3 mars 2016
3 mars 2016
Externaliser la R&D (CIR) : demande d'agréments et liste des organismes agréés
3 mars 2016
CIR : les autres formulaires de déclaration
3 mars 2016
CIR : les formulaires de la déclaration 2069A-SD et 2058 CG
Concernant le CIR, les entreprises peuvent déclarer chaque année leurs dépenses de R&D avec la déclaration 2069A-SD, remplissable en ligne selon certaines modalités. Le formulaire 2058 C.G. est destiné à une société bénéficiant du régime fiscal des groupes de sociétés (Article 223 A du C.G.I.). Les formulaires de déclaration sont à télécharger sur cette page. Voir l'article...
3 mars 2016
CIR et C.I.I. : liste des organismes, experts, bureaux de style et stylistes agréés
Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il est agréé. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Les listes des organismes, experts, bureaux de style et stylistes agréés sont indicatives. N'étant pas opposables à l'administration, ces listes ne peuvent pas servir de justificatif et se substituer à la décision d'agrément accordée par le M.E.N.E.S.R.. Le donneur d'ordre doit s'assurer auprès du prestataire que ce dernier possède la décision d'agrément. Voir l'article...
3 mars 2016
Agrément pour les bureaux de style au titre du crédit impôt recherche
3 mars 2016
Agrément pour les organismes de recherche privés au titre du crédit impôt recherche
3 mars 2016
Agrément pour les experts individuels au titre du crédit impôt recherche
3 mars 2016
Guide du crédit d'impôt recherche 2016
Le crédit d'impôt recherche (CIR) est une aide fiscale qui permet aux entreprises de financer leurs activités de R&D et d’innovation. Le guide du crédit d'impôt recherche 2016 est conçu pour aider les entreprises à remplir leur déclaration, déposer un rescrit ou demander un agrément..
Guide du crédit d'impôt recherche 2016.
Guide du crédit d'impôt recherche 2016.
3 mars 2016
Les nouveaux espaces universitaires à l’heure du numérique
« Nouveaux espaces, nouvelles interactions dans l’université à l’ère du numérique » : tel était le thème de la journée des référents numériques qui a eu lieu le 29 janvier 2016. Au-delà de ces nouveaux espaces physiques que le numérique fait éclore, on assiste à la création d’espaces virtuels qui les complètent ou qui s’y substituent. La journée a été l’occasion de s’intéresser aux possibilités offertes et aux conséquences à la fois sur les conditions d’études, mais aussi sur les organisations de travail. Retours.
En savoir + :: Transformation des espaces universitaires : retour sur le séminaire du 29 janvier