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Formation Continue du Supérieur
doctorat
18 octobre 2014

L’Alliance ATHENA - Doctorat - Les offres de financement

AccueilLes établissements d'enseignement supérieur
Le contrat doctoral d'établissement

Le Ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche attribue annuellement aux établissements [1] une enveloppe budgétaire relative au financement des contrats doctoraux.
La répartition de ces montants entre les écoles doctorales est définit par les établissements dans le cadre de leur politique scientifique.
Donnant lieu à un contrat de travail de droit public, l’attribution du contrat doctoral est une procédure de recrutement devant respecter les règles de transparence et d’égalité de l’ensemble des recrutements du secteur public.
Renseignements : école doctorale et directeur de projet doctoral

Le contrat d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER)
Les informations relatives à la campagne annuelle de recrutement et la liste des postes offerts sont disponibles sur le site internet des établissements d’enseignement supérieur.
Renseignements : école doctorale ou UFR de rattachement

Les EPST (établissements publics à caractère scientifique et technologique)

Des campagnes de recrutement de doctorants sur contrat doctoral sont ouvertes chaque année au sein de ces organismes de recherche.

CNRS 

IFSTTAR

INED

INRA

INRIA

INSERM

I.R.D

IRSTEA

Le mécénat du doctorat des entreprises

Le principe du mécénat du doctorat des entreprises est de permettre à des projets doctoraux d’être financés totalement ou partiellement par des entreprises via le mécénat.
Les montants sont versés au profit d’une école doctorale, d’un établissement ou d’une fondation universitaire. Dans ce cadre, l’entreprise bénéficie d’une réduction d’impôt de 60% des montants versés.
Les écoles doctorales ont la possibilité de soumettre publiquement des projets de recherche doctorale à destination du mécénat d’entreprise.
Les dispositions du décret n° 2008-390 du 24 avril 2008 sont désormais codifiées aux articles D. 612-42 à D. 612-47 du code de l'éducation.
Renseignements : école doctorale, fondation universitaire de l’établissement

Les conventions industrielles de formation par la recherche (CIFRE)

Le contrat CIFRE a été imaginé pour développer la recherche partenariale publique privée et placer le doctorant dans les conditions d’emploi dans le monde socio-économique.
Toute discipline, tout type d’acteur socio-économique sont potentiellement concernés.
L’association nationale de la recherche et de technologie (ANRT) est en charge de la gestion du dispositif. L’ANRT met interaction l’ensemble des acteurs unités de recherche, entreprises ou autres structure, doctorants via le dépôt des offres sur une base de données.
Créées en 1981, les CIFRE ont depuis 33 ans connu quelques évolutions.

CIFRE / Entreprises privées
Dès leur création, les CIFRE ont été conçu pour développer le partenariat public privé dans le domaine de la recherche en associant une unité de recherche publique, une entreprise et un doctorant autour d’un projet de recherche.
Renseignements : ANRT (espace CIFRE)

Les financements sur des problématiques sociétales
Depuis 2006, des conventions de recherche pour l’action publique et sociétales permettent à certaines associations, collectivités territoriales, organisations non gouvernementales, autorité consulaires de proposer des financements sur des problématiques sociétales.

  • Critères d’éligibilité de la structure : étudiés par l’ANRT sur présentation des statuts et du projet
  • Délai d'instruction des dossiers  : 3 mois.
  • Référencement des annonces de ces structures  : rubrique « Entreprise » de la base de données « CIFRE ».

Renseignements : site de l’ANRT (espace CIFRE)

Les CIFRE-Défense
Depuis 2009, le Ministère de la Défense a confié à l'ANRT la mise en œuvre du nouveau dispositif CIFRE-Défense.
Les sujets de recherche doivent s’inscrire dans la gamme de thématiques scientifiques, dont une dédiée aux sciences humaines et sociales, énoncées annuellement par la Direction générale de l’armement (DGA).
Les domaines de recherche éligibles au dispositif CIFRE-Défense et les conditions d’octroi sont présentés sur les sites internet :
Renseignements: Le portail de l'armement  et ANRT
Contacts: Pascale Girault / Didier Bazalgette

Les allocations régionales

Dans le cadre, dans leur investissement dans la recherche, de nombreuses régions lancent chaque année des appels à projets pour le financement intégral ou partiel de contrats doctoraux.

