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Formation Continue du Supérieur
alternance
2 décembre 2013

Un guide sur le handicap et l'alternance

L’Agefiph en partenariat avec Liaisons sociales publie un guide afin de faire le point sur le recrutement des personnes handicapées en alternance.
Ce guide donne aux entreprises des repères utiles et des exemples concrets pour développer leurs propres projets d'alternance, identifier les bonnes pratiques et faire le point sur les modalités pratiques. Il s'inscrit dans le plan de développement de l'Agefiph en faveur de l'alternance avec le renforcement des aides et appuis apportés aux employeurs.
Le guide.

1 décembre 2013

Devenir ingénieur autrement : Alternance, formation continue et VAE

Carif Oref Midi-PyrénéesJeune diplômé bac + 2 ou technicien plus ou moins expérimenté, il est possible de décrocher un titre d’ingénieur, pour progresser dans sa carrière. Trois solutions : l’alternance, la formation continue, la validation des acquis de l’expérience (VAE). ; pour un diplôme qui a la même valeur que celui obtenu en école sous statut étudiant. "Il y a égalité et parité d’estime entre toutes ces voies", expose Christine Julien, responsable compétences à la direction des formations du Conservatoire national des Arts et Métiers (Cnam). La profession y veille : sur le diplôme, rien n’indique comment il a été obtenu. Dans cet article d'Usine nouvelle : les différentes voies pour devenir ingénieur, dont celle de la VAE.
"Devenir ingénieur autrement",  L'Usine Campus du 21.11.13.

18 novembre 2013

Recrutement des personnes handicapées en alternance : parution d'un guide

Bandeau retour page d'accueil

L'Agefiph, en partenariat avec Liaisons sociales, publie un guide afin de faire le point sur le recrutement des personnes handicapées en alternance.

En cohérence avec les objectifs définis par l'Etat en matière de formation professionnelle, l'Agefiph a fait de l'alternance des personnes handicapées l'une de ses priorités. En juin dernier, elle a lancé un plan de développement visant notamment à renforcer les aides et appuis apportés aux employeurs.

Ce guide donne aux entreprises des repères utiles et des exemples concrets pour développer leurs propres projets d'alternance, identifier les bonnes pratiques et faire le point sur les modalités pratiques.

13 septembre 2013

Alternance : l'apprentissage séduit de moins en moins les jeunes

http://www.e-orientations.com/imgs/orientation-etudes-metier-emploi.gifDepuis le début de l'année, une baisse de l'ordre de 18 % a été enregistrée au niveau du nombre de contrats d'apprentissage signés. De son côté, le contrat de professionnalisation enregistre, lui, une légère progression.
L'apprentissage serait-il boudé par les étudiants ? Alors que cette formule permet à un jeune de suivre une formation à la fois théorique et pratique, en vue d'obtenir une qualification professionnelle, elle fait état d'un recul de l'ordre de 18 % en 2013 par rapport à 2012, selon les données du ministère du Travail. Pour faire face à cela, le gouvernement s'apprête à prendre des mesures, d'autant plus qu'il espérait beaucoup de ce type de contrat en alternance. Suite...

4 septembre 2013

Spectacle vivant et alternance : « Alternez ! »

http://www.aquitaine-cap-metiers.fr/capmetiers-theme/images/color_schemes/normal/cap-metiers-logo.pngQu’ils soient artistiques, techniques ou administratifs, le premier accès aux métiers du spectacle vivant se fait souvent via l’alternance. D’où la création du site web « Alternez ! », piloté par le ministère de la Culture et de la communication et la branche professionnelle représentée par la Commission paritaire nationale emploi formation du spectacle Vivant (CPNEF-SV).
Outre information légale et juridique sur les contrats et statuts, une série de reportages avec des regards croisés formés / tuteurs / responsables de structures, le portail propose un moteur de recherche complet pour trouver une formation en alternance dans le secteur.
18 octobre 2012

Diffusez votre CV Alternance

http://www.alternance-en-region.com/images/logo.pngDiffusez votre CV Alternance et AUGMENTEZ vos CHANCES de TROUVER une ENTREPRISE
S'informer en région sur les formations en alternance

