nd semestre 1951.
La forte progression des taux d’activité des seniors porte la croissance de la population active en 2011

Du 4e trimestre 2010 au 4e trimestre 2011, le nombre d’actifs âgés de 15 à 64 ans a progressé de 68 000. Les actifs sont plus nombreux en 2011 pour les seniors (+250 000), mais le sont moins pour les 15-24 ans (-80 000) et les 25-54 ans (-102 000).
Les évolutions de la population active résultent de deux facteurs: la démographie (nombre de personnes en âge de travailler et structure par âge de cette population) et les comportements d’activité. En 2011, tout comme en 2010, ces facteurs ont joué en sens contraire: la démographie a freiné l’évolution de la population active des 15-64 ans de 32 000, alors que les comportements d’activité ont contribué à l’augmenter de 100 000.
La démographie a modéré la hausse de la population active d’environ 15 000 personnes en 2011 pour les 25-54 ans et les 55-64 ans, mais a peu joué sur le recul du nombre d’actifs pour les 15-24 ans (-2 000). Ces dernières années, la contribution de la démographie à l’évolution de la population active des 15-64 ans s’est plutôt infléchie. Entre 2008 et 2011, les évolutions démographiques ont pesé sur la progression de la population active (-17 000 par an en moyenne) alors qu’elles y avaient positivement contribué en 2006 et 2007 (+22 000 actifs en 2007, après +59 000 en 2006). En 2011, comme en 2010, la contribution positive des comportements d’activité à l’évolution de la population active est liée à la forte hausse des taux d’activité des seniors (contribution de +263 000, après +158 000 en 2010). En revanche, les baisses de taux d’activité des 15-24 ans et des 25-54 ans, pour la deuxième année consécutive, ont contribué à freiner les évolutions des populations actives de chacune de ces classes d’âge d’environ 80 000 personnes.

Ministry of Labour, Employment, Vocational Training and Social Dialogue - French Republic - Liberty, Equality, Fraternity By Julie Argouarc'h (INSEE), Claude Minni (coordination, DARES), Sebastian Pons (DARES), Véronique Remy (DARES), Marie Rey (INSEE), Gwennael Solard (DARES). 2012-043 - Employment, unemployment, labor force: The Year 2011 - Dares Analysis.
With the slowdown in economic activity, the labor market situation has deteriorated during the year 2011
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15 juillet 2012

Hausse de la part des contrats aidés dans l’emploi des jeunes en 2011

Ministère du Travail, de l’Emploi, de la Formation Professionnelle et du Dialogue Social - République française - Liberté, égalité, fraternitéPar Julie Argouarc’h (Insee), Claude Minni (coordination, Dares), Sébastien Pons (Dares), Véronique Rémy (Dares), Marie Rey (Insee), Gwennael Solard (Dares). 2012-043 - Emploi, chômage, population active: bilan de l’année 2011 - Dares Analyses.
Avec le ralentissement de l’activité économique, la situation du marché du travail s’est dégradée au cours de l’année 2011. Après s’être accru de 107 000 postes en France métropolitaine au 1er semestre, l’emploi s’est contracté de 45 000 au 2nd semestre. Cette baisse s’explique pour les trois quarts par le repli de l’intérim. Hors intérim, l’emploi a reculé au 2nd semestre dans l’industrie et la construction mais s’est accru dans le tertiaire. Sur l’ensemble de l’année, la progression de l’emploi total a été de 61 000, deux fois moindre qu’en 2010, et le taux d’emploi s’est stabilisé.
Hausse de la part des contrats aidés dans l’emploi des jeunes en 2011