Alsace Aquitaine

Auvergne

Basse Normandie

Bourgogne

Bretagne

Centre Champagne Ardennes France Comté
Ile de France Languedoc Roussillon Midi-Pyrénées
Nord-Pas de Calais Pays de la Loire Poitou Charente
Provence-Alpes-Côte d'Azur Rhônes-Alpes Martinique
Guyane    

Corse : les dossiers sont à déposer au Président du Conseil Exécutif de la région et au Directeur de l’Ecole doctorale de l’Université de Corse.
Guadeloupe :école doctorale de l’UAG
La Réunion : directeur recherche ou directeur de l’école doctorale
Limousin : directeur recherche ou directeur de l’école doctorale
Mayotte : non renseigné
Picardie : non renseigné

Autres sources de financement

L’offre est multiple et éparse. De nombreux organismes (CEMACREF, CEA, ADEME…—  liste non exhaustive), fondations et associations (FRM, AIM, ARC, Ligue contre le cancer, Fondation AXA, Institut Servier… — liste non exhaustive) proposent des financements de différentes durée pour les doctorants

Les associations et les fondations :
Association française des femmes diplômées de l’université
Institut Pasteur
Fondation FYSSEN : l’éthologie, la paléontologie, l’archéologie, l’anthropologie, la psychologie, l’épistémologie, la logique et les sciences du système nerveux
AGROPOLIS : Recherche agronomique développement durable
Société française de santé publique

Sites web centralisant des offres dans différentes disciplines
Intelli’agence (anc. association Bernard Grégory (ABG))
"Joint Research Centre" diffuse les nouvelles offres de bourses proposées par le Centre commun de recherche de la Commission européenne
Association iEDU
Association ANDES
Campus France
Calenda
Fabula - la recherche en littérature

Bourses d'études, bourses doctorales et post-doctorales à l’étranger
Action Marie Curie
Agence universitaire de la francophonie
Commission franco-américaine (CFA)- Programmes Fullbright
Unesco

[1] Établissement Public à Caractère Scientifique, Culturel et Professionnel (EPCSCP) : Universités,  Les Écoles Centrales, INSA, UTC, Institut Mines-Télécom, Écoles Nationales Supérieures d’Agronomie, etc. ; Etablissement Public Administratif (EPA) d’enseignement supérieur : Écoles des Mines, ENSI, IEP, un EPA ayant une mission statutaire d’enseignement supérieur ou de recherche. Voir l'article...

18 octobre 2014

L’Alliance ATHENA - Doctorat - Les différents contrats

AccueilContrat de droit public***
Le contrat doctoral [1]
Le candidat doit être inscrit en 1ère année de doctorat depuis moins de 6 mois [2].

  • Missions : consacrées exclusivement à la recherche ou inclure des missions complémentaires, de diffusion et de valorisation,  de conseil et d’expertise (révisables annuellement)
  • Durée : 3 ans. (Le contrat peut être prolongé d’une année pour des raisons directement afférentes au doctorat ou à un congé maladie ou de maternité).
  • Rémunération : 1684,93 euros brut (activités exclusives de recherche); 2024,70 euros bruts (activités de recherche + mission complémentaire) [3]
  • Recours en cas de litige : une commission consultative est mise en place dans chaque établissement. Composée en nombre égal de membres élus de représentants de doctorants et de représentants du conseil scientifique, cette commission émet des avis sur le litige dont elle a été saisie (par le doctorant ou le chef d’établissement) dans le cadre de l’exécution du contrat doctoral.

Le contrat d'attaché temporaire d'enseignement et de recherche (ATER) dans les établissements publics d'enseignement supérieur [4]
Le candidat doit être en dernière année de doctorat.

