Le droit local cultuel d'Alsace-Moselle

Cet ouvrage a pour objet de présenter de manière synthétique le droit local cultuel applicable dans le Bas-Rhin, le Haut-Rhin et la Moselle.
Il vient éclairer la compréhension du particularisme juridique que connaissent les territoires alsaciens-mosellans au moment où le Conseil constitutionnel vient de conférer au droit local cultuel le statut d’exception constitutionnelle au principe de laïcité. Plus...