Parce que souvent chaque région de France dispose d'une offre de formations en alternance adaptée à son environnement social et économique, Alternance-en-region.com souhaite vous proposer d'une part une information générale sur l'alternance, mais également une information plus locale, déclinée sous forme d'articles, d'évènements sur l'agenda de l'alternance, d'offres d'emploi en alternance, et d'autres espaces participatifs.
Pour découvrir nos informations sur l'alternance, cliquez ci-dessous sur votre région... Voir Provence-Alpes CA.
Alternance-en-region.com diffuse votre CV auprès d'entreprises susceptibles d'accueillir un jeune en alternance.
N'attendez plus pour enregistrer votre CV sur la cvthèque alternance d'alternance-en-region.com Vous pourrez à tout moment modifier ou supprimer votre CV depuis votre espace CV alternance.
région languedoc-roussillon région PACA région rhone-alpes région auvergne région corse région midi-pyrenees région aquitaine région poitou-charentes région limousin région centre région haute-normandie région basse-normandie région pays-de-la-loire région bretagne région nord-pas-de-calais région picardie région ile-de-france région Bourgogne région champagne-ardenne région franche-comte région lorraine région alsace
Diffuser votre CV Alternance
La Cvthèque Alternance d'alternance-en-region.com vous permet d'augmenter la visibilité de votre candidature auprès des entreprises qui recrutent en alternance.
N'hésitez pas à diffuser gratuitement votre CV sur la Cvthèque Alternance en saisissant les informations ici.
Cette Cvthèque est communes aux sites: alternancemploi.com, enapprentissage.com et alternance-en-region.com.
Pourquoi diffuser votre CV alternance sur Alternance-en-region.com?

Après avoir choisi votre centre de formation en alternance, CFA, Lycée professionnel ou établissement privé de formation supérieur, vous êtes maintenant à la recherche d'une entreprise qui recrute en alternance. Ce site internet peut vous y aider. Alternance-en-region.com est un site développé par la société S.E.P.R.O., qui édite plusieurs sites internet d'orientation et de recrutement à destination du monde étudiant. En diffusant gratuitement votre curriculum vitae sur la cvthèque alternance, les nombreux recruteurs, utilisant les services d'aide au recrutement proposés par S.E.P.R.O. (diffusion d'offres d'emploi, consultation de la cvthèque, etc...), pourront vous contacter directement pour vous proposer un entretien de sélection. A ce jour, plus de 20769 recruteurs ont ouvert un compte recruteur sur les sites S.E.P.R.O.
Diffuser gratuitement son CV sur ce site, c'est donc augmenter ses chances d'être contacté, tout en gardant le contrôle sur les informations que vous diffusez. Vous pouvez en effet, à tout moment, les modifier ou les supprimer. Diffuser votre CV sur ce site ne vous prendra que quelques minutes. Vous rejoindrez alors un grand nombre d'apprentis et de futurs apprentis qui, dans le cadre de leur formation en alternance ou en apprentissage, sont à la recherche d'un employeur.
http://www.alternance-en-region.com/images/logo.pngΔημοσίευση μείγμα το βιογραφικό σας και να αυξήσετε τις πιθανότητές σας μιας εταιρείας ΒΡΕΙΤΕ
Να ενημερώσει περιοχή εναλλασσόμενη εκπαίδευση

Επειδή συχνά κάθε περιοχή της Γαλλίας έχει μια σειρά από μαθήματα σάντουιτς προσαρμοσμένων στις κοινωνικές και οικονομικό περιβάλλον τους, mix-in-region.com επιθυμούν να προτείνουν ένα μερίδιο γενικές πληροφορίες σχετικά με την εναλλαγή, αλλά και πληροφορίες πιο τοπικό, διαθέσιμο σε μορφή άρθρων, εκδηλώσεις στην ημερήσια διάταξη της εναλλασσόμενης εργασίας εναλλάξ, και άλλες συμμετοχικές χώρους
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5 juillet 2012

Service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers

Legifrance - Retour à l'accueilArrêté du 18 mai 2012 portant autorisation de traitements automatisés de données à caractère personnel relatives au service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers. JORF n°0154 du 4 juillet 2012 page 10981, texte n° 34, NOR: ETSD1126859A.