Les jeunes de moins de 26 ans bénéficient très majoritairement des contrats en alternance, contrats qui totalisent plus de six entrées sur dix en emploi aidé du secteur marchand en 2011. Les moins de 26 ans représentent ainsi 87% de l’ensemble des embauches en contrat aidé du secteur marchand en 2011, alors que seules 4% des embauches concernent des personnes âgées de 50 ans ou plus. Après avoir augmenté en 2009, la part des seniors dans les entrées en contrats aidés du secteur marchand poursuit sa baisse au profit de celle des jeunes en 2011. Cette évolution est liée à l’augmentation du poids de l’alternance entre 2010 et 2011 du fait du dynamisme des entrées dans ces dispositifs
et du fort recul des embauches en contrats aidés marchands hors alternance. Hors alternance, les jeunes sont en effet beaucoup moins nombreux en 2011 qu’en 2010 dans les entrées en contrats aidés marchands (33% contre 48%), en lien avec le recentrage du CUI-CIE en 2011 sur les bénéficiaires du RSA socle et sur les chômeurs de longue durée.
Dans le secteur non marchand, les proportions de jeunes et de seniors dans les embauches en contrats aidés sont respectivement de 25% et 21% en 2011. La part des seniors dans les embauches en contrat aidé du secteur non marchand a augmenté de 2 points entre 2010 et 2011, tandis que celle des jeunes a diminué de 3 points. Comme dans le secteur marchand, cette évolution s’explique en partie par le ciblage du CUI-CAE sur les bénéficiaires du RSA socle et les chômeurs de longue durée.
Si les contrats aidés représentent 3,4% du total des emplois en 2011 (-0,2 point par rapport à 2010), les disparités sont grandes selon les classes d’âge. Moins d’un emploi de senior sur cent bénéficie d’une aide de l’État (hors allégement de charges) tandis que c’est le cas d’un quart des emplois occupés par des jeunes de moins de 26 ans, essentiellement dans le secteur marchand et principalement en alternance. La part des contrats aidés dans l’emploi des jeunes est en hausse par rapport à 2010, principalement du fait du dynamisme des entrées en alternance.
À l’inverse, celle des seniors a poursuivi sa baisse.
En effet, après avoir augmenté entre 2009 et 2010 suite à la hausse globale des entrées en contrats aidés non marchands pour lutter contre la crise, la proportion de contrats aidés non marchands dans l’emploi des jeunes et des seniors, s’est réduite en 2011, sans toutefois compenser l’évolution observée dans le secteur marchand pour les jeunes.

Ministry of Labour, Employment, Vocational Training and Social Dialogue - French Republic - Liberty, Equality, Fraternity By Julie Argouarc'h (INSEE), Claude Minni (coordination, DARES), Sebastian Pons (DARES), Véronique Remy (DARES), Marie Rey (INSEE), Gwennael Solard (DARES). 2012-043 - Employment, unemployment, labor force: The Year 2011 - Dares Analysis.
With the slowdown in economic activity, the labor market situation has deteriorated during the year 2011
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15 juillet 2012

Mise en œuvre du service dématérialisé de l’alternance

Aquitaine Cap MétiersL'arrêté du 18 mai 2012 portant « autorisation de traitements automatisés de données à caractère personnel relatives au service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers » vient d'être publié au Journal officiel (JO) du 4 juillet 2012, ainsi que l'avis de la Commission nationale informatique et liberté (Cnil). Il permet au délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle (DGEFP) de mettre en œuvre le service dématérialisé de l'alternance, afin de:
- faciliter la conclusion des contrats en alternance;
- améliorer la qualité du service rendu aux usagers;
- faciliter le traitement et la prise en charge des contrats par les organismes concernés;
- faciliter l’élaboration des traitements de données statistiques anonymes;
- mettre en cohérence les réseaux d’information déjà existants;
- faciliter le traitement des versements des aides à l’alternance en utilisant les données figurant sur les documents CERFA n° FA13, FA18, FA19 et EJ20.
La base « offre de formation » du portail www.alternance.emploi.gouv.fr est alimentée par l'ONISEP et le réseau des CARIF-OREF. Consulter l’arrêté du 18 mai 2012.

Voir aussi Service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers, Lancement du service dématérialisé « Orientation pour tous », Ouverture du service dématérialisé de l'orientation prévue pour juin 2011.

