Les conditions générales d’Opcalia sont structurées en six parties, complétées par deux annexes :
- Les conditions d’élaboration et d’application des CG, accompagnées d’un lexique
- Les missions, l’offre de services et l’organisation d’Opcalia
- Le champ d’intervention d’Opcalia et le formalisme lié à l’adhésion
- Les règles de financement d’Opcalia
- Comment bénéficier d’une prise en charge d’Opcalia
- Les modalités de contrôle des prestations et des dépenses
- Annexe 1 : Règles d’éligibilité des prestations de formation à un financement Opcalia
- Annexe 2 : Spécificités pour l’Outre-Mer. Plus...