Article 1
Le délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle est autorisé à mettre en œuvre des traitements automatisés de données à caractère personnel relatives à la mise à disposition des usagers de l'administration du « service dématérialisé de l'alternance » poursuivant les finalités suivantes:
― faciliter la conclusion des contrats en alternance;
― améliorer la qualité du service rendu aux usagers;
― faciliter le traitement et la prise en charge des contrats par les organismes concernés;
― faciliter l'élaboration des traitements de données statistiques anonymes;
― mettre en cohérence les réseaux d'information déjà existants;
― faciliter le traitement des versements des aides à l'alternance en utilisant les données figurant sur les documents CERFA n°s FA13, FA18, FA19 et EJ20.
Article 2
Les catégories d'informations nominatives enregistrées sont les suivantes:
1° Concernant l'employeur:
― nom et prénom de l'employeur ou du chef d'établissement ou dénomination de l'entreprise, adresse, téléphone, fax, adresse électronique;
― numéro du SIRET de l'établissement d'exécution du contrat, code APE et/ou code NAF;
― secteur d'activité, activité principale de l'entreprise, effectifs;
― régime social de l'entreprise, nom et adresse de la caisse de retraite de l'apprenti, convention collective applicable;
2° Concernant les bénéficiaires des contrats d'apprentissage et de professionnalisation:
― nom et prénom, adresse, sexe, nationalité, date de naissance, lieu de naissance, téléphone;
― dernière classe fréquentée, intitulé du diplôme le plus élevé obtenu, niveau de formation actuel, situation avant l'entrée en contrat, numéro d'inscription sur la liste des demandeurs d'emploi;
― nom et prénom, adresse et qualité du tuteur ou représentant légal;
― coordonnées bancaires dans le cadre du salarié mineur employé par un ascendant;
― reconnaissance de la qualification de travailleur handicapé, le cas échéant;
― numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques;
3° Concernant les contrats et la formation:
― date de début et de fin de contrat, durée hebdomadaire du travail, durée de la période d'essai, salaire mensuel à l'embauche, salaire mensuel pendant la période du contrat, montant des avantages en nature éventuels;
― intitulé de l'emploi occupé pendant le contrat;
― niveau du diplôme préparé, diplôme ou titre préparé et spécialité, niveau et coefficient de qualification dans la convention collective, durée des actions de formation, d'enseignement ou d'évaluation;
― nom et adresse du centre de formation;
― nom, prénom, qualification et expérience professionnelle du maître d'apprentissage ou du tuteur;
― identité des signataires du contrat;
― indication du travail autorisé sur des machines dangereuses ou exposition à des risques particuliers, le cas échéant;
― emploi occupé et désignation de l'organisme collecteur agréé dans le cas de salariés en contrat de professionnalisation;
― date de dépôt ou d'enregistrement du contrat et date de la prise de décision de l'organisme instructeur pour les contrats de professionnalisation ou d'apprentissage;
― date d'archivage de tous les contrats décidés par les services instructeurs sur les bases de données administrées par l'Etat;
― information sur l'ouverture de droits au versement des aides ou décision d'attribution pour chacun des contrats.
Article 3
La création d'un compte pour l'usager du service dématérialisé permet la saisie, l'enregistrement, la transmission et la conservation des données mentionnées à l'article 2.
Les données citées à l'article 2 sont transmises aux organismes compétents par l'intermédiaire du système informatique existant.
L'usager aura la possibilité de suivre sur le service dématérialisé de l'alternance la procédure administrative de son contrat et la réponse formulée, à chaque étape de la procédure, par les organismes compétents. Cette faculté de suivi s'étendra progressivement aux informations sur les droits ouverts pour le salarié et l'employeur, voire les charges associées pour ce dernier, relativement aux traitements réalisés par les organismes sociaux sur les données de ces contrats.
Les comptes créés en ligne sont automatiquement révoqués au-delà d'une période d'un an successive à la fin du contrat concerné sans aucune connexion en mode authentifié sur le portail et après l'envoi d'un message d'avertissement au titulaire du compte.
Article 4
Le service dématérialisé de l'alternance requiert, pour les apprentis ou les salariés, l'utilisation du numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques aux fins de transmettre aux organismes gestionnaires des branches du régime général de la sécurité sociale, par flux électronique, les informations collectées sur les contrats de professionnalisation et d'apprentissage (ACOSS et URSSAF, CNAV, AGIRC et ARCCO). En retour, ce numéro est requis pour sécuriser la procédure de rapprochement des données électroniques et qualifiées, reçues de ces mêmes organismes gestionnaires des branches du régime général de la sécurité sociale.
Article 5
Les données mentionnées à l'article 2, à l'exception du numéro d'inscription au registre, sont accessibles aux organismes gestionnaires des branches du régime général de la sécurité sociale sociaux mentionnés à l'article 4, aux chambres consulaires, aux organismes paritaires collecteurs agréés et aux organismes de formation, aux centres de formation d'apprentis, aux DIRECCTE et aux unités territoriales ainsi qu'à la délégation générale à l'emploi et à la formation professionnelle et à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques, chacun pour ce qui le concerne.
Le cryptage de ces données intervient dans toutes les opérations de transfert.
S'agissant du NIR, cette donnée sera transmise aux organismes gestionnaires du régime général de la sécurité sociale de sécurité sociale mentionnés à l'article 4 au titre des échanges de flux d'information sur les contrats d'apprentissage et de professionnalisation. Il s'agit de permettre la mise à jour des cotisations et contributions sociales des entreprises employant des alternants ainsi que le calcul des droits ouverts au titre de la retraite pour les apprentis ou les salariés bénéficiaires desdits contrats. En retour, il faut permettre d'en tenir informés l'employeur, les apprentis ou les salariés.
Article 6
Les informations mentionnées dans l'article 2 du présent arrêté sont conservées sur le site dématérialisé de l'alternance pendant la durée nécessaire à l'instruction complète du dossier, dans la limite de dix ans à compter de la date de la fin du contrat.
Ces données sont également conservées à la direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques du ministère du travail, de l'emploi et de la santé en mode anonyme ou en mode individualisé le temps nécessaire à la constitution des panels d'enquêtes réalisées au titre de ses missions d'évaluation des politiques d'emploi et de formation professionnelle.

