Les conditions générales d'Opcalia

Les conditions générales d'Opcalia sont structurées en six parties, complétées par deux annexes :

1. Les conditions d'élaboration et d'application des CG, accompagnées d'un lexique
2. Les missions, l'offre de services et l'organisation d'Opcalia
3. Le champ d'intervention d'Opcalia et le formalisme lié à l'adhésion
4. Les règles de financement d'Opcalia
5. Comment bénéficier d'une prise en charge d'Opcalia
6. Les modalités de contrôle des prestations et des dépenses

• Annexe 1 : Règles d'éligibilité des prestations de formation à un financement Opcalia
• Annexe 2 : Spécificités pour l'Outre-Mer.

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