Certaines de ces étapes sont internes au Hcéres ; d’autres sont partagées avec les acteurs de l’établissement évalué. Le processus se décompose comme suit :
- Présentation des modalités d’évaluation par le Hcéres sur site (année N-1) ;
- Publication du référentiel d’évaluation et des documents de référence à consulter et déposer par les entités évaluées ;
- Dépôt du rapport d’autoévaluation ;
- Constitution du comité d’experts ;
- Rencontre avec l’établissement et consultation du responsable d’établissement sur la composition du comité d’expert ;
- Visite du comité d’experts ;
- Envoi du rapport provisoire pour phase contradictoire avec l’établissement ;
- Envoi du rapport définitif à l’établissement et sollicitation pour une lettre d’observations ;
- Publication sur le site internet du Hcéres du rapport d’évaluation définitif, assorti d’une lettre d’observations produite par l’établissement évalué. Plus...