Article 7
Les droits d'accès et de rectification prévus aux articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés s'exercent auprès du ministère par courrier postal à l'adresse suivante: 7, square Max-Hymans, 75741 Paris Cedex 15, ou par courrier électronique à l'adresse suivante: portail.alternance@emploi.gouv.fr.
Legifrance - Επιστροφή στην Αρχική σελίδα Διάταγμα της 18η του Μάη 2012 που επιτρέπει την αυτόματη επεξεργασία δεδομένων προσωπικού χαρακτήρα που αφορούν χαρτί δωρεάν υπηρεσία της εναλλαγής στη διάθεση των καταναλωτών. Επίσημη Εφημερίδα αριθ. 0154 της 4 Ιούλ 2012 σελίδα 10981, κείμενο αρ. 34, NOR: ETSD1126859A. Περισσότερα...

18 octobre 2011

Faut-il encourager l’alternance dans l’enseignement supérieur ?

http://4.bp.blogspot.com/-OuJ4mEO73qQ/TWwcWqVzvyI/AAAAAAAATyk/pg1gbIO-Lzw/s320/Capt%2B-Atlantico_logo.JPGPar Jean-Robert Pitte. Nadine Morano, ministre de l’Apprentissage et de la Formation professionnelle, souhaite se battre "pour que 800 000 jeunes soient en contrat d’alternance d’ici 2015". Quels avantages pour l'étudiant et pour l'employeur? Jean-Robert Pitte y répond dans son livre "Orientation pour tous". Extraits (2/2). Voir aussi Extraits 1/2: Bien se former dès le lycée pour s'épanouir dans son métier. Extraits de Orientation pour tous: Bien se former et s'épanouir dans son métier, Bourin Editeur (6 octobre 2011).
Il existe deux types d’alternants: les « alternants sous statut scolaire et universitaire », qui bénéficient d’une convention de stage pour effectuer des périodes en entreprise, et les « alternants sous statut salarié », bénéficiant d’un CDD ou d’un CDI d’une durée de six mois à trois années selon les cas. Dans ce second cadre, deux possibilités existent. La première est l’apprentissage, qui est une forme d’alternance au sein de l’entreprise, sous la responsabilité d’un maître d’apprentissage.
Il donne lieu à un contrat d’apprentissage: le jeune est salarié et rémunéré selon un pourcentage du Smic ou du minimum conventionnel. À l’issue de cette formation (de un à trois ans, selon le niveau préparé), s’il a passé avec succès ses examens, l’apprenti reçoit un diplôme. La deuxième possibilité est la professionnalisation, qui associe sous la responsabilité d’un tuteur formation pratique et théorique, dispensée dans un organisme de formation externe ou interne à l’entreprise. La rémunération s’exprime également selon un pourcentage du Smic ou du salaire minimum conventionnel.

