ARFTLV - Le plan de formation - Pour aller plus loin

Le plan de formation dans les entreprises : de la formalité à l'outil stratégique
Source : Commissariat général à la stratégie et à la prospective. Juin 2013, 150 p. Lire le document
Les élus du comité d'entreprise et la formation professionnelle dans l'entreprise
Source : CREDES. Mars 2013, 40 p. Lire le document
Plan de formation : régionalisation des dépenses de formation des entreprises
Source : Dares.  Documents d'études, n°176, juillet 2013, 36 p. Lire le document
Un tiers des entreprises de 10 salariés ou plus n'utilisent pas leurs fonds dédiés à la formation
Source : Dares. Dares Analyses, n°  31, avril 2015. Lire le document

La fonction publique
Le plan de formation des agents territoriaux doit être présenté à l'assemblée délibérante,
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Les agents territoriaux nommés après concours doivent suivre une formation statutaire d'intégration et de professionnalisation,
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