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Formation Continue du Supérieur
23 novembre 2019

De l'Ancien régime à la Révolution : la Constituante

Accueil - Vie PubliqueConvoqués par le roi en raison de la gravité de la crise du royaume, les États généraux se transforment, de façon unilatérale et sans l’accord du souverain, en une Assemblée nationale constituante  qui donnera à la France la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen, et sa première constitution, au sens moderne du terme.
Ouverts le 5 mai 1789, les États généraux rassemblent en trois assemblées distinctes les représentants des trois ordres – noblesse, clergé et tiers état – composant la France d’Ancien régime. Mais dès le 17 juin, par un véritable coup de force juridique, inspiré par Sieyès, ils se déclarent Assemblée nationale, c’est-à-dire représentant la nation. Réunie à la salle du Jeu de Paume, l’Assemblée prononce le serment de ne pas se séparer jusqu'à ce que la « constitution du royaume soit établie et affermie sur des fondements solides », devenant alors aussi constituante.
Le 27 juin, le roi accepte la fusion des ordres, marquant par là-même la fin de l’absolutisme monarchique : la Nation est le titulaire du pouvoir, dont le roi ne sera plus que l’un des représentants. Constitutionnelle, la Révolution revêt également une dimension sociale et politique, et des émeutes se produisent à Paris (avec la prise de la Bastille le 14 juillet) et dans d’autres villes. Lors de la nuit du 4 août 1789, l’Assemblée prononce l’abolition des privilèges nobiliaires, religieux et territoriaux : l’Ancien Régime a vécu.
L’Assemblée nationale constituante décide de doter la France d’une constitution écrite, qui doit être précédée d’une déclaration des droits. Plus...
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