Ακουιτανία Πράξεων Cap Το διάταγμα της 18ης Μαΐου 2012 για την "άδεια της αυτοματοποιημένης επεξεργασίας των δεδομένων προσωπικού χαρακτήρα που αφορούν χαρτί δωρεάν υπηρεσία της εναλλαγής που διατίθενται στους χρήστες" που μόλις δημοσιεύτηκε στην Επίσημη Εφημερίδα (ΕΕ) της 4ης Ιουλίου 2012, και η γνώμη του Εθνικού Προστασίας Δεδομένων (CNIL). Περισσότερα...
15 juillet 2012

Les collectivités territoriales et l'emploi - bilan d'un engagement

Illustration : couverture de rapportRapport d'information de Mme Patricia SCHILLINGER, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales n° 625 (2011-2012) - 3 juillet 2012. Le rapporteur. Le rapport. Le rapport en une page. Le rapport au format pdf. Pour commander le rapport.
INTRODUCTION
Agir, plutôt que subir: tel est le mot d'ordre actuel face à la dégradation de la situation de l'emploi. Préoccupation majeure des Français, l'emploi mobilise nombre d'acteurs, qu'il s'agisse de l'Etat, de Pôle emploi, des partenaires sociaux, des chambres consulaires, de la société civile...
Les collectivités ne sont pas en reste. Confrontés en permanence aux conséquences désastreuses de la détérioration de la situation de l'emploi, les élus locaux ont multiplié les initiatives, bien avant que la loi leur reconnaisse un rôle en la matière. Ils ont retroussé leurs manches pour entrer dans un domaine longtemps réservé à l'Etat et régi par une logique descendante, avec des résultats contrastés.
Et pourtant, la mobilisation croissante et multiforme de cet ensemble d'acteurs n'a pas empêché la situation de l'emploi de se dégrader de façon significative. Alors que le Préambule de la Constitution de 1945 affirme que « chacun a le devoir de travailler et le droit d'obtenir un emploi », la barre des 10% du taux de chômage a de nouveau été franchie au premier semestre 2012. Si la crise a été un facteur aggravant, elle ne saurait à elle seule expliquer cette situation. Dès lors, le constat est limpide: le fort volontarisme des acteurs ne suffit pas à améliorer la situation de l'emploi.
Sur fond de foisonnement d'initiatives, le paysage institutionnel des politiques de l'emploi menées au niveau des territoires est devenu un véritable maquis. Déjà confrontés à une situation critique, les demandeurs d'emploi y perdent tous leurs repères, et sont ballottés au gré des évolutions législatives et institutionnelles. Non seulement se retrouvent-ils dans un labyrinthe, mais celui-ci voit en outre des portes s'ouvrir et se fermer au fil du temps, sans logique apparente.
L'ensemble des acteurs revendique une simplification de ce paysage, la question en suspens étant: comment? Il faut, en ce domaine, se garder de tout simplisme : la volonté d'y voir plus clair, tout à fait légitime, ne doit pas aboutir à un anéantissement des spécificités des initiatives locales, qui ont fait leur succès.
Outre la proximité et l'adaptation aux territoires, l'approche intégrée des politiques de l'emploi qui caractérise l'action des collectivités doit absolument être préservée. Elle a l'avantage de réconcilier le secteur de l'insertion professionnelle et celui de l'insertion sociale, de faire le lien entre le développement économique, l'emploi et la formation, et de ne pas négliger l'impact des politiques de transport et de logement sur l'emploi...
Dès lors, la Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation ne saurait faire l'économie d'une réflexion sur le paysage institutionnel des politiques de l'emploi menées au niveau local, sans prétendre à l'exhaustivité, tant le sujet est vaste. Les questions de l'orientation et de la formation, notamment, qui mériteraient un rapport à elles seules, n'ont pu être abordées dans le détail, mais sous l'angle de leurs interactions avec les autres aspects de la politique de l'emploi. Votre rapporteure espère toutefois que ce sujet, fondamental, pourra être traité dans un avenir proche.
II. LA NÉCESSITÉ D'UNE RÉPONSE ADÉQUATE AUX DIFFICULTÉS LIÉES À LA MULTIPLICATION DES ACTEURS

