Universités & Territoires n° 113 - Evaluation du Censi-Bouvard

Universités & Territoires est une lettre électronique qui existe depuis juin 2003. L’objectif de la lettre est de montrer, par la valorisation d’actions et d’expériences emblématiques et remarquables, aux décideurs territoriaux que l’Université joue un rôle centrale dans l’émergence d’une société de la connaissance. Universités & Territoires n° 113.

ADELE au service des résidences dédiées aux étudiants - Universités & Territoires n° 113
L’article 22 de la loi n° 2014-366 du 24 mars 2014 pour l’Accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) prévoit la transmission au Parlement d’un rapport évaluant le dispositif de défiscalisation, dit dispositif « Censi-Bouvard ». Extrait.
Ce rapport a été rendu public en cotobre 2015, et il est en accès sur le centre de documentation des Rendez-vous du logement étudiant : www.rdvle.com. Nous reproduisons la partie qui concerne les résidences pour étudiants. Voir la suite dans Universités & Territoires n°113 (Format PDF).