L’enseignement supérieur s’engage de plus en plus dans les formations en alternance

Depuis la loi de 1987, l’ouverture de l’enseignement supérieur à l’apprentissage était le fait d’initiatives locales. En 2006, le gouvernement a incité au développement de cette voie de formation. L’apprentissage reste encore largement l’apanage des formations de niveau V et IV (niveau V est celui du CAP, BEP ou toutes autres qualifications de niveau équivalent, le niveau IV, dit technicien, correspond aux baccalauréats ou titres de niveau équivalent), mais il a tendance à se développer de plus en plus dans les formations post-bac. Les principaux diplômes de l’enseignement supérieur préparés par la voie de l’apprentissage dès 2006 concernaient surtout le BTS, le BTSA, le DUT et d’autres diplômes et certifications de niveau III, la licence (niveau II), la maîtrise et d’autres diplômes de niveau I (dont les diplômes d’écoles de commerce et de management, les diplômes d’ingénieurs, le master et tout autre diplôme de niveau I). Les apprentis représentent 15% des effectifs de STS. Toutes les spécialités ne sont hélas pas encore accessibles par la voie de l’apprentissage. Les BTS les plus prisés sont les mêmes que pour la voie classique: BTS MUC (management des unités commerciales), NRC (négociation et relation client), maintenance industrielle. Les DUT sont moins préparés par apprentissage (5% de l’effectif), sauf celui des techniques de commercialisation.
De plus en plus d’écoles de commerce s’ouvrent à l’apprentissage (l’Essec dès 1993). La formule adoptée le plus souvent est celle de la première année sous statut étudiant, puis les deux suivantes sous contrat d’apprentissage. Certaines écoles réservent un quota de places à l’apprentissage (Inseec, IECS Strasbourg devenue EM Strasbourg, etc.) – 130 diplômes d'ingénieur peuvent être préparés dans près de 80 établissements. La Commission du titre d’ingénieur (CTI), qui encadre le développement de l’apprentissage dans ces écoles, observe que les jeunes ingénieurs ainsi formés s’intègrent très facilement  dans le monde économique. Il faut souligner que ce sont les écoles d’ingénieurs internes aux universités qui développent le plus la voie de l’apprentissage, ainsi que les licences professionnelles. Quant aux masters, le plus souvent, l’alternance est organisée en seconde année (M2). Parmi les universités les plus ouvertes à l’apprentissage, celle de Marne-la-Vallée offre plus de 60 diplômes professionnalisés préparés par cette voie. L’université d’Évry et celle de Metz s’y engagent résolument. Il est à souhaiter qu’elles fassent école.
Ce mode de formation offre un réel intérêt, tant pour les étudiants et l’entreprise, que pour l’université

L’apprentissage offre un accès aux savoirs par une pédagogie active, mais c’est aussi un parcours salarié qui permet de financer tout ou partie des études. Il ouvre ainsi des parcours inédits à des jeunes qui avaient peu de chances de s’insérer dans les cursus traditionnels de l’enseignement supérieur ; l’expérience professionnelle acquise plus tôt conforte la socialisation du jeune dans l’entreprise et permet une insertion professionnelle plus rapide. Pour nombre d’étudiants, il se présente également comme une deuxième chance, pendant que l’entreprise apprend à mieux connaître le monde universitaire et développe des coopérations fructueuses. Enfin, pour l’université, l’apprentissage est un moyen de diversifier ses ressources financières (taxe d’apprentissage), mais aussi de modifier et d’enrichir ses pratiques pédagogiques, de développer le travail en équipe, de multiplier les relations avec le tissu économique, y compris en contribuant aux transferts de technologies, et de bâtir de bons projets de recherche.
Certains freins, comme des difficultés d’ordre juridique, empêchent le développement de l’apprentissage dans l’enseignement supérieur. En effet, il n’existe pas de code du travail – sauf exception – pour les formations supérieures. Par exemple, si les étudiants peuvent redoubler la première année d’une formation en deux ans, les apprentis ne peuvent redoubler que l’année terminale. Enfin, les formations par apprentissage dans le supérieur sont en général plus coûteuses que celles du niveau V ou IV. Des choix sont donc à effectuer, notamment par les Régions, dans les priorités d’affectation des budgets relatifs à l’apprentissage.
Przez Jean-Robert Pitte. Nadine Morano, minister nauki i szkolenia, chce "na 800 tysięcy młodych ludzi w umowy na przemian roku 2015." Jakie są korzyści dla studenta i pracodawcy? Jean-Robert odpowiedzi Pitte w swojej książce "Orientacja dla wszystkich". Ekstrakty (2/2). Zobacz także wyodrębnić 1/2: Mimo, że powstały w szkole się rozwijać w swoim zawodzie. Fragmenty wytyczne dla wszystkich: Podczas gdy forma i rozwijać w swoim zawodzie, Bourin Publisher (06 października 2011). Więcej...
8 septembre 2011