A. UN MILLE-FEUILLES DÉROUTANT
Ce foisonnement d'initiatives n'est pas sans susciter un certain nombre d'interrogations. Le secteur de l'emploi serait-il l'un de ceux où le « mille-feuilles » territorial se manifeste dans toute sa splendeur ? Bien que l'ensemble des acteurs affirme vouloir respecter les compétences des uns et des autres et travailler de manière coordonnée, force est de constater qu'il existe des difficultés qu'il serait vain de nier.
En janvier 2004, Jean Marimbert qualifiait de « mosaïque » le service public de l'emploi, en relevant que « la France a le dispositif d'intervention sur le marché du travail le plus éclaté d'Europe ». De fait, les acteurs intervenant dans ce domaine sont nombreux: Etat (qu'il s'agisse des DIRECCTE ou des préfets et des sous-préfets), Pôle emploi, collectivités territoriales, partenaires sociaux, chambres consulaires, maisons de l'emploi, missions locales, PLIE, associations...
À Marseille et ses proches environs, ce sont près de 474 structures qui s'occupent de l'emploi et de l'insertion. Dans la région Nord-Pas-de-Calais, on dénombre 27 missions locales, 18 maisons de l'emploi (dont 7 à Lille, ce nombre ayant été réduit d'une unité à la suite d'une fusion de deux entités) et 24 PLIE.
2. Des réponses encore insuffisantes
c) Coordination ou « réunionite » ?

(2) Les conseils régionaux de l'emploi (CRE)

A l'initiative du Sénat, la loi du 13 février 2008 relative à la réforme de l'organisation du service public de l'emploi a institué le conseil régional de l'emploi (CRE). Présidé par le préfet, il comprend « des représentants des organisations professionnelles d'employeurs et de travailleurs, du conseil régional et des principales collectivités territoriales intéressées, des administrations intéressées et des universités, des représentants d'organisations participant au service public local de l'emploi, notamment des maisons de l'emploi, ainsi que le directeur régional de Pôle emploi ».
Les membres du conseil régional de l'emploi (CRE)

Le conseil régional de l'emploi comprend, outre son président, les membres suivants:
1° Quatre représentants de l'Etat, désignés par le préfet de région;
2° Un représentant des universités de la région, proposé par le recteur;

3° Des représentants, à raison d'un par organisation, des organisations syndicales de salariés représentatives au niveau national et interprofessionnel, ainsi que de celles dont le préfet a constaté la représentativité en application de l'article D2621-2.les régions de France métropolitaine, ces organisations sont:
a) la Confédération générale du travail (CGT);
b) la Confédération française démocratique du travail (CFDT);
c) la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO);
d) la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC);
e) la Confédération française de l'encadrement-CGC (CFE-CGC);
4° Des représentants des organisations professionnelles d'employeurs en nombre égal à celui des représentants des organisations de salariés, désignés sur proposition:
a) du Mouvement des entreprises de France (MEDEF);
b) de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (CGPME);
c) de l'Union professionnelle artisanale (UPA);
d) de l'Union nationale des professions libérales (UNAPL);
e) de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA);
5° Deux représentants du conseil régional désignés par le président du conseil régional. En Corse, deux représentants de l'assemblée de Corse sont désignés par le président du conseil exécutif de Corse;
6° Deux représentants du ou des départements de la région désignés par l'Assemblée des départements de France;
7° Un représentant des communes de la région désigné par l'Association des maires de France;
8° Un représentant des maisons de l'emploi conventionnées désigné par le préfet de région;
9° Un représentant des missions locales désigné par le préfet de région;
10° Un représentant régional de l'association chargée de la gestion du fonds de développement pour l'insertion professionnelle des handicapés désigné par le préfet de région;
11° Le directeur régional de Pôle emploi.
Source : Article R. 5112-20 du Code du travail
Le CRE est consulté sur l'organisation territoriale du service public de l'emploi en région et émet un avis sur la convention signée entre le préfet de région et le directeur régional de Pôle emploi. Il est informé de sa mise en oeuvre, ainsi que des conventions de portée régionale ou locale relatives au suivi et à l'accompagnement des demandeurs d'emploi et des évaluations des conditions de réalisation des conventions conclues avec les maisons de l'emploi.
Encore une fois, les appréciations de l'utilité de ces instances de dialogue sont très variables. Certains acteurs considèrent qu'elles permettent à Pôle emploi de rendre compte de son activité à l'échelle régionale, ce qui permet une certaine transparence et une certaine surveillance. Mais bon nombre d'entre eux déplorent qu'elles ne soient que des lieux de consultation et non de décision. Dans ce cadre, elles constituent des structures de plus dans le paysage institutionnel local de la politique de l'emploi.
Par ailleurs, l'absence de représentants des intercommunalités dans la liste des membres peut surprendre, compte tenu du rôle majeur joué par ces dernières en matière de développement économique et d'emploi.
Table des matières

Télécharger le Rapport d'information de Mme Patricia SCHILLINGER.