  • Missions : 128 heures de cours ou 192 heures de travaux dirigés ou 288 heures de travaux pratiques et participation au contrôle des connaissances et examen. En temps partiel, le service d’enseignement ne peut être inférieur à 64 heures de cours, 96 heures de TD ou 144 heures de TP par an.
    A titre exceptionnel, des vacations pour travaux de recherche peuvent être effectuées [5]
  • Durée : 1 an (possiblement renouvelable une fois)
  • Rémunération : 1666,00 € net (au 1er juillet 2010) + prime d’enseignement et de recherche » annuelle de 1015,74 € net à plein temps et versée en deux fois
Le CDD d’agent non-titulaire de la Fonction Publique de l'Etat [6]
  • Missions : consacrées à la recherche – avec possibilité de cumul de rémunération
  • Durée : inférieur à 3 ans
  • Rémunération : Selon la grille de rémunération de l’établissement et le montant de l’allocation obtenu.
  • Recours en cas de litige : Dans le cadre d’un contrat à durée déterminée de droit public, le doctorant peut saisir la commission consultative paritaire pour les agents non titulaires.
    Composée en nombre égal de membres de l’administration et d’agents non titulaires, cette commission est obligatoirement saisie en cas de licenciement (survenu à l’expiration de la période d’essai) ou de sanctions disciplinaires (autres que l’avertissement et le blâme). La commission peut être aussi saisie sur toute question individuelle relative à la situation professionnelle de l’agent non titulaire.

Contrat de droit privé
Convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) [7]

  • Missions : 100% du temps aux travaux de recherche – ce temps peut être partagé entre l’employeur et l’unité de recherche
  • Durée : 3 ans ou à durée indéterminée
  • Rémunération : 23 484 euro bruts annuel minimum [8]
  • Recours en cas de litige : Le recours au conseil de prud'hommes est possible en cas de conflit — au sujet notamment d’un licenciement, d'une sanction disciplinaire, du paiement du salaire ou des primes, de la durée de travail, des jours de repos ou de congé, des conditions d'hygiène et de sécurité du poste de travail, de la remise d'attestation destinée à Pôle emploi, ou du certificat de travail, mais aussi de litiges entre salariés (harcèlement, par exemple).

[1] Décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
[2]
Les demandes dérogations doivent être adressées au directeur de thèse et au directeur de l’école doctorale
[3] Rémunération minimale, indexée sur l’évolution des rémunérations de la fonction publique. Source MESR
[4] Décret n°88-654 du 7 mai 1988 relatif au recrutement d'attachés temporaires d'enseignement et de recherche dans les établissements publics d'enseignement supérieur
[5] Dispositions de l'article 7 du décret-loi du 29 octobre 1936 relatif aux cumuls de retraite, de rémunérations et de fonctions pour les ATER à plein temps, et de l'article 37 du décret 86-83 du 17 juin 1986 pour les ATER à mi-temps
[6] Décret n°86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l’Etat.
[7] CDI ou CDD (articles D. 1242-3 & 6 du code du travail)
[8] L’employeur reçoit une subvention de 14 000 euros par an (non assujettie à la TVA) Coûts restants sont éligibles au crédit impôt recherche (CIR). Source ANRT. Voir l'article...

18 octobre 2014

L’Alliance ATHENA - Evolution du doctorat

AccueilLa professionalisation du doctorat
Impulsée en 2005, par recommandation de la commission européenne via la charte européenne du chercheur [1], la professionnalisation du doctorat est inscrite en France au niveau réglementaire depuis 2006.
L’arrêté relatif à la formation doctorale stipule dans son article 1er que la formation doctorale, formation par la recherche à la recherche et à l’innovation, constitue une expérience professionnelle.
Le code de l’éducation précise dans son article 612-7 [2] : « […] le diplôme de doctorat […] confère à son titulaire le titre de docteur. Ce titre vaut expérience professionnelle de recherche . […] »
Depuis son inscription légale, le caractère professionnel du doctorat a été régulièrement promu par les pouvoirs publics.
L’instauration à la rentrée 2009 du contrat doctoral, axe majeur de ce processus de professionnalisation, a rappelé l’importance de l’instauration d’un contrat de travail et de la réunion de ressources financières suffisantes pour la réalisation du projet doctoral.

