Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988

Télécharger PDF Convention collective nationale des organismes de formation du 10 juin 1988

Textes Attachés

• Télécharger RTF Accord du 20 décembre 1991 relatif aux retraites complémentaires ARRCO
• Télécharger RTF Accord du 3 juillet 1992 relatif à la mise en place d'un régime de prévoyance
• Télécharger RTF Accord du 11 juillet 1994 relatif aux carrières et aux classifications
• Télécharger RTF Accord du 6 décembre 1999 relatif à la mise en place de la réduction du temps de travail dans les organismes de formation (1)
• Télécharger RTF Avenant du 25 novembre 2002 portant modification à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Accord du 3 juillet 2003 portant modifications à l'accord "Prévoyance" du 3 juillet 1992
• Télécharger RTF Lettre d'adhésion de la FIECI CFE-CGC à la convention du 9 novembre 2004
• Télécharger RTF Avenant du 13 septembre 2005 à l'accord prévoyance du 3 juillet 1992 relatif au réexamen des conditions d'organisation de la mutualisation du régime et choix des organismes assureurs
• Télécharger RTF Accord du 21 avril 2006 relatif à la création et à la mise en œuvre des CQP
• Télécharger RTF Accord du 21 avril 2006 relatif à la création du CQP « Formateur consultant »
• Télécharger RTF Accord du 30 mars 2007 relatif à l'amélioration de l'accès des travailleurs handicapés
• Télécharger RTF Accord du 24 mai 2007 relatif au temps de travail des formateurs D et E
• Télécharger RTF Accord du 14 février 2008 relatif à la modernisation des conditions d'emploi des salariés de la branche formation
• Télécharger RTF Accord du 13 octobre 2008 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Accord du 16 septembre 2008 portant modification de l'accord prévoyance du 3 juillet 1992
• Télécharger RTF Accord du 24 mars 2009 relatif à la politique de développement de l'emploi des personnes handicapées
• Télécharger RTF Avenant du 20 octobre 2009 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Avenant du 14 décembre 2009 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Avenant n° 11 du 11 décembre 2009 relatif au paritarisme et aux commissions paritaires
• Télécharger RTF Adhésion par lettre du 17 janvier 2011 du SNPF CGT à la convention
• Télécharger RTF Accord du 27 mars 2012 relatif à la recodification de la convention
• Télécharger RTF Accord du 27 mars 2012 relatif à l'emploi des seniors
• Télécharger RTF Avenant du 27 mars 2012 relatif aux commissions paritaires
• Télécharger RTF Accord du 27 mars 2012 relatif au CQP « Formateur consultant »
• Télécharger RTF Avenant du 14 novembre 2013 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Avenant du 19 juin 2014 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Avenant du 23 octobre 2014 modifiant l'article 18.2 relatif aux commissions paritaires
• Télécharger RTF Accord du 17 décembre 2014 relatif au temps partiel
• Télécharger RTF Avenant du 22 janvier 2015 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la prévoyance
• Télécharger RTF Avenant du 15 juin 2015 relatif au CQP « Assistant de formation »
• Télécharger RTF Accord du 19 novembre 2015 relatif à la couverture complémentaire obligatoire frais de santé
• Télécharger RTF Avenant du 19 novembre 2015 à l'accord du 3 juillet 1992 relatif à la prévoyance

Textes Salaires

• Télécharger RTF Accord du 13 janvier 1998 relatif aux salaires
• Télécharger RTF Avenant du 15 décembre 2005 relatif aux salaires
• Télécharger RTF Avenant du 18 décembre 2006 relatif aux salaires
• Télécharger RTF Avenant du 27 avril 2009 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2009
• Télécharger RTF Accord du 5 juillet 2011 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2011
• Télécharger RTF Accord du 27 mars 2012 relatif aux salaires minima au 1er septembre 2012
• Télécharger RTF Accord du 23 janvier 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2013
• Télécharger RTF Accord du 18 décembre 2013 relatif aux salaires minima au 1er janvier 2014
• Télécharger RTF Avenant du 10 mars 2016 relatif aux salaires minima au 1er mars 2016