Illustration: coverage report Report information to Mrs. Patricia SCHILLINGER , on behalf of the delegation to local governments No. 625 (2011-2012) - July 3, 2012. The rapporteur. The report. The report in a page. The report in pdf format. To order the report.
INTRODUCTION

Act, rather than suffer: this is the current watchword against the deteriorating employment situation.
Major concern of the French employment mobilizes many actors, whether state, employment center, social partners, chambers, civil society. More...

15 juillet 2012

Commission policy paper urges better deal for disabled students

http://enews.ksu.edu.sa/wp-content/uploads/2011/10/UWN.jpgBy Marguerite-Jeanne Deschamps. A European Commission policy paper has encouraged European Union member states to work harder at helping disabled students to gain university places and good degrees, with data showing that their life chances improve considerably with higher education. The report, Education and Disability/Special Needs – Policies and practices in education, training and employment for students with disabilities and special educational needs in the EU, was compiled by a France-based network of experts in the social sciences of education and training, NESSE. It emphasised UK data that 75% of disabled adult men with degrees were in work, while 38% of those without any qualifications were employed and 62% of qualified school-leavers had jobs. By contrast, the figures for able-bodied adult males were 93%, 85% and 91% respectively.

15 juillet 2012

Higher education exchange programme launched by OIC

http://enews.ksu.edu.sa/wp-content/uploads/2011/10/UWN.jpgBy Ameen Amjad Khan. The Jeddah-based Organisation of Islamic Cooperation (OIC) has announced a higher education exchange programme that will facilitate scholarships, faculty exchanges, collaboration on distance learning methods and research projects among its 57 member countries. Implementation of the initiative has kicked off with an offer of 10 special scholarships from the University of Kuala Lumpur. Universities in Turkey and Pakistan are also poised to offer scholarships under the new programme. Mohamed Zaghoul, professional officer at the OIC’s Jeddah secretariat, told University World News that the exchange initiative “will streamline the scholarship offers by our member countries and facilitate regional and multilateral higher education cooperation.
“The programme will also address the faculty deficiency at different universities in the Islamic world through exchange of academic experts.”

15 juillet 2012

Universities pledge to do more to secure gender equality

http://enews.ksu.edu.sa/wp-content/uploads/2011/10/UWN.jpgBy David Jobbins. Top universities have committed to leading a drive to secure greater equality for female academics and researchers across Europe.
A report from the League of European Research Universities, Women, Research and Universities: Excellence without gender bias, sets out actions that it says will overcome discrimination against women that prevents them from playing a full part in Europe’s research effort. The report was written by Katrien Maes, LERU’s chief policy officer, Jadranka Gvozdanovic, head of the gender equality commission at Heidelberg University, Simone Buitendijk, vice-rector of the University of Leiden, Ingalill Rahm Hallberg, former vice-rector of Lund University and Brigitte Mantilleri, head of the gender and equality unit at the University of Geneva. LERU’s 21 member universities are committed to promoting gender diversity among academic staff with strong leadership ability, in conformity with institutional, national and other regulatory frameworks and in partnership with LERU universities.