Le financement du projet doctoral, facteur de réussite et de poursuite de carrière du futur docteur
L’obligation faite au directeur d’école doctorale de s’assurer notamment que les conditions financières sont réunies pour le bon déroulement du projet doctoral [3].
Si la contractualisation du doctorant pour la réalisation de son projet ne revêt aucune obligation réglementaire, elle tend à devenir une condition d’inscription au sein de certaines écoles doctorales.
Ainsi, hors du domaine des SHS, environ 9 doctorants sur 10 sont détenteurs d’un financement spécifique. Cette proportion en SHS est bien moindre. Pour exemple, dans le sous-domaine des lettres et sciences humaines, 52% des doctorants sont salariés [4], et moins d’un doctorant sur trois est détenteur d’un financement spécifique [5].
En 2010 [6], dans une de ces enquêtes, le CEREQ a établi la corrélation entre la réussite du projet doctoral, la poursuite de carrière et la présence ou non de financement du projet doctoral.

La contractualisation obligatoire du doctorant financé
Dans le cadre de sa professionnalisation, le financement du projet doctoral conduit obligatoirement à la signature d’un contrat de travail.
La circulaire ministérielle d’octobre 2006 relative à la résorption des libéralités des doctorants et post-doctorants, rappelle le caractère illégal [7] du financement sans contrat de travail.
L’article L412-2 du code de la recherche stipule que « […] des allocations individuelles spécifiques sont attribuées sur des critères de qualité scientifique ou technique par l'État, les établissements publics d'enseignement supérieur, les établissements publics et les organismes publics et privés de recherche. Les allocations de recherche sont indexées sur l'évolution des rémunérations de la fonction publique. Toute personne morale publique ou privée peut abonder ces allocations par une indemnité.
Les bénéficiaires de ces allocations ont droit à la protection sociale de droit commun. Nonobstant toutes dispositions contraires, ils sont titulaires de contrats à durée déterminée couvrant la
période de formation. »

[1] « Le terme ‘’chercheur en début de carrière’’  fait référence au cours des quatre premières années (équivalent plein temps) de leur activité de recherche, y compris la période de formation de chercheur. », Charte européenne du chercheur- Code de conduite pour le recrutement des chercheurs –Commission Européenne 2005,  -Section 3-, Définitions « Le terme « chercheur en début de carrière » fait référence au cours des quatre premières années (équivalent plein temps) de leur activité de recherche, y compris la période de formation de chercheur. .
[2] Article modifié par la loi n°2013-660 relative à l’enseignement supérieur.
[3] Article 14- Arrêté 2006 relatif à la formation doctorale  : « le directeur de l’école doctorale s’assure que les conditions scientifiques, matérielles et financières sont réunies pour garantir le bon déroulement des travaux de recherche du candidat et de préparation de la thèse, après avis du directeur de l’unité de recherche de rattachement sur la qualité du projet.. »
[5] Observatoire national de la vie étudiante « Les doctorants : profils et condition d’études », Observatoire national de la vie étudiante, Juin juin 2010.
[6] « L’insertion des docteurs – enquête génération 2004 – Interrogation 2007 », CEREQ- Julien CALMAN et Jean-François GIRET, juillet 2010.
[7] Article L320 du code du travail « […] chaque employeur est tenu de procéder à la due auprès de l’URSSAF a avant la prise de fonction effective du salarié et ce quelles que soient la durée et la nature du contrat de travail envisagé ». Voir l'article...

9 septembre 2014

Success stories post-doctorales, les entrepreneurs docteurs

http://emploiparlonsnet.fr/sites/all/themes/pole_emploi/images/head2.jpgPar Anne Leroux. Si les carrières post-doctorales s’écrivent le plus souvent dans les domaines de l’enseignement et de la recherche, certains docteurs choisissent une voie plus atypique : celle de l’entrepreneuriat. Ce qui ne les empêche pas, bien au contraire, de connaître d’édifiantes success stories.
Doctorat, innovation et entrepreneuriat
David Vissière est le fondateur et le dirigeant de la PME normande Sysnav, qui développe des technologies de géolocalisation sans GPS, emploie 15 personnes et réalise 1,5 million d’euros de chiffre d’affaires.
Une formation d’excellence pour une expertise de haut niveau
Mais le doctorat est aussi, de façon plus globale, la formation technique la plus poussée qui soit, et le gage d’une expertise de très haut niveau – pas uniquement dans les domaines scientifiques.
Docteurs et entrepreneurs : une alliance rare… mais qui fait sens
Et finalement, le peu de doctorants chefs d’entreprise ne doit pas laisser penser que cette double casquette n’est pas « naturelle ». Au contraire, ces deux profils partagent bien des qualités. Il y a pour commencer fort à parier que l’entrepreneur-docteur, en plus d’être un véritable spécialiste de son sujet, sera un véritable passionné – ce qui est une qualité essentielle tant dans le cadre du doctorat que dans celui de l’entrepreneuriat. Voir l'article...