Les principales dispositions de la loi sur l'alternance (Cherpion)

http://www.agefos-pme.com/uploads/pics/AGEFOS_PME_loi_cherpion.pngLa loi n°2011-893 du 28 juillet 2011 pour le développement de l'alternance et la sécurisation des parcours professionnels est publiée au Journal officiel du 29 juillet dernier.
A retenir parmi les principales dispositions de cette loi:

Développement d’un portail internet de l’alternance

Ce portail est destiné à:
- faciliter les contacts entre les entreprises et les jeunes à la recherche d’un contrat en alternance
- simplifier les démarches administratives pour les entreprises (déclarations d’embauches, calcul de la paie...)
Ce portail est développé en partenariat avec les OPCA et les Chambres Consulaires.
Dispositions pour les particuliers employeurs

A titre expérimental pendant 3 ans, les particuliers employeurs peuvent conclure des contrats de professionnalisation, dans des conditions qui seront précisées par un accord de branche étendu.
Contrat en alternance avec 2 employeurs saisonniers

Pour l’exercice d’activités saisonnières, il est possible de conclure un contrat d’apprentissage ou, pour les jeunes de moins de 26 ans, un contrat de professionnalisation en cdd avec 2 employeurs pour préparer une ou deux qualifications.
Une convention tripartite fixera les modalités de mise en œuvre du contrat (périodes d'emploi dans chaque entreprise, conditions du tutorat, employeur chargé du versement de la rémunération pendant la formation etc.)
Rupture anticipée du contrat de professionnalisation
En cas de rupture d’un contrat comportant une action de professionnalisation d’au moins 12 mois, l’OPCA peut poursuivre le financement de la formation pendant 3 mois si le bénéficiaire n’est pas à l’origine de la rupture. Un accord de branche ou accord collectif signé entre les partenaires sociaux gestionnaires d'un OPCA interprofessionnel doit définir les modalités de cette mesure.
Nouveau cas de renouvellement du contrat de professionnalisation à durée déterminée

Si la qualification visée a été obtenue, le contrat peut être renouvelé une fois pour préparer une qualification supérieure ou complémentaire. A cela s'ajoutent plusieurs dispositions destinées à faciliter le développement des contrats d’apprentissage.
Périodes de professionnalisation
- Durée minimale de 35 heures dans les entreprises employant au moins 50 salariés
- Durée minimale de 70 heures dans celles de plus de 250 salariés (sauf pour les actions de bilan de compétences ou de validation des acquis de l’expérience, ni aux périodes de professionnalisation concernant des salariés âgés d’au moins 45 ans).
Depuis le 30 juillet dernier, les OPCA ne doivent donc plus prendre en charge des périodes de professionnalisation d’une durée inférieure aux durées légales. Si une durée conventionnelle minimale supérieure à la durée légale était prévue, elle continue de s’appliquer. En revanche, si elle était inférieure, c’est la durée minimale légale qui s’applique.
Préparation opérationnelle à l'emploi

Mise en œuvre de la  POE « collective » visant à former plusieurs demandeurs d’emploi avant de leur proposer une embauche en CDI, en CDD ou en contrat de professionnalisation d’au moins 12 mois, ou encore en contrat d’apprentissage.
La Préparation Opérationnelle à l’Emploi -POE- « individuelle » est instituée par la Loi du 24 novembre 2009.
La Loi « Cherpion » élargit ce dispositif:
- aux contrats de professionnalisation à durée déterminée de 12 mois minimum
- aux contrats d’apprentissage à durée déterminée de 12 mois minimum ou à durée indéterminé
Contrat de sécurisation professionnelle (CSP)

