Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018

Edité par le M.E.S.R.I. le bulletin officiel de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation porte sur l'actualité des textes réglementaires : décrets, circulaires, arrêtés, notes de service, avis de vacances de postes, etc. Il édite également des numéros spéciaux et hors série.

Bulletin officiel spécial n°1 du 12 mars 2018

Procédure nationale de préinscription pour l'accès aux formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur et modifiant le Code de l'éducation
décret n° 2018-172 du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806231D)

Calendrier de la phase principale de la procédure nationale de préinscription pour l'accès dans les formations initiales du premier cycle de l'enseignement supérieur
arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806377A)

Cadre national sur les attendus des formations conduisant à un diplôme national relevant du ministère chargé de l'enseignement supérieur
arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806382A)

Cadre national sur les attendus des formations conduisant à une mention complémentaire de niveau IV
arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > MENE1806603A)

Application du V de l'article L. 612-3 du Code de l'éducation - Bassins de recrutement de référence des formations
arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806394A)

Application de l'article L. 612-3-2 du Code de l'éducation - Liste des formations initiales dispensées par les établissements privés
arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806391A)

Missions, composition et modalités de fonctionnement du comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
arrêté du 9-3-2018 - J.O. du 10-3-2018 (NOR > ESRS1806373A)

Nomination au comité éthique et scientifique de la plateforme Parcoursup
arrêté du 9-3-2018 (NOR > ESRS1806376A). Plus...