15 juillet 2012

The Glorious End of Higher Education’s Monopoly on Credibility

TIMEBy Michael Ellsberg. In the past, the only way to get professional credibility was with a college degree. Now young people are using many different tools to gain a foothold in the business world.
The times they are a changin’, and in this essay, I’d like to suggest they are changing in a way that has massive implications for education: sources of credibility—once the domain of expensive degrees–are becoming democratized, decentralized, and diversified. In the past, there was pretty much one way to gain credibility: get some letters after your name, from as fancy an institution as possible.
Now, in 2012, I’ve seen dozens of young people who don’t even have college degrees use the following tools as sources of credibility in the business world:
- A track record of having started one or two successful businesses, even if they were small.
- Industry-related blogs with well-written, lively, detailed posts, which receive many comments and tweets/likes/shares per post.
- An impressive About page on a well-designed personal website
- Large, legitimate, real followings on Twitter, Facebook, YouTube, and other social media networks.
Clearly, any discussion of higher education needs to distinguish between two basic and distinct concepts: learning, on the one hand, versus credibility about having learned. Learning is and always has been available all around us, at every age and life stage, often inexpensively or even for free.
Learning is available at the library for free; under a tree with a dog-eared paperback; at a job with a boss who gives you responsibility and mentorship; while traveling; while leading a cause, movement, or charity; while writing a novel or composing a poem or crafting a song; while interning, apprenticing, or volunteering; while playing a sport or immersing yourself in a language; while starting a business; and now, while watching a TED talk or taking a Khan Academy class, or via a zillion other ways on the Internet.
And yet, while learning has always been available around us, inexpensively, free (or even paid on the job), until recently, sources of credibility have been highly centralized, and highly expensive. There was basically only one source: higher education. The more elite, the better. The Internet, however, is “changing everything,” as news stories tell us each day. One way it’s changing everything revolves around the concept of credibility.
Simply put–and much to the consternation of college administrators everywhere—the Internet is taking away higher education’s centuries-old monopoly on granting credibility. True, in the most traditional of professions–law, medicine, engineering—old credibility systems are still strongly in place, and probably will be for the foreseeable future. I, for one, am happy my surgeon has a medical diploma on her wall. Outside of traditional professions, however, these days you simply don’t need a stodgy old professor or some crapulent college dean in a ridiculous faux-medieval gown to tell you–and the world–that you’re credible in your field of study. Rather, you can go out and build a business that demonstrates your credibility. You can put up a bunch of great blog posts or videos that demonstrate your credibility. You can build a following that demonstrates your credibility. You can get referrals from within a trusted social network attesting to your credibility.
To use a beloved buzzword of the Internet era, in most fields beyond traditional professions, credibility has become “disintermediated.” The gatekeepers and middlemen and cattle-herders of credibility (i.e., college admissions officers, professors, and bureaucrats) are finding some stiff competition from cheap, on-the-fly, decentralized solutions: via WordPress, YouTube, Facebook, Twitter, LinkedIn, and LLC forms (i.e., the ability of nearly anyone, anywhere, to start their own business.
“But employers demand formal credibility,” I can hear skeptics saying. True, and they also used to demand white skin, and male private parts. It’s all changing. In addition to the valiant efforts of civil rights and women’s movement pioneers of the past, at a certain point, simple business logic also began (and continues) to prevail: Any firm that continues to insist on hiring only white males is missing out on oodles of non-white and female talent, and thus, is putting itself at a distinct disadvantage against its more open competitors.
In a like manner, as more and more bright, talented young people explore various forms of self-education outside of formal institutions (due in large part to the increasingly ridiculous amounts of student debt and tuition associated with those institutions), the employers who continue to insists on stale paper credentials are increasingly missing out on some of the most dynamic, innovative minds of today’s youth.
Furthermore, a lot of these brilliant young minds aren’t seeking employers anyways. They’re seeking to become employers right away, bypassing the whole corporate ladder out of the gate.
In the midst of a massive jobs crisis, I can only view this as a good thing. America needs jobs, which means America needs to groom the next generation of job creators. One way we adults (including educators, parents, business leaders, and politicians) could aid in that process is by promoting the idea that creating a business is a worthy sphere of learning–as worthy as a classroom or a college curriculum.
We could also stop promoting the idea that college is a necessary credential for starting a business. It just isn’t. Nor is it clear that college is even that helpful in that endeavor–compared to other ways a young person could learn about starting a business (such as, for example, starting one.)
Let’s cut the BS about needing to learn everything important you’re ever going to learn in life between the ages of 18 and 22 while enrolled in college. And while we’re at it, let’s cut the BS about how a BA certifying these four years is the only form of credibility.
Life is long these days–you can learn throughout, with or without college. And you can seek out credibility in a multitude of ways, many of which don’t involve oppressive mountains of student debt or regurgitated facts in lecture-hall quizzes. In the meantime, you can start creating jobs now, for yourself and for others. America can’t wait, so get to it.
Michael Ellsberg (www.ellsberg.com) is the author of The Education of Millionaires: It’s Not What You Think and It’s Not Too Late (Penguin/Portfolio). He spent two years interviewing the nation’s most successful people who didn’t graduate college, and who instead majored in street smarts.

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