La convention de reclassement personnalisé (CRP) et le contrat de transition professionnelle (CTP) sont fusionnés en un dispositif unique: le contrat de sécurisation professionnelle (CSP). Accord entre les partenaires sociaux signés le 31 mai 2011. en attente d'agrément de l'Etat. disposition non encore applicable.
Stages en entreprise
La loi renforce l’encadrement des stages pour les élèves ou étudiants dans le cadre d’un cursus pédagogique scolaire ou universitaire.
Groupement d'employeur et l'assouplissement de la mise à disposition
L’encadrement du prêt de main d’œuvre est renforcé:

Mise en place conditionnée (signature par le salarié d’un avenant à son contrat de travail, conclusion d’une convention de mise à disposition, consultation préalable du CE ou à défaut des DP);
Mise en place d’une période probatoire;
Statut du salarié (conservation le bénéfice de l’ensemble des dispositions conventionnelles de son entreprise, etc.) ;
A l’issue de sa mise à disposition, le salarié retrouve son poste dans l’entreprise prêteuse sans que l’évolution de sa carrière ou de sa rémunération ne soit affectée par la période de prêt.
Par ailleurs, la Loi de finances rectificative pour 2011 du 29 juillet dernier instaure un dispositif de bonus-malus sur la taxe d'apprentissage, pour les entreprises d'au moins 250 salariés en fonction de leurs efforts de recrutement de jeunes en alternance. La contribution supplémentaire à l'apprentissage (CSA) est désormais due si l'entreprise de 250 salariés et plus n'atteint pas le quota d'alternants de 4 % de l'effectif annuel moyen, au lieu de 3 % actuellement. A compter de 2012 (applicable sur la masse salariale 2011), la CSA, due par les entreprises d'au moins 250 salariés qui ne respectent pas ce quota, est modulable selon le taux d'alternants de l'entreprise et est désormais égale à :
- à 0,2%, lorsque le pourcentage de salariés en contrat de professionnalisation ou d'apprentissage ou de jeunes accomplissant un VIE ou bénéficiant d'une CIFRE est inférieur à 1% (taux porté à 0,3% pour les entreprises de plus de 2000 salariés);
- à 0,1%, lorsque le pourcentage de salariés susvisés est au moins égal à 1% et inférieur à 3%;
- à 0,05%, lorsque le pourcentage de salariés susvisés est au moins égal à 3% et inférieur à 4%.
La loi prévoit également un bonus consistant dans le versement, part l'État, d'une prime aux entreprises qui dépassent le seuil de 4%. Les conditions de versement seront précisées par Décret à paraître. Enfin, un dispositif temporaire d'exonération de la contribution est prévu pour les entreprises dont le nombre de salariés en contrat de professionnalisation ou d'apprentissage est en progression. A compter de l'année 2012 et jusqu'au 31 décembre 2015, les entreprises dont l'effectif annuel moyen de salariés en contrat de professionnalisation ou d'apprentissage est supérieur ou égal à 3% peuvent être exonérées de la CSA si elles remplissent l'une des deux conditions suivantes:
- justifier d'une progression de l'effectif des salariés susvisés d'au moins 10% par rapport à l'année précédente;
- relever d'une branche couverte par un accord prévoyant au titre de l'année une progression d'au moins 10% du nombre des salariés susvisés dans les entreprises de 250 salariés et plus et justifiant, par rapport à l'année précédente, que la progression est atteinte dans les proportions prévues par l'accord.
A noter: Les jeunes en VIE ou bénéficiant d'une CIFRE ne sont pas pris en compte dans le pourcentage de 3% prévu par ces dispositions dérogatoires.
Sur le blog, un certain nombre d'articles ont été consacrés à l'Apprentissage dans les Universités. Voici un choix de quelques articles: Faire de l'Enseignement supérieur un outil performant de la FTLV, Professionalisation de l'enseignement supérieur, L'Enseignement supérieur dans le rapport Cherpion - Gille, Croissance extrêmement dynamique de l'apprentissage dans l'Enseignement supérieur, Les formations par apprentissage: un outil au service d’une démocratisation de l’enseignement supérieur, Cinq fois plus d'apprentis en quinze ans dans le supérieur, Plus d’un contrat d’apprentissage sur cinq vise un diplôme de l’enseignement supérieur, L’apprentissage investit de plus en plus les diplômes du supérieur, Apprentissage et enseignement supérieur, L'apprentissage attire de plus en plus, notamment dans le supérieur.
http://www.agefos-pme.com/uploads/pics/AGEFOS_PME_loi_cherpion.png Seadus nr 2011-893, 28. juuli 2011 arengut asendusliige ning karjääri turvalisus on avaldatud Euroopa Liidu Teatajas 29. juulil.
Säilitada üks peamisi seaduse sätted:
Arengu internetiportaali vaheldumisest.
Blogis on mitmed artiklid on pühendatud õppimine ülikoolides. Siin on mõned valik tooteid: Making kõrghariduse võimas vahend LLL, professionaalsemaks kõrgharidus, kõrgharidus aruandes Cherpion - Gille , äärmiselt dünaamiline kasv õppe kõrghariduse, õpipoisikoolitus: vahend demokratiseerimise kõrgharidus , viis korda rohkem praktikandid viisteist aastat kõrghariduse, rohkem õppimist lepingu viie diplom kõrgem, teadmisi ning investeerides rohkem kõrgharidusdiplomite, kõrgema hariduse ja õppimise, õpe on üha rohkem, eriti kõrghariduses. Velle...
28 août 2011

