Guerres totales conventionnelles de décolonisation… le XXe siècle a connu des conflits qui ont touché des populations civiles dans des proportions inédites. Ces diverses expériences guerrières possèdent-elles une forme d'unicité ou se caractérisent-elles par d'irrémédiables spécificités ? Cinq historiens apportent ici leur contribution. Plus...

Originale si on la compare à ses homologues dans le monde la Cour des comptes a pour mission non seulement de juger les comptes des comptables publics et d'examiner la gestion des ordonnateurs mais aussi de certifier les comptes de l’Etat et ceux de la Sécurité sociale ainsi que ceux des hôpitaux des universités et d’évaluer les politiques publiques. Plus...

Le XIXe siècle est en France notamment celui de la révolution industrielle et du développement économique. Durant cette période le Conseil d’État s’affirme comme conseiller juridique du Gouvernement et juge indépendant de l’administration. Plus...

La loi organique du 1er août 2001 (LOLF) qui a remplacé l’'ordonnance du 2 janvier 1959 portant loi organique relative aux lois de finances détermine les compétences et les pouvoirs respectifs du Gouvernement et du Parlement en matière financière et constitue la véritable charte des finances de l’Etat. Le sens et la portée de la plupart des dispositions de ce texte fondamental ne peuvent être compris qu’en référence avec les très nombreuses décisions du Conseil constitutionnel qui les éclairent. Depuis 1973 celui-ci a été amené pratiquement chaque année à examiner la conformité à la Constitution des lois de finances initiales au regard de l’ordonnance de 1959 puis de la loi organique de 2001 qui la remplace en reprenant souvent textuellement la plupart de ses dispositions si bien que la jurisprudence constitutionnelle antérieures conserve toute sa valeur. Le commentaire qui suit le texte de 2001 est donc élaboré à la lumière de la jurisprudence du Conseil constitutionnel qui est apparue en 1959 mais n’a pris toute son ampleur qu’à partir des années 1970. Plus...

Publié à l’occasion du 40e anniversaire de la Convention du patrimoine mondial ce recueil thématique offre une analyse approfondie des sites du patrimoine mondial et de leur valeur universelle dans le contexte du développement durable. Les études de cas décrivent vingt-six sites du patrimoine mondial représentant une variété de thèmes de typologies et de régions ; elles expliquent leurs apports positifs aux communautés locales et aux écosystèmes. Plus...

L’étude de la fonction publique territoriale est particulièrement intéressante car elle contient nombre de contradictions présentes au sein de l'ensemble de la société : entre le national et le local le mandat électif et la propriété du grade le métier et la fonction. Plus...

Voici les actes du colloque organisé conjointement par le Conseil d'État et l'École des hautes études en sciences sociales en février 2013. C'est un triple défi intellectuel que ces rencontres eurent à relever. Aux difficultés inhérentes à toute histoire comparée s'ajoutent non seulement le flou entourant la définition du terme de fonctionnaire ou de fonction publique mais aussi la variété extrême des régimes composant l'Europe des dictatures : 1933-1948. Plus...

La révolution technologique d’Internet les nouvelles habitudes de consommation et les mutations des pratiques de lecture signent-elles réellement la fin de ce commerce culturel ? De quels atouts disposent-elles pour survivre et faire face ? Pour répondre à ces questions « Place au débat » vous propose l’analyse d’un auteur spécialiste. Plus...

Cet ouvrage présente les résultats de l’étude de réception de l’exposition Spoliés ! - L’« aryanisation » économique en France (1940-1944) demandée par le musée de la Résistance et de la Déportation de l’Isère - Maison des Droits de l’homme au titre du label « Exposition d’intérêt national » attribué par le ministère de la Culture et de la Communication en 2010. Cet ouvrage saisit tout à la fois dans leur sincérité ou leur ambiguité parfois tous les discours que provoqua cette exposition sur l’aryanisation c’est à dire l’expropriation totale des Juifs orchestrée par le régime de Vichy. L’originalité de la démarche tient au fait que les deux auteurs chercheurs en muséologie mettent en évidence la portée sociale du rôle d’une exposition d’histoire contemporaine sur des publics qui ne sont ni des experts ni des spécialistes mais des gens intéressés par la Seconde Guerre mondiale. Plus...