Les séances du C.T.M.E.S.R. - 22.03.2016

Chaque comité technique ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche doit se tenir au minimum deux fois par an. Il se réunit à chaque fois que son président juge utile de le convoquer ou lorsqu'au moins la moitié des membres titulaires des représentants du personnel le demande. Les séances des C.T.M.E.S.R. ne sont pas publiques.

Ordre du jour CTMESR du 14 avril 2015
Suivi textes CTMESR 14 avril 2015
Ordre du jour CTMESR 28 mai 2015
Suivi textes CTMESR 7 juillet 2015
Ordre du jour 7 juillet 2015
Ordre du jour, séance du 1er décembre 2015
Suivi textes CTMESR 1er décembre 2015
Ordre du jour, séance du 15 décembre 2015
Suivi textes CTMESR 15 décembre 2015. Voir l'article...