La réforme de l’alternance

http://www.vincentabry.com/wp-content/uploads/2011/01/portail-gouvernement.jpgLa ministre auprès du ministre du travail, de l’emploi et de la santé, chargée de l’apprentissage et de la formation professionnelle, a présenté une communication relative à la réforme de l’alternance.
Le Gouvernement a placé l’emploi des jeunes au coeur de ses priorités et entend développer fortement les formations en alternance, qui garantissent une insertion professionnelle durable. Ainsi, sous l’impulsion du Président de la République, qui a fixé comme objectif le nombre de 800000 alternants, dont 600000 apprentis, d’ici à 2015, le Gouvernement agit sur trois leviers complémentaires.
Le premier levier d’action passe par la revalorisation des formations en alternance. La loi du 28 juillet 2011 pour le développement de l’alternance et la sécurisation des parcours professionnels instaure la carte « étudiant des métiers » qui donnera droit aux mêmes avantages que la carte étudiant.
Le deuxième levier d’action encourage la mobilisation des entreprises, qui bénéficient d’une nouvelle aide à l’embauche particulièrement incitative. Ainsi, un dispositif « zéro charge » pendant un an pour toute embauche supplémentaire d’un jeune sous contrat d’apprentissage ou de professionnalisation est institué pour les PME de moins de 250 salariés. En complément, la loi de finances rectificative pour 2011 a relevé le quota d’alternants pour les entreprises de plus de 250 salariés de 3% à 4%.
Le troisième levier d’action prévoit le développement d’une offre de formation de qualité et adaptée aux besoins des entreprises et des territoires. Ainsi, l’emploi des jeunes devant être un objectif national partagé, la contractualisation avec les régions est un chantier essentiel. Dans le cadre des Contrats d’objectifs et de moyens (COM) apprentissage, pour la période 2011-2015, l’Etat consacre 1,75 milliards d’euros au développement de l’appareil de formation. A ce jour, onze régions ont déjà contractualisé avec l’Etat. Par ailleurs, un appel à projet, doté de 500 millions d’euros dans le cadre du Programme d’investissements d’avenir, est destiné à développer un environnement favorable à l’autonomie et à l’insertion professionnelle des jeunes, notamment par la création de 15 000 places d’hébergement.
Avec ce plan en faveur du développement de l’alternance, la France se dote des outils nécessaires pour favoriser l’emploi des jeunes. Le Gouvernement attend désormais une forte mobilisation de l’ensemble des acteurs de l’alternance, et en particulier des entreprises, pour atteindre cet objectif.
http://www.vincentabry.com/wp-content/uploads/2011/01/portail-gouvernement.jpg Minister do ministra pracy, zatrudnienia i zdrowia, odpowiedzialny za uczenie się i szkolenia, referat na temat reformy przemian.
Rząd postawił zatrudnienia młodzieży w sercu swoje priorytety i plany rozwoju silnie powiązane szkolenia, które gwarantują trwałą integrację. Tak więc, pod przewodnictwem Prezydenta Rzeczypospolitej, który ustalił docelową liczbę 800 000 zmiennym, 600 000 uczniów w 2015 r., rząd działa na trzech dodatkowych dźwigni. Więcej...
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