13 juillet 2014

Should doctoral mobility be more structured?

http://enews.ksu.edu.sa/wp-content/uploads/2011/10/UWN.jpgBy Thomas Ekman Jørgensen. Doctoral education has been receiving increasing political attention over the last 10 years, and international mobility of doctoral candidates is an important part of the discussions.
In terms of training doctoral candidates, international mobility enhances their skills as researchers by expanding their networks and giving access to a larger research community. Read more...
12 juillet 2014

Studying for a humanities PhD can make you feel cut off from humanity

The Guardian homeBy Michael Perfect. We need to talk about how to prevent solitude from slipping into isolation, says Michael Perfect, who offers his five top tips. The early stages of my doctoral research were marked by an intense and heady mixture of anticipation, excitement and gratitude. While the first two disappeared fairly quickly, the third never did. In fact, by the final stages of my PhD, the only thing mixed in with the gratitude was relief. More...

29 juin 2014

Restructure the Humanities Ph.D.

subscribe todayBy Christopher P. Long. The Modern Language Association’s report on doctoral study in language and literature, released last month, does well to avoid framing the question of the humanities Ph.D. in terms of a "crisis in the humanities." Instead, it focuses our attention where it belongs—on the underlying institutional structures that inhibit the evolution of the humanities Ph.D.
The report acknowledges that there is a "crisis in academic publishing in literary studies" and that "the crisis that has beset university presses in the last decade makes the scholarly monograph an endangered species." More...

9 juin 2014

Careers for PhDs a big topic at this year’s Congress

http://t2.gstatic.com/images?q=tbn:ANd9GcQWMTBx0CPzMFK637Zb6AgNbjhxfVRtTVkrwKoq4ZPL2p18KKWOEwB3AWIBy Natalie Samson. Panel urges Canadians to reconsider the aim of grad studies in humanities.
Humanities and social sciences graduate programs, their faculty members and administrators, aren’t doing enough to prepare students for life post-PhD. That was one message to come out of this year’s Congress of the Social Sciences and Humanities, hosted at Brock University in St. Catharines, Ont., from May 24 to 30. A four-person panel representing the Future of Graduate Training in the Humanities Project, sponsored by several partners including the Social Sciences and Humanities Research Council, discussed its White Paper on the Future of the PhD in Humanities, published late last year. More...

5 juin 2014

Contrats doctoraux en SHS

Sur le blog "Histoires d'universités" de Pierre DuboisSéminaire à l’INHA, 31 mai 2014 : le docteur en histoire de l’art, acteur de son projet professionnel vers l’entrepriseCombien de contrats doctoraux en SHS, en Histoire, en Histoire de l’Art ?
Un exemple. Paris 1 Panthéon Sorbonne, École doctorale ED 441, Histoire de l’art. Contrats doctoraux 2014 – 2015 : cinq postes ouverts au concoursSuite...

2 juin 2014

Les recrutements de l’opération Phénix 2014 en cours

http://blog.educpros.fr/bernarddeforge/wp-content/themes/longbeach_bdeforge/longbeach/images/img01.jpgBlog Educpros de Bernard Deforge. Après un huitième forum Phénix réussi, et le mois consacré au dépôt des candidatures, nous sommes maintenant dans la phase des recrutements qui devrait s’achever à la fin du mois de juin.
Nous avons le plaisir de constater que le nombre de candidatures est en progression de plus de 20%, ce qui est à mettre en parallèle avec l’augmentation des types de postes proposés (34 cette année).
Je souhaite bien entendu que cet essai soit transformé par des recrutements eux-mêmes en progression. Article entier...

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